Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 3 06 19
Conseil Municipal - CRA CM 10 06 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 15 06 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 04 06 18
Procès Verbal - PV CM 10 06 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 17 12 18
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 11 18
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 6 05 19
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25 5 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 4 18
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 06 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 10 06 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Dialogue social,
ORDRE
DU
JOUR
SEANCE
DU
10
JUIN
2021
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
seront
invités
à
se prononcer
sur
l’adoption
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
9 Avril
2021.
FINANCES
1
-
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
N°1
-
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
- 2021
2 - AUTORISATION
DE
REMISE
GRACIEUSE
- DROITS
DE
VOIRIE
2020
3
-
DON
AU
PROFIT
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
—
VIN
DE
L'ERMITAGE
RESSOURCES
HUMAINES
4 - CREATION
D’EMPLOIS
SAISONNIERS
2021
5 - CREATION
DE
POSTES
— GARDIEN
BRIGADIER
6
- MISE
EN
ŒUVRE
DES
1607
HEURES
-— PROTOCOLE
D’AMENAGEMENT
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
7 -INSTAURATION
DES
ASTREINTES
- SERVICE
ETAT
CIVIL
INTERCOMMUNALITE
8
- APPROBATION
DU
RAPPORT
RELATIF
A
LA
REVISION
DE
L’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
DANS
LE
CADRE
DE
LA
TRANSFORMATION
DE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
TOULON
PROVENCE
MEDITERRANEE
EN
METROPOLE
ADMINISTRATION
GENERALE
9
- DESIGNATION
D’UN
PRESIDENT
DE
SEANCE
POUR
PROCEDER
AU
VOTE
DE
LA
DELIBERATION
RELATIVE
A
LA
MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
PROTECTION
FONCTIONNELLE
D’UN
ELU
LOCAL
10
- MISE
EN
ŒUVRE
DE
LA
PROTECTION
FONCTIONNELLE
A
UN
ELU REGLEMENTATION
GENERALE
11
-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L’AVENANT
N°4
AU
CONTRAT
D’OCCUPATION
DE
LONGUE
DUREE
AVEC
LA
CHAMBRE
DE
COMMERCE
ET
DE
L’INDUSTRIE
DU
VAR
12-
MOTION
SUR
LE
RETRAIT
DE
LA
COMPAGNIE
NATIONALE
DU
GROUPE
AIR
FRANCE
DE
L’AEROPORT
DE
TOULON-HYERES
13
-
NOMINATION
D’UN
DIRECTEUR
POUR
LA
REGIE
COMMUNALE
DES
TRANSPORTS 14
-
ACTUALISATION
DES
TARIFS
SUR
LES
FRAIS
DE
FOURRIERE
AUTOMOBILES
-
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
POUR
LE
FONCTIONNEMENT
DE
LA
FOURRIERE
ET
LA
REMUNERATION
DU
GARDIEN
DE
FOURRIERE
15
- PRESENTATION
DES
DECISIONS
MUNICIPALES
A-
DECISION
26-2021
- EXONERATION
TEMPORAIRE
DES
REDEVANCES
DUES
POUR
L’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
DU
1'*
AVRIL
2021
AU
30
JUIN
2021
B-
DECISION
27-2020
: SIGNATURE
DU
MARCHE
POUR
L’ACQUISITION
D'UN
OUTIL
DE
DEMOCRATIE
PARTICIPATIVE
C-
DECISION
29-2021
- DEFENSE
DES
INTERETS
DE
LA
COMMUNE
DANS
L’AFFAIRE
Mme
T.
C/COMMUNE
D-
DECISION
30-2021
- SIGNATURE
DE
L’AVENANT
N°1
AU
MAPA
2020-03
- TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
DE
DEUX
LOGEMENTS
SOCIAUX
SIS
RUE
ANATOLE
France
E-
DECISION
31-2021
- ACCEPTATION
D'UN
DON
AU
PROFIT
DU
SERVICE
JEUNESSE
DE
LA
VILLE
(PIANO)
F-
DECISION
28-
32-2021
—-
ACCEPTATION
D’UN
DON
AU
PROFIT
DU
SERVICE
JEUNESSE
DE
LA
VILLE
(CANAPE)