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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 06 2020
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 06 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 15 JUIN 2020
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELUS LOCAUX
1-DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2-CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES
3-DESIGNATION DES MEMBRES POUR CHAQUE COMMISSION
4-CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
5-FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS
6-VOTE DE LA MAJORATION DES INDEMNITES DE FONCTONS
7-FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
8-REMBOURSEMENT DES FRAIS DES ELUS LOCAUX
REPRESENTATION DE LA COMMUNE
9-DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
10-ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
11-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DANS DIVERS ORGANISMES
12-ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS COMITES ET COMMISSIONS METROPOLITAINES
13-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
A. FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
B. ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
14-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITE DE LA CAISSE DES ECOLES
A. FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES
B. DESIGNATION DES REPRESENTANTS
15-CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
16-ELECTION D’UN TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR SIEGER A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDE DU S.I.V.A.A.D 2
FINANCES
17-DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
18-DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
19-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL DANS LE CADRE DES DEPENSES RELATIVES AUX FRAIS DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA COUDOULIERE – PROPRIETE L’ERMITAGE
20-COMPLEMENT AU BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES – ANNEE 2019
21-PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2019-2020
22-FIXATION DE LA PERIODE DE SURVEILLANCE DE BAIGNADE
23-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DU SDIS DU VAR POUR LA SURVEILLANCE DES BAIGNADES AMENAGEES DURANT LES PERIODES ESTIVALES
RESSOURCES HUMAINES
24-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA VILLE DE SAINT-MANDRIER AUPRES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
25-AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS AUX SEANCES D’EXAMENS PSYCHOTECHNIQUES GROUPEES PROPOSEES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR
26-CREATION D’EMPLOIS SAISONIERS
MARCHES PUBLICS
27-AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 AU CONTRAT D’UTILISATION DE L’APPLICATION CITOYENNE
REGLEMENTATION GENERALE
28-PRESENTATION DU RAPPORT DE CONTROLE DE CONCESSION 2018 DU SYMIELECVAR
29-PRESENTATION DU RAPPORT DU SYMIELECVAR D’EXPLOITATION DES BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULE ELECTRIQUE 2019
30-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ADHESION DE LA MAIRIE DE SAINT-MANDRIER-SUR-MER AU SERVICE D’AIDE A LA BONNE GESTION DES ARCHIVES PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DU VAR 3
31-AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU VAR AVEC LE SIVAAD
32-PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES
A. DECISION MUNICIPALE N°01-2020
B. DECISION MUNICIPALE N°02-2020
C. DECISION MUNICIPALE N°14-2020 ABROGEANT LA DECISION N°3-2020
D. DECISION MUNICIPALE N°4-2020
E. DECISION MUNICIPALE N°05-2020
F. DECISION MUNICIPALE 06-2020
G. DECISION MUNICIPALE 07-2020
H. DECISION MUNICIPALE N°08-2020
I. DECISION MUNICIPALE N°09-2020
J. DECISION MUNICIPALE 10-2020
K. DECISION MUNICIPALE 11-2020
L. DECISION MUNICIPALE N°12-2020
M. DECISION MUNICIPALE N°15-2020 ABROGEANT LA DECISION N°13-2020
INFORMATION
33-LA DEMATERIALISATION DU CONSEIL MUNICIPAL