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Document publié le Vendredi 26 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mont Lozère - Liste des deliberations du 26.09.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Énergies,
Département de la Lozère
Communauté de communes Mont-Lozère NS
mont-lozère
communauté de communes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 26 septembre 2025
Nombre de membres
en exercice : 38 présents : 21 pouvoirs : 6 votants : 27
Délibération n°20250926-0535 Elaboration d’un contrat local de santé Mont-Lozère
Délibération : Adoptée à 25 voix pour et 2 abstentions
Délibération n°20250926-054 Décisions prises en vertu de la délégation donnée au Président
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-055 Modification du fonds de concours pour lélectrification du poste de secours de la plage du lac de Villefort
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-056 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du SPANC
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-057 Modification du règlement du SPANC
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-058 Acquisition de véhicules et engins pour les services techniques
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-059 Modification du tarif horaire des travaux en régie
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-060 Travaux en régie à la guinguette du lac de Villefort
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-061 Projet d'extension du centre de secours de Saint-Etienne du Valdonnez
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-062 Rénovation énergétique du PMR à Bagnols-les-Bains - accompagnement du SDEE
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-063 Subvention à la Course des Sources 2025
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-064 Lieu de la prochaine séance du conseil communautaire
Proposition : Le Bleymard
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Délibération n°20250926-065 Autorisation de signature de la convention avec EDF pour l'implantation de la pisciculture sur le lac de Villefort
Délibération : Adoptée à l'unanimité
L'ensemble des délibérations ont été examinées en séance du conseil communautaire du 26 septembre 2025.
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil communautaire, doit être affichée au siège et publiée sur le site internet de la communauté de communes dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil communautaire.
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