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unknown - Communauté de communes - Pays Fléchois - Liste des deliberations du 25 05 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Fléchois - Liste des deliberations du 25 05 2023)
Thèmes du document : Éducation, Industrie, Banque,
Pays FIBChOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Conseil Communautaire
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du 25 mai 2023
Décision du
Délibération n° Objet Conseil Communautaire DAG230525D001 | Modification des commissions communautaires Adopté à l'unanimité DAG230525D002 | Personnel communautaire - Modification du tableau des emplois Adopté à l'unanimité DAG230525D003 Personnel communautaire — Refacturation de formations Adopté à l'unanimité
DAG230525D004
Convention de partenariat avec Initiative Sarthe au profit de la création et du développement des entreprises en Pays Fléchois — Année 2023
Adopté à l’unanimité
DAG230525D005
Convention de partenariat avec la région Pays de la Loire en faveur des réseaux d'accompagnement à la création-reprise d'entreprise au titre de l’année 2023
Adopté à l'unanimité
DAG230525D006
Convention de partenariat avec la Chambres des Métiers et de l'Artisanat de la Sarthe pour le développement des entreprises
artisanales — Années 2023 à 2025
Adopté à l’unanimité
DAG230525D007 Prêt d'honneur à Madame Karine CHARRIER Adopté à l'unanimité
DAG230525D008 Prêt d'honneur à Monsieur Arnaud GOUTARD Adopté à l'unanimité DAG230525D009 Tarifs de la taxe de séjour à partir du 1er janvier 2024 Adopté à l'unanimité
DAG230525D010
Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture,
l'acheminement d'électricité et les services associés pour l’année
2024
Adopté à l’unanimité
DAG230525D011
Adhésion au groupement de commandes UGAP pour la fourniture,
l'acheminement d'électricité et les services associés pour les années
2025 à 2027
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DAG230525D012 Apprentissage de la natation aux enfants - Tarifs Centre aquatique L'Itébulle Adopté à l'unanimité
DAG230525D013 Pass été — Tarif et règlement intérieur Adopté à l'unanimité
DAG230525D014 Accueils de loisirs intercommunaux — Séjours enfants et adolescents - Tarifs 2023-2024 Adopté à l’unanimité
DAG230525D015 Mise à jour du règlement intérieur des Accueils de loisirs intercommunaux Adopté à l'unanimité
DAG230525D016
Abrogation de la délibération n° DAG220922D005 portant partage de la taxe d'aménagement entre les communes membres et la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Adopté à l'unanimité
DAG230525D017 Adoption des décisions communautaires Prend acte
Document mis en ligne sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays Fléchois et affiché conformément à
l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales le 19° juin 2023.
Nadine GRELET-CERTENAIS