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unknown - Communauté de communes - Mont Lozère - Liste des deliberations du 10.04.2026
Document publié le Vendredi 10 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mont Lozère - Liste des deliberations du 10.04.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Espaces terrestres et maritimes,
Département de la Lozère
Communauté de communes Mont-Lozère NS
mont-lozère
communauté de communes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 10 avril 2026
Nombre de membres
en exercice : 38 présents : 36
Election du Président
M. Jean de LESCURE est élu Président
pouvoirs : 2 votants : 38
Délibération n°20260410-026 Détermination de la composition du bureau
Délibération : 2 Vice-Présidents + 11 membres du bureau Adoptée à 31 votes pour, 3 votes contre, 4 abstentions
Élection des vice-présidents et autres membres du bureau
Vice-Présidents : M. Claude BERGOUNHE et M. Christian BRUGERON Autres membres du bureau :
Olivier TAURISSON
André FERRIER
Frédéric DUVERT
Nadine TOIRON
Christian LAURENT
Christophe RANC
Bruno BIE
Michel TEISSIER
Olivier MAURIN
Michel HEIM
Sylvain MEYNIEL
Délibération n°20260410-027 Création de la conférence des maires
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260410-028 institution et composition des commissions communautaires
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20260410-029 Désignation des membres des commissions pour la commande publique
Titulaires Suppléants
Christian BRUGERON Michel BADAROUX
Sylvain MEYNIEL Jean OLIVA
Audrey MALAVAL Christophe RANC
Agnès COULOMB Fabienne BOBONNE
Fabien BLANC Marie-Thérèse ROUX ROCHE
Désignés à l’unanimité
Délibération n°20260410-030 Élection des membres du conseil d'exploitation de l'office de tourisme
TAURISSON Olivier
MARTIN Jordy
MEDARD Didier
GIRARD David
BLANC Fabien
VIELZEUF Frédéric
Désignés à l'unanimité
BURGERON Christian
MEYNIEL Sylvain
MALAVAL Benoit
HEIM Michel
ROCHE Marie-Thérèse
TEISSIER Michel
115
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o Délibération n°20260410-051 Désignation des représentants au syndicat mixte d'aménagement du Mont Lozère
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-032 Désignation des représentants au Parc National des Cévennes
Mme Audrey MALAVAL, désignée à l'unanimité
Délibération n°20260410-035 Désignation des représentants à l'association Terres de Vie en Lozère
pour siéger au conseil d'administration
pour siéger au comité de programmation LEADER
pour siéger au COPACIL : M. André FERRIER,
en tant que référant attractivité : M. André FERRIER
Désignés à l’unanimité
Délibération n°20260410-034 Désignation des représentants au Syndicat Mixte des Monts de la Margeride
RANC Christophe
ROCHE Marie-Thérèse
MEYNIEL Sylvain
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-035 Désignation des représentants à Lozère Ingénierie
M. Sylvain MEYNIEL, désigné à l'unanimité
Délibération n°20260410-036 Désignation des représentants à Lozère Développement
Désignés à l’unanimité
Délibération n°20260410-037 Désignation des représentants au SDEE 48
pour siéger au comité syndical : M. Jean de LESCURE
pour siéger à la commission consultative paritaire énergie
Désignés à l’unanimité
215
Titulaires Suppléants
MEDARD Didier VEDRIN Valérie
VIELZEUF Frédéric
-
Titulaires Suppléants
FERRIER André TEISSIER Michel
MAURIN Olivier BADAROUX Michel
DE LESCURE Jean MEYNIEL Sylvain
-
Titulaires Suppléants
FERRIER André TEISSIER Michel
MAURIN Olivier BADAROUX Michel
DE LESCURE Jean MEYNIEL Sylvain
-
-
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Titulaires Suppléants
BLANC Fabien COULOMB Agnès
-
- Délibération n°20260410-038 Désignation des représentants au Syndicat Mixte d’Électricité du Gard
M. Michel HEIM, désigné à l'unanimité
Délibération n°20260410-039 Désignation des représentants au Syndicat Mixte Lot Dourdou
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-040 Désignation des représentants à la commission locale de l’eau du SAGE Lot Amont
M. Fabien BLANC, désigné à l'unanimité
Délibération n°20260410-041 Désignation des représentants au Comité Syndical de l'Etablissement Public Territorial du Bassin Versant de l’Ardèche
Désignés à l’unanimité
Délibération n°20260410-042 Désignation des représentants au Comité Syndical de l'Etablissement Public Territorial de Bassin ABCèze
Désignés à l’unanimité
Délibération n°20260410-043 Désignation des représentants à la commission locale de l’eau du SAGE Cèze
M. Michel HEIM, désigné à l'unanimité
Délibération n°20260410-044 Désignation des représentants au Comité Syndical du syndicat mixte du bassin versant Tarn-Amont
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-045 Désignation des représentants à la commission locale de l’eau du SAGE Tarn-Amont
M. Benoit MALAVAL, désigné à l’unanimité
315
Titulaires Suppléants
Christian BRUGERON Christophe RANC
Gérard BONICEL Olivier TAURISSON
Titulaires Suppléants
Audrey MALAVAL Frédéric VIELZEUF
Olivier MAURIN Marie-Thérèse ROUX ROCHE
Jean de LESCURE Christian MASMEJEAN
Titulaires Suppléants
Jean OLIVA Jean de LESCURE
Michel HEIM Jean-Marie BOIRAL
Titulaires Suppléants
Benoit MALAVAL André FERRIER Délibération n°20260410-046 Désignation des représentants au SICTOM des Hauts Plateaux
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-04]7 Désignation des représentants au Syndicat mixte Lozère Centre
DURAND Emmanuel
BRUGERON Christian
BADAROUX Michel
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-048 Désignation des représentants au Comité Départemental du Tourisme
pour représenter la communauté de communes au comité départemental du tourisme de la Lozère
pour représenter l'office de tourisme Mont-Lozère au comité départemental du tourisme de la Lozère : M. Olivier TAURISSON
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-049 Désignation des représentants pour siéger à ADN Tourisme
en qualité de représentant élu : M. Olivier TAURISSON
en qualité de représentante salariée : Mme Aline MOUSSET
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-050 Désignation des représentants au Syndicat mixte de l’École Départementale de Musique
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-051 Désignation des représentants au conseil de surveillance du centre hospitalier de Ponteils
HEIM Michel
BIE Bruno
Désignés à l'unanimité
Délibération n°20260410-052 Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale
Collège élus : de LESCURE Jean
Collège agents : JACKSON Carys
Désignés à l'unanimité
415
Titulaires Suppléants
Sylvain MEYNIEL ROUX ROCHE Marie-Thérèse
Fabien BLANC HILD Bernard
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Titulaires Suppléants
CAPAROS Antoine BIE Bruno
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Titulaires Suppléants
CAPAROS Antoine TAURISSON Olivier
BLANC Fabien VIELZEUF Frédéric
ROUX ROCHE Maris-Thérèse MEYNIEL Sylvain
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o Délibération n°20260410-053 Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents titulaires d’une délégation de fonction
Président : 30 % et Vice-Présidents : 15 % de l'indice brut terminal Adoptée à l’unanimité
Délibération n°20260410-054 Délégations d’attributions du conseil communautaire au président et, le cas échéant, au bureau
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°20260410-055 Lieu de la prochaine séance du conseil communautaire
Salle des fêtes d’Allenc, adoptée à l'unanimité
L'ensemble des délibérations ont été examinées en séance du conseil communautaire du 10 avril 2026.
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil communautaire, doit être affichée au siège et publiée sur le site internet de la communauté de communes dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil communautaire.
515