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unknown - WEB CHEMIN 2401 1669310258
Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2006 1594800409
Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - WEB CHEMIN 2006 1594800409)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Logement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2019
==============================================
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
L’an deux mille dix-neuf, le neuf décembre, le Conseil Municipal de la Commune d’Allevard, légalement convoqué, s’est réuni à 19h30 sous la Présidence de Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire
Présents : Patrick MOLLARD, Bernard ANSELMINO, Martine KOHLY, Jérôme BAUDIN,
Béatrice DEQUIDT, Véronique DESROZES, Georges ZANARDI, Cécile
LACROIX, Virginie LAGARDE, Fabienne LEBE, Jean-Luc MOLLARD, Carine
PICCEU, André TAVEL-BESSON, Louis ROUSSET, Carin THEYS, Monique
LAARMAN, Fabrice COHARD
Pouvoirs : Gilbert EYMIN, pouvoir à Béatrice DEQUIDT
Marc ROSSET, pouvoir à Jérôme BAUDIN
Olivier LAVARENNE, pouvoir à Georges ZANARDI
Hubert SALINAS, pouvoir à Carin THEYS
Philippe CHAUVEL, pouvoir à Jean-Luc MOLLARD
Absents : Mathias CAUTERMAN, Karine SANCHEZ-BEAUFILS, Marie-France MONTMAYEUR, Guillaume REY
A p p r o b a t i o n d u c o m p t e - r e n d u d u 1 8 n o v e m b r e 2 0 1 9
Fabienne LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD, Hubert SALINAS, Louis ROUSSET et Philippe CHAUVEL votent contre l’adoption du compte rendu du 18 novembre 2019.
D é s i g n a t i o n d u s e c r é t a i r e d e s é a n c e
Monsieur Bernard ANSELMINO est désigné pour assurer le secrétariat de la séance.
S é c u r i t é : a c t u a l i t é s
Monsieur Jean-Luc MOLLARD, Conseiller Municipal souhaite que soit aborder les divers incendies commis sur la commune depuis un mois.
Monsieur Bernard ANSELMINO, Adjoint au Maire indique que la commune est en relation avec la gendarmerie à ce sujet.
C o n s e i l C o m m u n a u t a i r e : a c t u a l i t é s
Madame Martine KOHLY, Conseillère Communautaire indique que la Communauté de Communes le Grésivaudan a accepté de garantir l’emprunt de la SEM CODA pour le Sorbier. DELIBERATIONS
AFFAIRES FINANCIERES
Délibération n° 155/2019 – DECISION
MODIFICATIVE N° 3 Rapporteur : Jérôme BAUDIN
Monsieur Jérôme BAUDIN, Adjoint au Maire chargé des finances présente au Conseil Municipal la décision modificative n° 3, le Conseil Municipal, adopte la décision modificative n° 3
Il indique qu’avec l’adoption de la décision modificative n° 3 le suréquilibre en section de fonctionnement s’élève dorénavant à la somme de 623 308,89 €
Vote : 18 voix pour
5 abstentions (Fabienne LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD, Hubert SALINAS, Philippe CHAUVEL)
Délibération n° 156/2019 – EXTINCTION
DE CREANCE Rapporteur : Jérôme BAUDIN
Monsieur Jérôme BAUDIN, Adjoint au Maire chargé des finances présente la liste des créances éteintes pour un montant de 19 340,37 €, arrêtées à la date du 22 novembre 2019 : - 805,39 € concernent une liquidation judiciaire
- 18 624,98 € concernent des dossiers de surendettement avec décision d’effacement de dette.
Il précise que les décisions d’effacement de dette s’imposent aux créanciers.
Le Conseil Municipal prend acte de l’extinction des créances pour un montant total de 19 340,37 €
Vote : unanimité
Délibération n° 157/2019 – CONVENTION
DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX
FRAIS DE FONCTIONNEMENT D’ULIS :
AVENANT A INTERVENIR
Rapporteur : Béatrice DEQUIDT
Sur proposition de Madame Béatrice DEQUIDT, Adjointe au Maire, le Conseil Municipal rappelle qu’un élève Allevardin a été scolarisé à l’école Cascade de Crolles en classe d’intégration scolaire (ULIS) pour l’année scolaire 2018-2019. Il autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant à la convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’ULIS.
Le montant s’élève à 879,14 € TTC pour l’année scolaire 2018-2019
Vote : unanimité
Délibération n° 158/2019 – AIRE DE
CAMPING-CARS : TARIFS 2020 Rapporteur : Carine PICCEU
Madame Carine PICCEU, Adjointe au Maire propose au Conseil Municipal de fixer les tarifs
de l’aire de camping-cars à compter du 1er janvier 2020.
Le Conseil Municipal fixe les tarifs de l’aire de camping-cars :
o Du 1er janvier 2020 au 31 mars 2020 et du 1er novembre 2020 au 31 décembre
2020 :
Par période de 24h : 8,55 € (dont 0,55 € de taxe de séjour
communautaire)
o Du 1er avril 2020 au 31 octobre 2020
24h : 5,55 € (dont 0,55 € de taxe de séjour communautaire)
48h : 11,10 € (dont 1,10 € de taxe de séjour communautaire)
72h : 16,65 € (dont 1,65 € de taxe de séjour communautaire)
Forfait curiste 23 jours : 102,65 € (dont 12,65 € de taxe de séjour
communautaire)
o Station de vidange seule
1,5 € pour 1 heure de vidange, remplissage en eau propre et nettoyage
de la cassette pour les camping-cars de passage
o Tarification en cas de dépassement
En cas de dépassement de forfait, l’usager devra, afin de pouvoir sortir de
l’aire, s’acquitter d’un montant qui sera calculé de manière suivante :
Dépassement compris entre 1s et 24h : le montant à régler correspondra
à un forfait 24h
Dépassement supérieur à 24h correspondra au tarif journalier multiplié
par le nombre de jours.
Il précise que tout forfait acquitté et non consommé en totalité ne pourra donner lieu à un
remboursement.
Il précise également que dans l’hypothèse d’une modification de la taxe de séjour
communautaire pour l’année 2020 les tarifs seront modifiés par voie d’arrêté municipal.
Vote : 20 voix pour
3 abstentions (Fabienne LEBE, Jean-Luc MOLLARD, Philippe CHAUVEL) Délibération n° 159/2019 – CONVENTION
FINANCIERE AVEC L’ECOLE SAINT
HUGUES : COMPLEMENT FINANCIER
Rapporteur : Béatrice DEQUIDT
Madame Béatrice DEQUIDT, Adjointe au Maire rappelle que la commune d’Allevard, suite à une délibération en date du 23 octobre 1995 avait décidé de participer aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Hugues.
Madame l’Adjointe au Maire rappelle que le Conseil Municipal avait autorisé Monsieur le Maire à signer, dans une délibération en date du 13 mai 2019, une nouvelle convention financière avec l’école Saint-Hugues sur les bases suivantes :
Montant annuel pour l’année 2019 :
- 40 808,13 € pour l’école maternelle (27 élèves), soit un coût par élève de 1 511,41 € - 20 743,33 € pour l’école élémentaire (51 élèves), soit un coût par élève de 406,73 €
Or, Madame Brigitte DELEUZE, Directrice de l’école Saint Hugues, vient de nous indiquer
que 28 élèves d’Allevard sont scolarisés à l’école maternelle au lieu de 27 élèves.
En conséquence, Madame l’Adjointe au Maire propose dans le cadre de l’application de cette
convention financière que la somme supplémentaire de 1 511,41 € (correspondant au coût
d’un élève) soit versée à l’école Saint Hugues.
Le Conseil Municipal décide dans le cadre de l’application de la convention financière avec l’école Saint-Hugues de verser la somme de 1 511,41 € correspondant au coût pour un élève.
Vote : 21 voix pour
2 voix contre (Jean-Luc MOLLARD, Philippe CHAUVEL)
INTERCOMMUNALITE
Délibération n° 160/2019 – ATTRIBUTION
DE COMPENSATION 2019 Rapporteur : Jérôme BAUDIN
Monsieur Jérôme BAUDIN, Adjoint au Maire, indique que le Conseil Communautaire de la
Communauté de Communes le Grésivaudan s’est prononcé sur le montant de l’attribution de
compensation pour l’année 2019.
Monsieur l’Adjoint au Maire précise que l’attribution de compensation est le principal flux
financier entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale à
fiscalité professionnelle unique. Elle correspond schématiquement à la différence entre la
fiscalité économique (ancienne taxe professionnelle perçue par les communes) et les charges
transférées par les communes à l’intercommunalité.
Monsieur l’Adjoint au Maire indique que dans une lettre en date du 08 novembre 2019,
Monsieur Francis GIMBERT, Président de la Communauté de Communes le Grésivaudan
demande à la commune d’Allevard de délibérer de façon concordante sur le montant indiqué
dans cette délibération pour permettre à la Communauté de Communes le Grésivaudan de
régulariser le versement du solde.
A défaut, le montant de l’attribution de compensation 2019 sera figé à celui de 2018. Monsieur l’Adjoint au Maire propose au Conseil Municipal de ne pas approuver le montant
de l’attribution de compensation 2019 pour la commune d’Allevard.
En effet, le calcul a été effectué sur la base du rapport de la Commission d’Evaluation des
Transferts de Charges de l’année 2018, que le Conseil Municipal n’a pas approuvé à
l’unanimité dans une délibération du 19 novembre 2018.
Le Conseil Municipal n’approuve pas le montant de l’attribution de compensation 2019 de la
Commune d’Allevard.
Il rappelle que l’attribution de compensation 2018 voté par la Communauté de Communes le
Grésivaudan a été versée en l’absence de délibération concordante de la Commune
d’Allevard.
Le Conseil Municipal s’étonne que pour l’année 2019, la Communauté de Communes le
Grésivaudan ait modifié son mode opératoire en exigeant une délibération concordante de la
commune d’Allevard, et décide en conséquence, dans l’attente de la finalisation de la
médiation, d’émettre un titre de recette d’un montant de 233 742 € correspondant au solde de
l’attribution de compensation 2019 voté par la Communauté de Communes le Grésivaudan.
Vote : unanimité
URBANISME - FONCIER
Délibération n° 161/2019 – MISE A JOUR
DE L’ADRESSAGE A ALLEVARD Rapporteur : Patrick MOLLARD
Dans le cadre de la future installation de la fibre optique à Allevard, la commune doit procéder à la mise à jour d’un adressage précis de chacune des habitations.
A ce jour, de nombreux logements ne sont pas répertoriés correctement et n’ont pas d’adresse individuelle précise.
Ce travail d’adressage demande beaucoup de disponibilité et ne pourra être réalisé par des agents communaux seuls, faute de temps.
Monsieur Patrick MOLLARD propose de faire réaliser cette prestation par La Poste, prestataire de service qui a déjà réalisé ce type d’opération auprès de nombreuses communes.
Afin d’accompagner La Poste pendant la période de cette prestation (prévue du 13/01/2020 au 25/09/2020), Madame Claire SANSEAU sera chargée de la coordination du projet. Une extension du temps de travail de Madame Claire SANSEAU sera nécessaire afin d’être disponible pour la coordination de cette opération.
Monsieur Patrick MOLLARD propose au Conseil Municipal d’augmenter le temps de travail de Madame Claire SANSEAU à hauteur de 4 heures hebdomadaires pour toute la période de la prestation.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat avec La Poste pour un montant de 3 960 € TTC. Il décide d’augmenter le temps de travail de Madame Claire SANSEAU à hauteur de 4 heures hebdomadaires pour la période de la prestation.
Vote : unanimité
Délibération n° 162/2019 –
INSTALLATION D’UN DEUXIEME
CHALET AU LAC DE LA MIRANDE :
AVENANT N° 2 AU BAIL SAISONNIER
Rapporteur : Jérôme BAUDIN
Monsieur Jérôme BAUDIN, Adjoint au Maire, rappelle que le Conseil Municipal, dans ses séances du 04 février 2019 et du 28 octobre 2019 avait autorisé Monsieur Salvatore SCARANTINO à gérer une petite restauration au lac de la Mirande aux conditions suivantes : o Durée : 3 périodes annuelles du 1er avril au 31 octobre, c’est-à-dire jusqu’au
31 octobre 2021
o Loyer :
Avril : 150 €
Mai et juin : 250 € mensuel
Juillet et août : 450 € mensuel
Septembre : 250 € mensuel
Octobre : 150 €
Frais d’électricité et d’eau sont à la charge de Monsieur Salvatore
SCARANTINO
Révision : Tous les ans à la date anniversaire du bail saisonnier
proportionnellement à l’indice des loyers commerciaux (ILC) publié
trimestriellement par l’INSEE
Monsieur BAUDIN précise que Monsieur SCARANTINO pour des raisons administratives
(accord financier bancaire tardif) avait souhaité que pour la seule année 2019, la période
d’ouverture du snack soit fixée du 1er juin au 30 novembre 2019.
En conséquence, le Conseil Municipal, dans sa séance du 08 avril 2019, avait décidé dans le cadre d’un avenant n° 1 pour l’année 2019, de supprimer le loyer pour les mois d’avril et mai et de fixer à 150 € le loyer du mois de novembre.
Les autres clauses du bail saisonnier restant inchangées.
Monsieur l’Adjoint au Maire indique que Monsieur SCARANTINO souhaite installer un
deuxième chalet.
En conséquence, Monsieur l’Adjoint au Maire propose, dans le cadre d’un avenant n° 2 de majorer de 100 € par mois le loyer pour les mois de juillet et août.
Les autres clauses du bail saisonnier restent inchangées.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 2 à intervenir avec
Monsieur SCARANTINO
Vote : unanimité Délibération n° 163/2019 – CONVENTION
DE PARTENARIAT AVEC
L’ASSOCIATION GRE’SY
Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard indique au Conseil
Municipal que la vocation de l’association GRE’SY est d’une part d’accompagner des
personnes en difficulté d’accès à l’emploi vers une reprise durable de la vie professionnelle au
moyen d’une activité économique réelle, et d’autre part de permettre aux personnes en
difficulté de se vêtir à moindre prix.
Le principal centre logistique de l’association est actuellement situé à Lumbin.
Dans la perspective de contribuer au développement de cette activité, Monsieur le Maire
propose au Conseil Municipal de l’autoriser à signer une convention de partenariat avec cette
association dans le but de permettre l’installation de deux chalets de collecte de vêtements
(place du marché et city-stade) pour un montant unitaire de 560 €.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat avec
l’association GRE’SY.
Vote : 22 voix pour
1 abstention (Cécile LACROIX)
Délibération n° 164/2019 – LOCATION
D’UN GARAGE DANS LE BATIMENT
DE LA POSTE
Rapporteur : Bernard ANSELMINO
Sur proposition de Monsieur Bernard ANSELMINO, Adjoint au Maire, le Conseil Municipal
décide de prolonger, du 1er janvier 2020 au 31 mars 2020, la location du garage situé dans le
bâtiment de la Poste, avenue Louaraz à Madame Anne-Frédérique DELAYEN pour un
montant de 50 € par mois, et autorise Monsieur le Maire à signer le bail de location à
intervenir.
Vote : unanimité
CULTURE – VIE ASSOCIATIVE
Délibération n° 165/2019 –
SUBVENTIONS 2020 Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Sur proposition de Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, le Conseil Municipal adopte les subventions 2020 attribuées aux associations.
Vote : 18 voix pour
5 abstentions (Fabienne LEBE, Carin THEYS, Jean-Luc MOLLARD, Hubert SALINAS, Philippe CHAUVEL) DIVERS
Délibération n° 166/2019 – EXTENSION
DU CHAMP DE LA
TELETRANSMISSION DES ACTES EN
PREFECTURE
Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, rappelle que la commune
d’Allevard a signé la convention ACTES réglementaires le 06 février 2017 avec le Préfecture
de l’Isère.
Cette convention a pour objectif de permettre la télétransmission des actes soumis au contrôle
de légalité et au contrôle budgétaire.
Monsieur le Maire indique que les collectivités qui le souhaitent ont la possibilité d’étendre le
champ de la télétransmission aux actes de commande publique (les marchés publics et les
délégations de service public).
Cette modification nécessite la signature d’un avenant à la convention.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1 à la convention pour
la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant
de l’Etat
Vote : unanimité
Délibération n° 167/2019 – MEDAILLES
DE LA VILLE Rapporteur : Philippe LANGENIEUX-VILLARD
Sur proposition de Monsieur Philippe LANGENIEUX-VILLARD, Maire d’Allevard, le Conseil Municipal rappelle que la médaille de la Ville d’Allevard ne peut être remise qu’après l’adoption d’une délibération du Conseil Municipal. Cette distinction est destinée à honorer une personnalité ayant exercé une activité publique pendant un nombre significatif d’années ou une personne ayant effectué une action d’envergure.
Il rappelle également que les récipiendaires pour l’année 2020 sont les suivants : - Danièle THOMASSON, au titre de son action au ski club
- Daniel TRABUT, au titre de son action à l’UMAC
- Robert VIGARA, ancien chef de caserne d’Allevard
- Christine ROUSSET, au titre de son action à l’ADMR et au CCAS
Il décide d’accorder la médaille de la ville à
- Bernard MONCENIS, Président de la FNACA
Vote : unanimité Délibération n° 168/2019 –
PARENT’FOLIES Rapporteur : Béatrice DEQUIDT
Madame Béatrice DEQUIDT, Adjointe au Maire propose d’organiser en 2020 en liaison avec
la Communauté de Communes le Grésivaudan, l’opération Parent’Folies qui est un temps fort
de la parentalité dans le Grésivaudan concocté par de nombreux acteurs institutionnels,
associatifs et professionnels de la vallée.
Le plan de financement est le suivant :
Dépenses (intervenants) : 6 500 €
Subvention de la Communauté de Communes le Grésivaudan : 3 500 €
Subvention de la CAF : 3 000 €
Subvention de la Mairie de Crolles (communication, flyers) : 500 €
Le Conseil Municipal décide d’organiser en 2020 la manifestation Parent’Folies, et autorise
Monsieur le Maire à solliciter les demandes de subventions auprès de :
o La Communauté de Communes le Grésivaudan : 3 500 €
o La CAF : 3 000 €
o La Mairie de Crolles (communication, flyers) : 500 €
Vote : unanimité
L’ordre du jour étant clos, la séance est levée à 21h20
Fait à Allevard, le 11 décembre 2019
Le Maire
Philippe LANGENIEUX-VILLARD