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unknown - Communauté de communes - Pays Fléchois - Liste des deliberations du 02 03 2023
Document publié le Jeudi 2 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Fléchois - Liste des deliberations du 02 03 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Loisirs, Espaces terrestres et maritimes,
Pays FIBCNOIS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Conseil Communautaire
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du 2 mars 2023
Délibération n° Objet Décision du Conseil Communautaire
DAG230302D001 | Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.) pour 2023 Prend acte
GEMAPI — Retrait de la Communauté de Communes du Pays 2 ap ue DAG280302D002 | Eléchois du Syndicat Mixte Sarthe Est Aval Unifié (SMSEAU) Aopié = bunanimité
GEMAPI - Entente intercommunautaire avec la Communauté de
Communes du Pays Sabolien et le Syndicat Mixte des Basses Vallées DAG230302D003 | Angevines et de la Romme pour la gestion des milieux aquatiques Adopté à l'unanimité (GEMA) sur le bassin versant du Rodiveau et du ruisseau de la Boizardière
DAG230302D004 | Avenant au contrat « Territoire engagé pour la nature » (TEN) Adopté à l’unanimité
Contrat pour la filière articles bricolage et de jardin avec Ecomaison LD ue DAG230302D005 pour la période 2022-2027 Adopté à l'unanimité
DAG230302D006 Sont pour la filière jouets avec Ecomaison pour la période 2022- Adopté à l'unanimité
Contrat pour la filière Articles de Bricolage et Jardin catégorie Lo p ue DAG230302D007 Thermique (ABJ Th) avec Ecologic pour la période 2022-2027 Adepie =:bananimite
Contrat pour la filière Articles de Sport et Loisir de plein air (ASL) avec Lab ue DAG230302D008 Ecologic pour la période 2022-2027 Adopté à l’unanimité
DAG230302D009 | Personnel communautaire — Modification du tableau des emplois Adopté à l'unanimité
Personnel communautaire — Recrutement d'emplois saisonniers et ap Lee DAG230502D010 accroissement temporaire d'activité au titre de l'année 2023 Adopté à l'unanimité
DAG230302D011 | Avenant au Crédit-bail MPPL Adopté à l'unanimité
Prêt d'honneur à Monsieur Cédric CORBEAU et Monsieur Manuel 2 ap ue DAG230302D012 CHEVREUL Adopté à l'unanimité
DAG230302D013 | Adoption des décisions communautaires Prend acte
Document mis en ligne sur le site internet de la Communauté de Communes du Pays Fléchois et affiché conformément à
l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales le 9 mars 2023.
Nadine GRELET-CERTENAIS