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Compte-Rendu - cr donzy 20.12.17
Document publié le Lundi 24 mars 2014 par la commune de Donzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr donzy 20.12.17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Budget,
Page 1 sur 8
République Française
Département
Nièvre
Extrait du registre
des délibérations de la Commune de Donzy
séance du 20/12/2017
L'an 2017 et le 20 décembre à 20 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle du Conseil Municipal
sous la présidence de JACOB Jean-Paul Maire.
Étaient présents : M. JACOB Jean-Paul, Maire, Mmes : FRÉMION Geneviève, LURIER Marie-France, NARCY Nicole,
ROY Christine, SALVARANI Marie-Noëlle, TASSERIE Monique, THILL Marie-Hélène, TURPIN Christine, MM :
BAILLAIS Serge, BARJOT Jean-Maurice, BELAUD Dominique, BLANCHARD Roger, KLEINPETER Jean-Pierre,
MATHIEU Benoit, PHILY Alain, RICARD Patrice.
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 19
Présents : 17
Votants : 17
Monsieur le Maire présente le compte-rendu du dernier conseil municipal pour approbation. Celui-ci est adopté
à l’unanimité.
réf : 2017-055 : Modifications budgétaires – investissement Zone Artisanale
La création de la Zone Artisanale dans la Commune a engagé un prévisionnel d’autofinancement pour la
Communauté de Communes Loire Vignobles et Nohain à hauteur de 183 970.50 €, donc un fonds de concours à
hauteur de 20% de l'autofinancement soit 36 794.10 € pour la Commune de Donzy.
Un premier chiffrage avait amené la Commune à provisionner la somme de 80 000 €.
Monsieur le Maire propose aux élus d’apporter la modification budgétaire présentée.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité les modifications budgétaires proposées.
réf : 2017-056 : Engagement des dépenses avant vote du budget 2018
Dans l’attente du vote du Budget Primitif, pour permettre aux collectivités de continuer à fonctionner, le Code
Générale des Collectivité Territoriales, prévoit pour la section d’investissement, que le Maire puisse mandater les
dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de programmes.
Pour des dépenses « nouvelles », le Maire peut, sur autorisation du Conseil Municipal, engager, liquider et Page 2 sur 8
mandater les dépenses d’investissement dans la limite du ¼ des crédits ouverts sur l’exercice précédent.
Il est proposé que Monsieur le Maire soit autorisé à engager, liquider et mandater des dépenses nouvelles
d’investissement, avant le vote du budget primitif 2018, dans la limite de 10%.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité la proposition de Monsieur le Maire.
réf : 2017-057 : Modification du chemin d’accès « Le Beau Chêne »
Mme Barathon et Mme Potel ont sollicité la mairie concernant la réactualisation de la voie d’accès du « beau-
chêne ». Celui-ci est détourné depuis de nombreuses années et n’est de ce fait plus en conformité avec le plan
cadastral.
Il est rappelé que l’intervention du géomètre sera nécessaire ainsi qu’une consultation publique, aux frais de la
propriétaire.
Monsieur le Maire propose qu’une démarche de mise à jour soit entreprise auprès du cadastre.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité cette modification et autorise Monsieur le Maire à
réaliser les démarches nécessaires.
réf : 2017-058 : Réfection 1er étage école primaire
Un devis a été proposé par l’entreprise Morizet pour la réalisation de travaux à l’étage de l’école primaire.
La facturation a été adressée et la somme est plus importante de 451.93 € due à du câblage supplémentaire et à
la suppression d’un compteur EDF.
Il est proposé d’inscrire une décision modificative et ainsi déduire cette somme du compte 020 et provisionner le
compte 21312.
Le devis et la facture sont soumis pour délibération du Conseil Municipal.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité la facturation et la mise en paiement.
réf : 2017-059 : Convention « Application du droit des sols » Mairie de Cosne
La loi ALUR du 24 mars 2014 réserve la mise à disposition des services de l’État pour l’application du droit des sols
aux communes appartenant à un EPCI de moins de 10.000 habitants, à compter du 1er juillet 2015. L’État
encourage ainsi la mutualisation de la mission d’instruction.
En référence à l'article R 423-15 du code de l'urbanisme qui prévoit que l'autorité compétente peut charger des
actes d'instruction les services d'une collectivité territoriale, il est proposé la mise en place d’une convention entre
la Commune de Donzy et la Commune de Cosne-cours-sur-Loire afin de confier à celle-ci l’instruction de tout ou
partie de ces actes d’urbanisme, pour un intérêt public, dans le cadre d’une mission de service public.
Le service instructeur Application du Droit des Sols (ADS) de la Commune de Cosne cours sur Loire pourrait
instruire les actes suivants : Page 3 sur 8
- permis de construire,
- permis de démolir,
- permis d’aménager,
- certificats d’urbanisme article L. 410-1b du code de l’urbanisme,
- déclarations préalables travaux,
- déclarations préalables lotissement.
Un coût d’investissement est à envisager au moment de l’intégration de Donzy dans le logiciel de la Commune de
Cosne cours sur Loire à hauteur de 960 €. La maintenance du logiciel sera prise en charge par la Commune de
Cosne cours sur Loire (240 €).
Pour le fonctionnement, la facturation semestrielle sera établie sur les actes réalisés.
Marie-Hélène Thill demande le service le plus intéressant entre Cosne sur Loire et Nevers.
Monsieur le Maire indique que Nevers facture un droit d’entrée peu importe le nombre d’instructions, Cosne
facture aux nombres. Il est précisé que le nombre n’est pas forcement conséquent sur l’année.
Monsieur le Maire propose la signature de la convention présentée.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité la convention.
réf : 2017-060 : Convention « Etude et aménagement « La Bretonnière » - Nièvre Ingénierie
Afin d’envisager la réalisation d’aménagements au lieu-dit « La Bretonnière », notamment, liés à des difficultés
de voisinage pour le stationnement d’un bus, un contact a été pris avec le service Nièvre Ingénierie du Conseil
Départemental de la Nièvre.
Cette mission d’assistance à maitrise d’ouvrage permet d’accompagner la Commune via la signature d’une
convention, à raison de 20 h pour 1 400 € HT.
Marie-Hélène Thill pose la question des problèmes liés au pont. Geneviève Frémion confirme que tout est en
ordre.
Monique Tasserie pose la question si cette étude résoudra les problèmes de voisinage. Monsieur le Maire indique
que cette démarche permettra d’apporter des éléments concrets sur le stationnement du bus et ses
conséquences.
Dominique Belaud questionne au niveau du nombre d’heures prévues dans le contrat et de la manière dont le
reliquat pourra être utilisé. Monsieur le Maire précise que le reliquat pourra être utilisé en fonction des besoins
d’étude de voirie de la commune.
Monsieur le Maire propose de confier cette mission à Nièvre Ingénierie et de signer la convention présentée.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité la convention. Page 4 sur 8
réf : 2017-061 : Dissimulation réseaux Orange – Champ de la route
La société Orange réalise des travaux de mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques
de leurs lignes. Le reste à charge pour la Commune est de 724,68 €.
Ces travaux d’effacement du réseau se situent « Champ de la route » sur la Commune de Donzy et nécessite la
signature d’une convention.
Dominique Belaud pose la question de l’installation de prises. Le Maire confirme cette prévision.
Monsieur le Maire propose de délibérer sur ce point et d’autoriser la signature de la convention.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité la convention.
réf : 2017-062 : Appel à initiatives Territoire à énergie positive pour la croissance verte – Zone Humide
La Communauté de communes Loire, Vignobles et Nohain a déposé un avenant à sa première candidature à l’appel
à initiatives Territoires à énergie positive pour la Croissance Verte. Cette nouvelle candidature a été retenue,
permettant ainsi au territoire de bénéficier d’une enveloppe financière.
Monsieur le Maire fait part de l’inscription du projet de restauration et d’aménagement de la zone humide,
sollicitant au titre de TEPCV une subvention de 40% soit 40 000 € sur une estimation financière à hauteur de
100 000 €.
Monsieur le Maire rappelle les grandes lignes du projet avec l’acquisition de parcelles de forêt, le grignotage des
souches et l’évacuation des rémanents. Un circuit pédagogique sera notamment réalisé. L’entreprise Van Drop a
été choisie par le Conseil Municipal en octobre dernier pour la première phase des travaux.
80% de financement sont identifiés et pour une partie déjà attribuée, avec un reste à charge pour la Commune à
hauteur de 20%.
Alain Phily demande à Monsieur le Maire s’il a des nouvelles de l’étang, qui lui précise qu’il n’en a pas.
Monsieur Le Maire propose d’approuver l’inscription du projet de restauration et d’aménagement de la zone
d’humide à TEPCV et de signer l’avenant à la convention TEPCV, ainsi que tous les documents relatifs à l’opération.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité l’avenant à la convention.
réf : 2017-063 : Assainissement collectif –service commun CCLVN
La Communauté de Communes Loire, Vignobles et Nohain exerce depuis le 1er janvier 2017 par le jeu de l'exercice
différencié la compétence assainissement collectif sur l'ancien territoire du Donziais et la compétence
assainissement non collectif sur tout le territoire intercommunal. Malgré des discussions parlementaires, la
compétence assainissement demeure un bloc insécable en tant que compétence optionnelle. Tout EPCI qui exerce
la compétence assainissement collectif doit l'étendre à l'intégralité de son territoire au 1er janvier 2018. La
collectivité et les communes de notre territoire ne sont pas prêtes techniquement et politiquement pour cette
mutation qui requiert la maîtrise technique des équipements, de leur exploitation, des modes de gestion et une
réflexion sur le portage politique en matière de mode de gestion, d’approche tarifaire et de relations aux usagers. Page 5 sur 8
Afin de garantir une continuité de service et un maintien de la mise en œuvre de la compétence à l'identique en
2018, la Communauté de Communes doit clarifier ses compétences d'ici la fin de l'année et choisir le portage
juridique qui convient. Lors du Conseil communautaire du 1er décembre 2017, l’assemblée a délibéré en faveur du
retour de la compétence aux communes.
Au-delà du retour de la compétence, un projet de service commun a été choisi pour mutualiser le portage de la
compétence assainissement collectif des communes de :
Cessy les Bois
Châteauneuf Val de Bargis
Ciez
Colméry
Couloutre
Donzy
Perroy.
Le projet sera soumis au Conseil communautaire le 12 décembre 2017.
Sur le plan des ressources humaines, les communes ne disposent pas d'agents à temps complet sur ce service,
aussi cela n'occasionne pas de transfert de personnel de plein droit vers la CCLVN mais nécessite la mise en place
de mises à disposition de service auprès de la Communauté de Communes.
Les agents étant communaux, les mairies doivent saisir le Comité Technique du Centre de Gestion au préalable
pour avis dans cette procédure avant de délibérer et de s'engager sur ce service commun ainsi que sur les mises
à disposition de service qui s'y rattachent.
Le dossier a également été soumis au Comité Technique communautaire le 28 novembre 2017 et a recueilli un
avis favorable.
La convention de service commun assainissement collectif jointe en annexe précise les modalités de
fonctionnement de ce service qui serait appelé à exister du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2019.
Vu la saisine pour avis du Comité technique prévu le 13 décembre 2017,
Il est proposé :
- DE CREER un service commun assainissement collectif à compter du 1er janvier 2018, - D’AUTORISER le Maire à signer la convention de service commun jointe en annexe, - D’AUTORISER le Maire à signer les conventions de mises à disposition de service avec les communes citées ci-dessus,
- D’AUTORISER le Maire à signer tous les actes afférents.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité la convention. Page 6 sur 8
réf : 2017-064 : Cabaret Brel
La Compagnie du Globe propose l’organisation d’une manifestation autour du thème du repas et de Jacques Brel.
Un concours de poésies, de nouvelles, de proses est organisé sur internet jusqu’au 21 janvier 2018 et la Commune
propose la diffusion du spectacle « Cabaret Brel » assuré par La Compagnie du Globe qui aura lieu le 3 avril 2018
à la salle des fêtes, avec notamment un a capella de chansons de Brel et la participation de l’école de musique.
Quinze minutes seront consacrées aux participants de Donzy, afin qu’ils puissent lire leur œuvre.
Les écoles et le Centre Social participeront.
Le cout pour la Commune est de 525 €.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité ce projet.
réf : 2017-065 : Fourrière communale – cotisation 2017 – 2018
Compétence obligatoire des communes, la fourrière départementale, dont la gestion a été confiée au Refuge de
Thiernay, assure le ramassage des animaux errants.
Comme chaque année, une cotisation à hauteur de 0.76 €/habitants est demandée à la Commune.
Roger Blanchard précise qu’en cas de non adhésion, le cout supporté par la Commune serait de 16 € par jour.
Monsieur le Maire propose de valider le versement de la cotisation pour les années 2017 et 2018.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité ce projet.
réf : 2017-066 : Nomination et indemnités du percepteur
Sur l’été 2017, le percepteur Mr Deschamps a été remplacé par Mr Dejardin.
Comme les années précédentes, il est nécessaire de délibérer sur les indemnités de conseil alloués aux
Comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes.
Monsieur le Maire propose de délibérer sur les points suivants :
- De demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance
en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16
décembre 1983.
- D’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100% par an, soit 236.73 € pour l’année 2017, à savoir 180
jours.
- Que cette indemnité sera attribuée à Mr Dejardin, receveur municipal.
Marie-Hélène Thill et Benoit Mathieu indiquent qu’il s’agit de missions intégrer dans sa fonction, ne nécessitant
pas le versement d’une indemnité communale, et ne devrait pas être autorisée par l’Etat.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à la majorité cette indemnité, 2 oppositions et 1 abstention. Page 7 sur 8
réf : 2017-067 : Prolongation emploi Jean-Luc Garnier
Jean-Luc Garnier, agent détaché à la cantine du collège, a fait valoir ses droits à la retraite au 1er décembre 2017.
Cet agent, donnant pleinement satisfaction et l’année scolaire étant en cours, il a été proposé qu’il puisse cumuler
sa retraite et son emploi jusqu’au 6 juillet inclus.
Monsieur le Maire propose de valider cette prolongation.
Les membres du Conseil Municipal adoptent à l’unanimité cette prolongation.
Questions diverses.
1. Alain Phily évoque le projet « intervillage », challenge sportif entre les communes de Champlemy,
Châteauneuf Val de Bargis, Corvol l’Orgeuilleux et Donzy.
Pour la mise en place, le comité directeur doit trouver 30 personnes volontaires.
2. Christine Roy indique que sa commission se réunira en janvier 2018 afin d’évoquer notamment le projet
de réhabilitation du camping municipal. Des réunions ont eu lieu afin de réaliser une étude sur les
possibilités d’évolution de l’aménagement du camping.
Patrice Ricard ajoute l’intérêt de réaliser une étude complète.
Monsieur le Maire précise qu’il devient impératif pour des raisons de sécurité de réaliser des travaux sur
l’espace sanitaire.
Christine Roy rappelle que le travail de la commission sera de lancer la réflexion sur les perspectives
possibles.
3. Alain Phily évoque la pratique du football, par une association extérieure à Donzy, au sein du COSEC.
Monsieur le Maire précise qu’il faut éviter tout amalgame, et que les Conseillers doivent y être vigilant et
œuvrer pour la transmission de la bonne information.
Il rappelle que 3 évènements différents ont eu lieu, et qu’il faut bien les distinguer :
- Le Club de football de St Père qui n’a pas été autorisé à utiliser le COSEC.
- Un groupement de 4 communes qui souhaitent relancer une section football sur Donzy.
- Une initiation en cours et l’autorisation de cette pratique au COSEC de Donzy.
Alain Phily demande à ce qu’il soit informé des changements d’organisation lorsqu’il a mis en lien les
différents interlocuteurs.
4. Marie-Hélène Thill demande à Monsieur le Maire sa position concernant la mise en place des nouveaux
compteurs LINKY d’EDF chez les particuliers, certaines communes délibérant contre cette installation.
Monsieur le Maire indique qu’il n’est pas opposé à ces compteurs.
5. Monsieur le Maire informe les conseillers sur le recrutement en cours d’une direction pour l’EPAHD de
Donzy, une candidature intéressante qu’il a reçue, a été transmise à l’ARS. Page 8 sur 8
6. La Communauté de Communes Loire Vignobles et Nohain a reçu l’Ecole de la 2eme chance, qui lui a
présenté ses missions. Monsieur le Maire invite les conseillers à être vigilants sur des jeunes Donziais qui
pourraient bénéficier de ce type de structure et être accompagné vers un retour à l’emploi.
7. Patrice Ricard évoque l’Orme quartier et la pratique de la chasse. Monsieur le Maire indique qu’à sa
connaissance, il n’y a pas de changement par rapport aux années précédentes.
8. Monsieur le Maire évoque le projet de réhabilitation de la toiture de l’église St Caradeuc. Une réunion
aura lieu en février avec le cabinet d’architectes et la DRAC pour envisager les prochaines étapes.
9. Le nettoyage de la place de la Mairie est évoqué. Les feuilles s’étant accumulées et l’eau stagnant,
certaines parties de celle-ci sont difficilement accessible à pied. Monsieur le Maire rappelle les
intempéries récentes qui ont rendus difficile le travail des agents et notamment le soufflage des feuilles.
10. Monsieur le Maire rappelle que la dernière fenêtre de l’hiver a lieu le 21 décembre en mairie.
Fin de séance : 21 h 30