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Déliberation - RAA decisions dernier semestre
Document publié le Mardi 13 janvier 2015 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - RAA decisions dernier semestre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
Page 1 sur 22
VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS
ANNÉE 2015 Page 2 sur 22
Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 1 / 2015
Page 1 : Décision n° 2015.01.05.01‐MP : La société PM EVENEMENTS se voit confier le marché pour l’animation musicale de la réception du personnel communal. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 1320 € TTC.
Page 2 : Décision n° 2015.01.06.01‐MP.NN : Passation d’un avenant concernant le marché public de Prestations traiteur et animation musicale pour le personnel communal et les vœux à la population, Lot n°1 : Réception pour le personnel communal, à la société GAUDEFROY RECEPTION.
Page 3 : Décision n° 2015.01.12.01‐SC : L’association JHOV se voit confier des animations périscolaires complémentaires. Les prestations seront rémunérées 18 € net de l’heure.
Page 4 : Décision n° 2015.01.12.01‐DGS : L’association ARC EN CIEL se voit confier l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. La convention est établie à titre gracieux pour une durée fixée entre le 13 janvier 2015 et le 02 juillet 2015.
Page 5 : Décision n° 2015.01.12.01‐MP .NN: L’entreprise KONE ASCENSEUR se voit confier le marché pour la maintenance des ascenseurs et monte‐charge de la commune du Beausset à compter du 12 janvier 2015 et pour un montant global forfaitaire de 4 011.74€ TTC.
Page 6 : Décision n° 2015.01.19.01‐DGS : Le Cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire Sabine MICELI/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 7 : Décision n° 2015.01.19.02‐DGS : Le Cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire Commune du Beausset c/ SIVU auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 8 : Décision n° 2015.01.19.03‐DGS : Le Cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire Auguste BORNTRAGER c/ Commune du Beausset devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 9 : Décision n° 2015.01.19.04‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association MATERN’LAND de la zone commune du Pôle Social sis Place Frédéric Mistral au Beausset à l’euro symbolique à compter du 27 janvier 2015 jusqu’au 31 août 2015.
Page 10 : Décision n° 2015.01.26.01‐DGS : Le Cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire MONTOURCY c/ Commune du Beausset devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 11 : Décision n° 2015.01.28.01‐PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association des Magiciens du Var de la salle du foyer au sein de l’espace Mistral au Beausset à l’euro symbolique à compter du 01 er février 2015 jusqu’au 31 août 2015.
Page 12 : Décision n° 2015.02.02.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot n°22 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset à Monsieur Quentin LONGUEVILLE en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 50€ par an.
Page 13 : Décision n° 2015.02.03.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot n°26 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset à Madame Maud DIOT en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 120€ par an.
Page 14 : Décision n° 2015.02.05.01‐MP.SB : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2014.08.29.08.MP.SB du 29 août 2014 et de le remplacer. Page 3 sur 22
Page 15 : Décision n° 2015.02.09.01‐SC.LF : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour réaliser la rédaction d’un document d’arpentage et un plan de division sur des parcelles sises Allée Yves du Manoir au Beausset. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 912€ TTC.
Page 16 : Décision n° 2015.02.11.01‐MP : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.01.05.01.MP du 05 janvier 2015 et de le remplacer.
Page 17 : Décision n° 2015.02.12.01‐SC : Le véhicule RENAULT KANGOO CTTE est cédé en l’état et à titre gracieux à la SARL LE RELAIS DU CASTELLET pour destruction.
Page 18 : Décision n° 2015.02.13.01‐MP.CA : L’entreprise ONYX MEDITERRANE – VEOLIA PROPRETE se voit confier la mission destinée à l’entretien des espaces laissés libres après l’activité des marchés forains hebdomadaires de la commune du Beausset.
Page 19 : Décision n° 2015.02.13.01‐SC : La société S.A.S PITNEY BOWES se voit confier la location d’une machine à affranchir DM400 ainsi que la balance intégrée. La commune devra verser la somme de 1 304.40€ TTC par an.
Page 20 : Décision n° 2015.02.19.01‐MP.MD : Passation d’un avenant négatif concernant la tranche ferme du marché passé avec la société CALVIERE SAS.
Page 21 : Décision n° 2015.02.19.02‐MP.MD : Passation d’un avenant technique sur la tranche ferme concernant le marché portant sur les essences de végétaux.
Page 22 : Décision n° 2015.02.19.03‐MP.MD : Passation d’un avenant technique sur la tranche conditionnelle n°1 concernant le marché portant sur les essences de végétaux.
Page 23 : Décision n° 2015.02.23.01‐SC : La société ORPHEE C3rb informatique se voit confier la mission de maintenance du logiciel « Progiciel ORPHEE Micro » de la bibliothèque municipale. La commune devra verser la somme de 311.08€ TTC par trimestre.
Page 24 : Décision n° 2015.03.09.01‐MP.MD :L’association THEATRE DE L’EVENTAIL se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’une représentation théâtrale le 20 mars 2015 pour un montant global et forfaitaire de 550 € net.
Page 25 : Décision n°2015.03.19.01‐MP.MD : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.03.09.01.MP du 09 mars 2015 et de le remplacer.
Page 26 : Décision n° 2015.03.20.01‐SC : Le véhicule remorque GOURDON est cédé en l’état pour la somme de 2 500€ à Littoral Forage.
Page 27 : Décision n° 2015.03.23.01‐MP.MD : La société E.R.M.H.E.S se voit confier la mission d’entretien de l’élévateur P.M.R situé au Pôle Saint Exupéry pour un montant global et forfaitaire annuel de 796,01 € TTC.
Page 28 : Décision n° 2015.03.23.01‐SC : L’association IFAPE se voit confier une prestation périscolaire complémentaire le jeudi de 15h30 à 16h30, pour un tarif forfaitaire horaire de 20 € net
Page 29 : Décision n° 2015.03.24.01‐DGS: Le Cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire Serge MAILLET/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 30 : Décision n° 2015.03.25.01‐DGS : Il convient d’accorder un nouveau créneau en faveur de l’association 3TI83.
Page 31 : Décision n°2015.03.27.01‐SF : Le C.N.F.P.Tsera chargé de dispenser des prestations de formations, complémentaires à celles prises en charge dans le cadre de la cotisation que la commune verse au C.N.F.P.T. Page 4 sur 22
Page 32 : Décision n°2015.03.30.01.MP.MN : Le groupe CMC se voit confier le marché pour l’animation « ferme miniature » dans le cadre de l’organisation de la Fête du Printemps en date du dimanche 12 avril 2015 de 12H00 à 18H00. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 149.50€.
Page 33 : Décision n° 2015.03.31.01‐MP.MD : Passation d’un avenant n°1 concernant le marché SARL PC VITRES.
Page 34 : Décision n° 2015.03.31.02‐MP.MD : Passation d’un avenant n°2 concernant le marché SARL PC VITRES.
Trimestre 2 / 2015
Page 35 : Décision n°2015.04.01.01‐DGS : Il est consenti à Monsieur et Madame Ludovic FERRARI une occupation à titre précaire du lot n°13 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 120€ par an.
Page 36 : Décision n°2015.04.01.02‐DGS : Maître FABIANI, avocat au Conseil d’Etat, est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire SCEA L’OR DE NOS COLLINES c/ Commune du Beausset devant le Conseil d’Etat.
Page 37 : Décision n°2015.04.01.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un nouvel avenant en plus‐ value concernant le marché relatif aux travaux pour la conception et réalisation de jardins secs et la création d’une aire de jeux sur la commune du Beausset, lot 1 attribué à la société CALVIERE SAS. La plus‐value représentée par le présent avenant s’élève à la somme de 1 990.80€ TTC portant ainsi le montant global du marché à 106 512.60€ TTC.
Page 38 : Décision n°2015.04.08.01.MP.MD : La société ONYX MEDITERRANEE S.A.S se voit confier le marché de prestations de service pour le nettoiement des espaces laissés libres après l’activité des marchés forains bihebdomadaires sur la commune du Beausset, pour une durée de 1 an non reconductible. Le marché est fixé pour un montant quantitatif estimatif de 53 352.00€ TTC.
Page 39 : Décision n°2015.04.17.01.SC : La société S.A.C.P.A. se voit confier la mission d’une campagne pour la capture de pigeons sur le territoire communal du Beausset. La commune du Beausset devra verser à la société S.A.C.P.A. le montant forfaitaire pour les deux cages et pour deux mois, soit 4 200€ TTC.
Page 40 : Décision n°2015.04.20.01.DGS : L’association J.H.O.V est chargée d’organiser un séjour pour 24 adolescents au sein du camping Ste Baume à Nans les Pins qui se déroulera du 4 au 7 mai 2015 où la commune s’engage à participer à l’encadrement du séjour.
Page 41 : Décision n°2015.04.22.01‐DGS : Il est consenti à Monsieur et Madame Yvan SIMON ALONSO une occupation à titre précaire du lot n°17 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 20€ par an.
Page 42 : Décision n°2015.04.29.01‐MP.CA : La société SONOLIS se voit confier le marché de prestations de service pour la location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique avec prestation de régie technique associée dans le cadre de la fête de la musique 2015. La prestation sera réalisée le dimanche 21 juin 2015 pour un montant global de 1 812€ TTC.
Page 43 : Décision n°2015.04.29.01‐DGS : Il est consenti à Monsieur et Madame Julien HIDEUX une occupation à titre précaire du lot n°18 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 120€ par an.
Page 44 : Décision n°2015.04.29.01‐SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un plan d’alignement le long de la RD 559b au droit des parcelles AN‐137 et AN‐138 sises de la commune du Beausset. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 816 € TTC.
Page 45 : Décision n°2015.05.05.01‐MP.MD : La société DIOPTASE se voit confier la mission de maintenance des terminaux portables et logiciel utilisés par la Régie des Eaux de la Commune pour une durée de 1 an reconductible 5 fois. La commune devra régler le montant global et forfaitaire de 915 € TTC pour le contrat de maintenance matériel et 507 € TTC pour le contrat de maintenance logiciel. Page 5 sur 22
Page 46 : Décision n°2015.05.07.01‐MP.MD : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2014.06.03.01.MP du 3 juin 2014 et de le remplacer.
Page 47 : Décision n°2015.05.20.01‐MP : Jean‐Luc COULOMB se voit confier la mission d’architecte conseiller dans le cadre de la convention d’objectifs passée entre la commune et le CAUE Var. La convention est fixée pour un montant horaire de 79.99 € TTC.
Page 48 : Décision n°2015.05.20.01‐SC : Le scooter Peugeot acquis pour la somme de 2 744,08 € le 8 janvier 1999 est sorti de l’inventaire communal pour destruction à compter du 20 mai 2015.
Page 49 : Décision n°2015.06.01.01‐SF : La Ligue de l’Enseignement – Fédération des Œuvres Laïques du Var, institut de Formation Professionnelle, se voit confier une prestation de formation. La commune devra régler le montant de la prestation fixée à 440 €. La session interviendra du 27 juin au 04 juillet à Toulon.
Page 50 : Décision n°2015.06.02.01‐MP.CA : L’entreprise URBAVAR SARL se voit confier le marché de travaux de réhabilitation de la voirie communale. Le montant minimum annuel est de 120 000 € TTC et le montant maximum est de 1 200 000 € TTC.
Page 51 : Décision n°2015.06.03.01‐SC : Le véhicule RENAULT TWINGO est cédé en l’état à la Régie des Eaux du Beausset pour la somme de 5 000 €.
Page 52 : Décision n°2015.06.04.01‐PAC : Il est établi une convention de partenariat pour la participation aux frais de prestation technique de Monsieur Frédéric DOBY assurant une animation DJ à titre gratuit dans le cadre de l’organisation de la fête de la musique de la commune du Beausset. La commune devra verser le montant de 250 € net pour les frais de prestation technique.
Page 53 : Décision n°2015.06.10.01‐SC : La société APAVE SUDEUROPE SAS est missionnée pour réaliser la prestation de vérification des installations de protection contre la foudre à l’église de Notre Dame de l’Assomption. La commune devra verser à la société APAVE SUDEUROPE la somme de 300 € TTC.
Page 54 : Décision n°2015.06.10.02‐SF : La société EUROSUD COTE D’AZUR se voit confier une prestation d’animations estivales « Sun Tour – tournée estivale 2015 » au mardi 4 août 2015. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 15 000 € TTC.
Page 55 : Décision n°2015.06.10.01‐MP.CA : La société ENVEO AMENAGEMENT se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour l’établissement d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 59 340,00 € TTC.
Page 56 : Décision n°2015.06.11.01‐MP.SB : Le groupement S.A 1 PACTE LITTORAL/BNP PARISBAS LEASEGROUP se voit confier le marché complémentaire portant sur la location et la maintenance de deux photocopieurs pour la commune du Beausset. Le marché est conclu pour un montant total de 22 644,00 € TTC.
Page 57 : Décision n°2015.06.12.01‐SC : La SARL « LA CLE DES SOLS » se voit confier la mission destinée au nettoyage des vitres des locaux de la commune du Beausset. La commune devra régler les factures après chaque passage.
Page 58 : Décision n°2015.06.15.01‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Académie Artistique Pop Academy de la salle Marius Mari à compter du 27 juin 2015 jusqu’au 28 juin 2015 pour un euro symbolique.
Page 59 : Décision n°2015.06.16.01.PAC : L’association CHRYSEIS se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’un spectacle musical dansant intitulé « LE TEMPS DES COPAINS »du mardi 14 juillet 2015. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 4 200,00 € TTC.
Page 60 : Décision n°2015.06.17.01‐MP.CA : L’entreprise S.O.S FORET se voit confier le marché de travaux de débroussaillement.Le montant minimum annuel est de 0 € TTC et le montant maximum est de 24 000 € TTC. Page 6 sur 22
Page 61 : Décision 2015.06.18.01.MP.CA : La Société DALTYS SUD se voit confier le marché de prestations de service pour la mise à disposition, l’exploitation et l’entretien de distributeurs automatiques de boissons et denrées alimentaires diverses pour les besoins de la commune du Beausset.
Page 62 : Décision 2015.06.23.01.SC : La SARL « AUXI mob SUD »se voit confier la mission d’assainissement des bacs à graisse des cantines des écoles Pagnol, Malraux et Gavot du Beausset pour un montant total de 1 326 € TTC.
Page 63 : Décision 2015.06.26.01.PAC : Il est établi une convention de partenariat entre la Commune du Beausset et l’Association ARTE VOCAL pour la diffusion d’un spectacle. La prestation est fixée au jeudi 16 juillet 2015 de 21h00 à 23h00 sur le site de la Chapelle du Beausset Vieux au Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 4 600 € net.
Page 64 : Décision 2015.06.29.01.SC : La SARL « AZUREA » se voit confier la mission d’entretien de la climatisation 1 VE « DAIKIN MULTI 2 »jusqu’au terme des garanties prévues. La commune devra régler la somme de 156 € TTC par an.
Page 65 : Décision 2015.06.29.02.MP.EP : L’entreprise ACFP se voit confier le marché de services pour l’organisation de sessions de formation intra pour la commune du Beausset concernant les habilitations CACES du personnel.
Le marché est conclu pour une durée d’un mois et pour un montant global et forfaitaire de 3 120€ TTC.
Page 66 : Décision 2015.06.30.01.EP : L’entreprise FORTISSIMO se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’un bal orchestre populaire le lundi 13 juillet 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 2 980 € TTC.
Page 67 : Décision 2015.06.30.02.EP : L’association BING BANG BOOM se voit confier le marché de prestation pour la réalisation de la Soirée Concert Tribute to Johnny Hallyday le dimanche 12 juillet 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 4 700 € TTC.
Page 68 : Décision 2015.06.30.03.EP : L’association BAILA ME se voit confier le marché de prestation pour la réalisation de la Soirée Latino ‐ Zumba le samedi 11 juillet 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 2 700 € TTC.
Trimestre 3 / 2015
Page 69 : Décision 2015.07.01.01.MP.SB : Le Groupement TERRE & TERRITOIRE / Chambre départementale de l’agriculture, site Agroparc se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour l’établissement d’un diagnostic agricole préalable à la révision du P.L.U. engagée par la commune. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 10 500 € TTC.
Page 70 : Décision 2015.07.02.01.SF : L’UCPA Secteur Enfants et Adolescents se voit confier une prestation de formation « Surveillant de Baignade ». La commune devra régler le montant de la prestation fixée 590 €. La session interviendra du 27 juin au 05 juillet 2015 à Saint Cyr sur Mer en internat.
Page 71 : Décision 2015.07.03.01.EP : L’Association BAILE ME se voit confier le marché de prestation pour la réalisation de l’apéritif musical concert musique Salsa/Latino en Live le dimanche 16 août 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 650 € net.
Page 72 : Décision 2015.07.06.01.SC : L’Association Lecques Energie Club se voit confier une mission d’initiation en faveur des enfants notamment aux animations nautiques dans le cadre du club découverte de la ville du Beausset. La commune du Beausset devra verser à l’Association la somme de 1 440 €.
Page 73 : Décision 2015.07.07.01.DGS : Il est établi une convention de partenariat à titre occasionnel et gracieux entre la Commune du Beausset et l’Association J.H.O.V. L’Association mettra à disposition de la commune l’un de ses membres adhérents titulaire du diplôme de surveillant de baignade. Page 7 sur 22
Page 74 : Décision 2015.07.08.01.PSE : L’association NEW STREET BAND se voit confier la réalisation des prestations d’animations musicales commémoratives des mardi 14 juillet et jeudi 20 août 2015, organisées à l’occasion de la retraite aux flambeaux de la fête nationale et 71 ème anniversaire du débarquement en Provence. La convention est fixée pour un montant de 1 400€ net.
Page 75 : Décision 2015.07.08.02.PSE : La SARL Christian B se voit confier la réalisation d’une prestation d’animation musicale « DUO IRLANDAIS » dans le cadre de l’apéritif musical du dimanche 12 juillet 2015. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 600€ TTC.
Page 76 : Décision 2015.07.09.01.MP.EP : La SARL PM EVENEMENTS se voit confier le marché pour la location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique dans le cadre de la programmation culturelle et festive, lot 1 Concert lyrique du 16 juillet 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 1 461.60€ TTC.
Page 77 : Décision 2015.07.09.02.MP.EP : L’entreprise ART SON ET LUMIERE se voit confier le marché pour la location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique dans le cadre de la programmation culturelle et festive, lot 2 Prestations musicales rock, reggae et rap des 8 et 11 août 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 3 936 € TTC.
Page 78 : Décision 2015.07.10.01.SC : Le Bureau d’Etudes Thermiques Energie Conseil se voit confier une mission de réaliser un bilan thermique de charge, de conditionnement du pôle Saint Exupéry de la ville du Beausset. La commune devra verser au Bureau d’Etudes Thermique Energie Conseil la somme de 2 880 €TTC.
Page 79 : Décision 2015.07.10.01.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un piquetage des angles des parcelles AC 153‐156‐157 et 162 pour permettre l’identification des véhicules stationnant sur les parcelles communales. La Commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 360 € TTC.
Page 80 : Décision 2015.07.10.02.SC : L’entreprise DESCARTES se voit confier la mission de maintenance de trois licences CADMAPX et DROIT DES SOLS. La Commune devra régler à l’entreprise DESCARTES le montant annuel de 832.32 € TTC.
Page 81 : Décision 2015.07.10.03.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un projet de cession à partir d’un alignement futur rue Font Neuve entre les parcelles AB 536 et AB 1232 sise sur la commune. La Commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 500 € TTC.
Page 82 : Décision 2015.07.15.01.PSE : L’association MUSICAMALICE se voit confier la réalisation d’une prestation d’animation musicale « Trio Jazz – Bossanova – Brésilienne » dans le cadre de l’apéritif musical du dimanche 19 juillet 2015. La convention est fixée pour un montant de 600€ net.
Page 83 : Décision 2015.07.15.02.PSE : L’association FREEBIRD FRIENDS se voit confier la réalisation d’une prestation d’animation musicale « Country »dans le cadre de l’apéritif musical du dimanche 02 août 2015 sur la commune du Beausset. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 500 € net.
Page 84 : Décision 2015.07.15.03.PSE : L’association REY HARMONIC se voit confier la réalisation d’une prestation d’animation musicale « Brésilienne »dans le cadre de l’apéritif musical du dimanche 09 août 2015 sur la commune du Beausset. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 600 € net.
Page 85 : Décision 2015.07.17.01.MP.EP : La société Le 8 ème ART se voit confier le marché de prestation pour la réalisation du feu d’artifice sonorisé. La date d’exécution est fixée au jeudi 20 août 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 14 160 € TTC.
Page 86 : Décision 2015.07.17.02.MP.EP : L’Association Animations Mimetaines se voit confier le marché de prestation pour la réalisation du Bal Populaire en Live. La date d’exécution est fixée au jeudi 20 août 2015. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 4 300 € NET.
Page 87 : Décision 2015.07.21.01.DGS : La commune du Beausset confie à Monsieur Julien MARTINEZ la surveillance de baignade dans le cadre des séjours « CLUB DECOUVERTE » organisés par la commune, à titre gracieux. Page 8 sur 22
Page 88 : Décision 2015.07.23.01.MP.EP : La société CLOTURE MAS se voit confier le marché de fourniture et pose deux portails d’accès en alu galvanisé au stade de rugby sur le territoire de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 3 324 € TTC.
Page 89 : Décision 2015.07.23.02.MP.EP : La société MANUQUIP PACA se voit confier le marché de fourniture et pose d’une plate‐forme de stockage dans le hangar du Centre Technique Municipal sur le territoire de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 11 988 € TTC.
Page 90 : Décision 2015.07.24.01.MP.CA : La société TNT PACA se voit confier la maintenance des équipements de production d’eau chaude solaire du stade Henri RIPPERT situé sur la Commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global forfaitaire de 1 140 € TTC.
Page 91 : Décision 2015.07.27.01.MP.EP : Passation d’un avenant technique concernant le marché public de fourniture et pose, le cas échéant, de signalisation verticale et horizontale pour les besoins de la ville du Beausset, Lot 1 avec la Société LACROIX SIGNALISATION passé le 22 août 2014.
Page 92 : Décision 2015.07.27.01.SC : La société CII INDUSTRIELLE est missionnée pour mettre en place un service d’alerte automatisé. Il est établi un contrat de prestation comprenant les abonnements Téléalerte et Médi@sig. Ce contrat est conclu pour une durée de 2 ans. L’abonnement annuel sera de 6 318 € TTC plus les tarifs pour différents média.
Page 93 : Décision 2015.07.28.01.DGS : Le cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de SCEA L’OR DE NOS COLLINES c/ Commune du Beausset (AIT) auprès de la Cour Administratif d’Appel.
Page 94 : Décision 2015.07.30.01.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un relevé d’état des lieux et mise à jour d’un plan topographique de la parcelle AC 1592. La Commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 844.80 € TTC.
Page 95 : Décision 2015.08.03.01.MP.CA : La Société CITADIA CONSEIL se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la révision du PLU de la commune du Beausset et diverses missions associées – Tranche ferme : Adaptation du PLU aux dispositions de la loi ALUR et révision du PLU. La tranche ferme du marché est fixée pour un montant global et forfaitaire de 88 740 € TTC.
Page 96 : Décision 2015.08.04.01.MP.CA : La Société CITADIA CONSEIL se voit confier la réalisation de la tranche conditionnelle n°1 relative à la modification du PLU pour l’ouverture à l’urbanisation du secteur des Leques dans le cadre du marché de prestations intellectuelles pour la révision du PLU de la commune du Beausset et diverses missions associées. La tranche ferme du marché est fixée pour un montant global et forfaitaire de 4 740 € TTC.
Page 97 : Décision 2015.08.05.01.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire MICELI c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 98 : Décision n°2015.08.06.01.PAC : L’association MALAK IRONIK se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’un concert de rap du mardi 11 août 2015 pour un montant global et forfaitaire de 1 200 € net.
Page 99 : Décision 2015.08.06.01.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un relevé topographique et altimétrique. La Régie des Eaux devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 1 404 € TTC.
Page 100 : Décision 2015.08.06.02.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un relevé topographique et altimétrique. La Régie des Eaux devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 2 439,84 € TTC. Page 9 sur 22
Page 101 : Décision 2015.08.06.03.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un relevé topographique et altimétrique. La Régie des Eaux devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 712,80 € TTC.
Page 102 : Décision 2015.08.06.04.SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un relevé topographique et altimétrique. La Régie des Eaux devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 1 123,20 € TTC.
Page 103 : Décision 2015.08.10.01.MP.CA : La décision n°2015.08.03.01.MP.CA est rectifiée suite à une erreur matérielle.
Page 104 : Décision 2015.08.10.02.MP.CA : La décision n°2015.08.04.01.MP.CA est rectifiée suite à une erreur matérielle.
Page 105 : Décision 2015.08.10.01.MP.EP : Le Cabinet d’études géologiques et d’environnement BERCOVICI se voit confier l’étude géotechnique de type G2 AVP préalable à la construction d’un préau dans la cour de l’école élémentaire Pagnol sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 2 196 € TTC.
Page 106 : Décision 2015.08.11.01.OP : Le Bureau VERITAS se voit confier la mission de vérification des installations électriques temporaires pour le feu d’artifice du 20 août 2015. La prestation est fixée pour un montant global et forfaitaire de 516 € TTC.
Page 107 : Décision 2015.08.11.02.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire SCEA L’Or de Nos Collines c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 108 : Décision 2015.08.11.03.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de MICELI c/ Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 109 : Décision 2015.08.12.01.DGS : L’Association J.H.O.V. met à disposition de la commune l’un de ses membres adhérents titulaire d’un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, d’une attestation de surveillance des baignades et activités nautiques (tronc commun), d’une attestation de surveillance des baignades et activités nautiques (risque particulier – cadre spécifique). Cette surveillance aura lieu pour le 17 août 2015.
Page 110 : Décision 2015.08.13.01.SC : L’entreprise AZUR CARILLON PROVENCE ELECTRONIQUE se voit confier la mission de maintenance des installations campanaire de l’Eglise du Beausset et de l’Hôtel de ville. La commune devra régler la redevance annuelle de 611,30 € TTC.
Page 111 : Décision 2015.08.13.01.MP.CA : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux d’aménagement d’un système de drainage le long du centre technique municipal par le biais de la création d’un mur de soutènement. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 960 € TTC.
Page 112 : Décision 2015.08.13.02.MP.CA : La Société DEKRA INDUSTRIAL SAS se voit confier le marché de contrôle technique pour la réalisation des travaux d’aménagement d’un système de drainage le long du centre technique municipal par le biais de la création d’un mur de soutènement. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 1 620 € TTC.
Page 113 : Décision 2015.08.13.01.DGS : Il est consenti une mise à disposition à titre gratuit au bénéfice de la Commune du Beausset du parking du magasin Carrefour Market. Cette mise à disposition est consentie à compter du 20 août 2015 à 21h00 jusqu’au 21 août 2015 à 01h00.
Page 114 : Décision 2015.08.17.01.SC : La société S.A.C.P.A (service pour l’assistance et le contrôle du peuplement animal) se voit confier la mission d’une campagne pour la capture de pigeons sur le territoire Page 10 sur 22
communal du Beausset. La commune devra verser à la société S.A.C.P.A le montant global et forfaitaire de 4 075,20 € TTC.
Page 115 : Décision 2015.08.18.01.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AA83 – Alzheimer Aidants Var de la salle RIgel au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 116 : Décision 2015.08.18.02.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ACVG – Anciens combattants et victimes de guerre du bureau des anciens combattants à un euro symbolique.
Page 117 : Décision 2015.08.18.03.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AMMAC – Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants du bureau des anciens combattants à un euro symbolique.
Page 118 : Décision 2015.08.18.04.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Arc en Ciel de la salle Betelgeuse au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 119 : Décision 2015.08.18.05.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Art Beausset Compagnie Théâtre de la salle de Combret à la Maison des arts et du foyer à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 120 : Décision 2015.08.18.06.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Artistes Réunis 83 de la salle Betelgeuse au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 121 : Décision 2015.08.18.08.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Avenir Musical de l’espace musique 2 à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 122 : Décision 2015.08.18.09.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Chorale Point d’Orgue de la salle de Combret à la Maison des arts à un euro symbolique.
Page 123 : Décision 2015.08.18.10.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Club Dynamique Beaussetan de la salle de Combret à la Maison des arts et des salles Centaure, Bellatrix et Rigel au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 124 : Décision 2015.08.18.11.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Donneurs de Sang de la salle Bureau Saint Louis à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 125 : Décision 2015.08.18.12.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ebauche 83 de la salle Betelgeuse au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 126 : Décision 2015.08.18.13.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association EMB – Ecole de Musique du Beausset de l’Espace Musique 1 à l’espace Mistral à un euro symbolique.
Page 127 : Décision 2015.08.18.14.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association EscolodeisAgassoGaloio du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 128 : Décision 2015.08.18.15.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Espéranto Le Beausset de la salle Electre au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 129 : Décision 2015.08.18.16.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Grain d’Argile de la salle Appolo au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 130 : Décision 2015.08.18.17.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Joie de Vivre de la salle à l’Espace Buzançais à un euro symbolique.
Page 131 : Décision 2015.08.18.18.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Jumelage Cetona de la salle Bellatrix au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique. Page 11 sur 22
Page 132 : Décision 2015.08.18.19.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Jumelage Scheidegg de la salle Bellatrix au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 133 : Décision 2015.08.18.20.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association L’Age d’Or du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 134 : Décision 2015.08.18.22.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Les Magiciens du Var de la salle du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 135 : Décision 2015.08.18.23.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association MJC – Maison des jeunes et de la culture des salles Electre, Diadem, Betelgeuse, MaÏa, Centaure, Appolo au Pôle Saint Exupéry, de la salle De Combret, du Dojo et de la salle de danse à la Maison des Arts, de la salle des arts martiaux, salle de danse, salle de réunion et de la salle polyvalente au Complexe Sportif à l’euro symbolique. à un euro symbolique.
Page 136 : Décision 2015.08.18.24.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Moto‐Club du Beausset de la salle Bellatrix au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 137 : Décision 2015.08.18.25.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ouvrages Divins ‐ Boutis du foyer à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 138 : Décision 2015.08.18.26.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Passion Patchwork du foyer à l’espace Mistral et de la salle Bellatrix au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 139 : Décision 2015.08.18.27.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Rando Soleil de la salle Bellatrix au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 140 : Décision 2015.08.18.29.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Souvenir Français de la salle Bellatrix au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 141 : Décision 2015.08.18.30.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Trait d’Union de la salle Polyvalente à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 142 : Décision 2015.08.18.31.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Un peu d’Airs de la salle De Combret à la Maison des Arts à un euro symbolique.
Page 143 : Décision 2015.08.20.01.SC : L’Association GROUP MILITARY CONSERVATION se voit confier le marché de prestations pour la réalisation d’un défilé et présentation de véhicules anciens à l’occasion de l’anniversaire du débarquement en Provence – Libération du Beausset du jeudi 20 août 2015. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 300 € NET.
Page 144 : Décision 2015.08.24.01.MP.CA : L’Association AVENIR MUSICAL du Beausset se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure.
Page 145 : Décision 2015.08.24.02.MP.CA : L’Association THALA ENTRE CHIEN ET LOUP se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure.
Page 146 : Décision 2015.08.25.01.MP.CA : L’Association KRISS’DANCE se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure.
Page 147 : Décision 2015.08.25.02.MP.CA : L’Association SANARY BASKET CLUB se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure. Page 12 sur 22
Page 148 : Décision 2015.08.25.03.MP.CA : L’autoentreprise Claire SILVESTRO se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure.
Page 149 : Décision 2015.08.25.04.MP.CA : L’association ODEL VAR se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure.
Page 150 : Décision 2015.08.25.05.MP.CA : L’Association IFAPE se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 379.92 € net à payer par semaine d’intervention.
Page 151 : Décision 2015.08.25.01.DGS: Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de la procédure en référé contre l’occupation par des caravanes de gens du voyage sur le domaine privé de la commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon
Page 152 : Décision 2015.08.26.01.MP.EP: Le Groupement conjoint SARL M.S GC‐ BTP / SARL F2J se voit confier la réalisation de missions de diagnostics avant travaux pour les besoins de la commune du Beausset – lot 1 Repérage d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycliniques (HAP) avant travaux de voirie. Les missions faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel de 600 € TTC et montant maximum annuel de 24 000 € TTC.
Page 153 : Décision 2015.08.26.02.MP.EP: Le Groupement conjoint SARL M.S GC‐ BTP / SARL F2J se voit confier la réalisation de missions de diagnostics avant travaux pour les besoins de la commune du Beausset – lot 2 Repérage d’amiante, de plombs (CREP) et de termites avant travaux dans les immeubles bâtis. Les missions faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel de 600 € TTC et montant maximum annuel de 24 000 € TTC.
Page 154 : Décision 2015.09.01.01.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ABC‐ Athlétisme Beaussétan Club de la piste d’athlétisme du stade de football municipal à un euro symbolique.
Page 155 : Décision 2015.09.01.02.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association BCVHB – Beausset Castellet Var Handball de la salle polyvalente du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 156 : Décision 2015.09.01.03.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ABBA – Association Beaussétane de Boxe Américaine de la salle de danse du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 157 : Décision 2015.09.01.04.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ChuongQuan Khi Dao du Dojo de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 158 : Décision 2015.09.01.05.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Club Country Evasion de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 159 : Décision 2015.09.01.06.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Contretemps de la salle de danse du Complexe Sportif et de la salle située au 1 er étage de l’espace Buzançais. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2,50 € en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 160 : Décision 2015.09.01.08.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Les Inquiets Boulomanes Beaussetans du boulodrome municipal à un euro symbolique.
Page 161 : Décision 2015.09.01.09.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JHOV‐ Jeune Horizon Ouest VAR de la salle de réunion de l’espace cafétéria, de l’espace cafétéria, d’un local de rangement extérieur au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 162 : Décision 2015.09.01.10.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JSB‐ Jeunesse Sportive Beaussétanne du stade de football municipal à un euro symbolique. Page 13 sur 22
Page 163 : Décision 2015.09.01.11.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Judo Club du Beausset du Dojo au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 164 : Décision 2015.09.01.12.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JuventudeLusitana de Toulon de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 165 : Décision 2015.09.01.13.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association L’Oulivèlo de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 166 : Décision 2015.09.01.14.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Académie Artistique Pop Academy de la salle Marius Mari à un euro symbolique.
Page 167 : Décision 2015.09.01.15.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Rugby Club du Beausset du stade de rugby municipal à un euro symbolique.
Page 168 : Décision 2015.09.01.16.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association San Qi du Dojo de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 169 : Décision 2015.09.01.17.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association SCAMB – Sports Combat Arts Martiaux Beaussétans du Dojo et de la salle Arts Martiaux au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 170 : Décision 2015.09.01.18.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sphère de Gestes de la salle de réunion du Complexe Sportif. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2,50 € en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 171 : Décision 2015.09.01.19.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sport Evasion – Sport Passion du Dojo de la Maison des Arts et de la Culture, de la salle de danse, salle polyvalente et de la salle d’arts martiaux du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 172 : Décision 2015.09.01.20.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association STS – Société Tir Sportif de la salle de tir du Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 173 : Décision 2015.09.01.21.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association VCB – Vélo Club Beaussétan du local du Jardin des Goubelets à un euro symbolique.
Page 174 : Décision 2015.09.02.01.PSE : L’article 1de la décision n°2015.08.18.25‐PSE du 18 août 2015 est rectifié suite à une erreur matérielle concernant le nom de la Présidente.
Page 175 : Décision 2015.09.02.01.MP.EP : L’entreprise LES MARCHANDS DE LUMIERE se voit confier la fourniture d’illuminations de fêtes de fin d’année. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel 600 € TTC et montant maximum annuel 48 000 € TTC.
Page 176 : Décision 2015.09.03.01.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ATR – Association Tournesol Rouge de la salle Betelgeuse au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 177 à 179 : Décision 2015.09.03.03.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Lions Club de la salle Maïa au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 180 : Décision 2015.09.03.04.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sel Sud Sainte‐Baume de la salle Betelgeuse au Pôle Saint Exupéry à un euro symbolique.
Page 181 : Décision 2015.09.03.06.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association EscolodeisAgassoGaloio du foyer à l’espace Mistral à un euro symbolique. Page 14 sur 22
Page 182 : Décision 2015.09.04.01.CS : La décision n°2015.09.01.06.CS est annulée et remplacée par suit : il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Contretemps de la salle de danse du Complexe Sportif. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2,50 € en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 183 : Décision 2015.09.04.01.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Office du Tourisme d’un bureau situé au 1 er étage de la Maison du Tourisme au Beausset. L’Association devra verser à la commune une redevance mensuelle d’un montant de 71 € en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 184 : Décision 2015.09.04.02.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Mission Intercommunale Action Jeunes d’un bureau du Pôle Social au Beausset à titre gracieux.
Page 185 : Décision 2015.09.04.03.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association MATERN’LAND de la zone commune composée d’un bureau commun (25m²) et d’un office (10m²) du Pôle Social au Beausset à l’euro symbolique.
Page 186 : Décision 2015.09.09.01.MP.CA : La SARL VERBRUGGE – GEOMETRE EXPERT se voit confier la réalisation d’un relevé topographique de l’Avenue du Souvenir Français depuis la rue de l’Egalité jusqu’au pont. Le Contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 856.40 € TTC.
Page 187 : Décision 2015.09.10.01‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association WU JI de la salle arts martiaux du complexe sportif à l’euro symbolique.
Page 188 : Décision 2015.09.11.01.MP.EP : Il convient d’annuler l’article 1 de la décision n°2015.06.11.01.MP.SB en date du 11 juin 2015 suite à une erreur matérielle.
Page 189 : Décision 2015.09.14.01.MP.CA : L’entreprise D.D.R SARL se voit confier le marché de services pour la réalisation d’une mission de détection et de repérage de réseaux sur la Place Charles De Gaulle de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 2 604 € TTC.
Page 190 à 191 : Décision 2015.09.14.01.PSE : L’article 1 de la décision n°2015.08.18.23‐PSE du 03 septembre 2015 est rectifié suite à une erreur matérielle. Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association MJC – Maison des jeunes et de la Culture des salles Electre, Diadem, Betelgeuse, MaÏa, Centaure, Appolo au Pôle Saint Exupéry, de la salle De Combret, du Dojo et de la salle de danse à la Maison des Arts, de la salle des arts martiaux, salle de danse, salle de réunion et de la salle polyvalente au Complexe Sportif à l’euro symbolique.
Page 192 : Décision 2015.09.14.02.PSE : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Club DynamicBeaussetan de la salle Pierre Bastid à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 193 : Décision 2015.09.16.01.PSE : L’article 1 de la décision n°2015.09.03.03‐PSE du 03 septembre 2015 est rectifié suite à une erreur matérielle concernant le nom de la Présidente.
Page 194 : Décision 2015.09.16.01.MP.EP : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission destinée à l’entretien de locaux municipaux de la commune du Beausset à compter du 17 septembre 2015 et jusqu’au 31 décembre 2015 inclus. La mission est fixée pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 €net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée en semaine et samedis, et 40 € net à payer de l’heure pour toute prestation réalisée les dimanches et jours fériés.
Page 195 : Décision 2015.09.16.02.MP.EP : La SARL C.E.S se voit confier la vérification et la maintenance du parc d’extincteurs y compris fourniture de matériels neufs pour les besoins de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 11 228.76 € TTC.
Page 196 : Décision 2015.09.17.01.SC : La SARL AUXIBEBET se voit confier la mission destinée à la dératisation de plusieurs voies. La commune devra régler le montant de 888 € TTC par passage soit 3 552 € TTC pour quatre passages. Page 15 sur 22
Page 197 : Décision 2015.09.21.01 : Il est consenti une occupation à titre d’urgence du local meublé de secours à Monsieur Rudy ERPELDINGER. Cette occupation prend effet à compter du 21 septembre 2015 jusqu’au 27 septembre 2015 à titre gratuit.
Page 198 : Décision 2015.09.22.01.MP.EP : L’entreprise ACFP se voit confier le marché complémentaire de services pour l’organisation d’une session supplémentaire de formation intra pour la commune du Beausset concernant les habilitations CACES du personnel admis en session de rattrapage. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 300 € TTC.
Page 199 : Décision 2015.09.22.02.MP.EP : La S.A GDF SUEZ se voit confier la fourniture de gaz naturel pour les besoins de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant indicatif de 75 327.204 € TTC.
Page 200 : Décision 2015.09.22.03.MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant n°1 concernant le marché conclu le 29 janvier 2014 avec la SAS G‐TEC. La plus‐value du présent avenant applicable au montant initial du marché est de 650 €HT, soit un nouveau montant de marché de 5 784.85 € HT représentant une plus‐ value de 12.66%.
Page 201 : Décision 2015.09.23.01.MP.EP : L’entreprise SNAPSE STRUCTURE se voit confier la réalisation d’une étude de dimensionnement d’un massif en vue de la mise en place d’un sapin d’une hauteur d’environ 8 mètres localisé sur la place Charles de Gaulle dans le cadre des festivités de Noël de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 200€ TTC.
Page 202 : Décision 2015.09.23.01.MP.SB : L’association Beausset Castellet Var Handball se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire décomposé comme suit : 20 € net de l’heure.
Page 203 : Décision 2015.09.23.01‐CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Fight Gym Beaussetan du Dojo à la Maison des Arts à un euro symbolique.
Page 204 :Décision 2015.09.28.01‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis 1, allée du tilleul au Beausset au bénéfice de la Région de Gendarmerie PACA pour une durée de 12 mois. La commune percevra une redevance de 600 € hors charge.
Page 205 :Décision 2015.09.28.02‐DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis école élémentaire André MALRAUX quartier la Marette au Beausset, au bénéfice de la Région de Gendarmerie PACA pour une durée de 12 mois. La commune percevra une redevance de 600 € hors charge.
Page 206 : Décision 2015.09.30.01‐SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour établir un relevé topographique sur site du chemin de la Fontaine Cinq Sous depuis le numéro de voirie 888 jusqu’au chemin de la Sarriette. La commune devra régler au cabinet la somme de 1 123,20 € TTC.
Page 207:Décision 2015.09.30.01‐DGS : Le cabinet d’avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Sabine MICELI c/ Commune du Beausset devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Trimestre 4 / 2015
Page 208 à 209 : Décision n°2015.10.05.01‐PSE : Il convient de créer de nouveaux créneaux en faveur de l’association MJC au sein du Pôle Saint Exupéry et de la Maison des Arts.
Page 210 : Décision n°2015.10.05.01‐MP.EP : La S.A.S.U 7 ème CIEL se voit confier les travaux de mise en sécurité d’une verrière de toit pour la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 5 556 € TTC.
Page 211 : Décision n°2015.10.06.01‐SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert est missionné pour établir un relevé d’état des lieux, un plan topographique et altimétrique des parcelles A‐851‐943‐944‐857, correspondant au cimetière de la commune du Beausset. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 2 448 €. Page 16 sur 22
Page 212 : Décision n°2015.10.07.01‐MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le marché passé en 2014 avec BIOS INFORMATIQUE.
Page 213 : Décision n°2015.10.08.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le marché passé en 2015 avec SARL URBAVAR.
Page 214 : Décision n°2015.10.09.01‐MP.CA : L’entreprise POINT P. TRAVAUX PUBLICS se voit confier le marché de fournitures de pièces détachées pour la Régie municipale de l’eau de la commune du Beausset. Le montant minimum annuel est de 2 400 TTC et le montant maximum annuel est de 36 000 € TTC.
Page 215 : Décision n°2015.10.12.01‐SC : La société SARL SAINT CYR TOURISME se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset pour les vacances de la Toussaint du 19 au 30 octobre. Le montant de la prestation s’élève à 635 € HT.
Page 216 : Décision n°2015.10.12.01‐SF : Il convient d’annuler la décision n°2012.02.24.01.SF suite à l’annulation de la formation de perfectionnement du brevet d’aptitude aux fonctions de directeur au profit de Madame Catherine BRUNA par la fédération Léo LAGRANGE.
Page 217 : Décision n°2015.10.12.01‐SF.GZ : L’Institut de Formation F.O.L du Var se voit confier une prestation de formation perfectionnement BAFD. La session interviendra du 19 octobre au 25 octobre 2015 à Toulon. La commune devra régler le montant de la prestation fixée à 330 €.
Page 218 : Décision n°2015.10.12.02‐SF : Il convient d’annuler la décision n°2014.10.15.01‐SF portant modification de la décision n°2014.03.25.02‐SF suite à l’annulation de la formation de perfectionnement du brevet d’aptitude aux fonctions de directeur au profit de Madame Catherine BRUNA par la fédération ODEL VAR.
Page 219 : Décision n°2015.10.12.01‐MP.CA : La SARL QUASICONSULT SECURITE se voit confier le marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux d’aménagement d’un carrefour giratoire avec le boulevard de la Libération. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 924 € TTC.
Page 220 : Décision n°2015.10.13.01‐MP.EP : L’Association ACADEMIE DU VAR se voit confier la prestation de service pour la réalisation de conférences culturelles sur la commune du Beausset. Il est établi une convention de prestation de service pour un maximum de 4 conférences sur une durée d’exécution fixée entre le 15 octobre 2015 et le 31 août 2016. Le prix unitaire est conclu dans les limites suivantes : Minimum annuel de 150 € net, maximum annuel de 600 € net. Le prix unitaire pour une conférence est arrêté pour un montant de 150 € net.
Page 221 : Décision n°2015.10.15.01‐MP.EP : La SARL URBAVAR se voit confier le marché de travaux pour la réalisation d’un système de drainage le long du centre technique municipal et création d’un mur de soutènement. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 75 444 € TTC.
Page 222 : Décision n°2015.10.19.01‐DGS : Il est consenti une mise à disposition en faveur de l’Association PLAYMOVAR de locaux au sein du Complexe Sportif à compter du jeudi 22 octobre et jusqu’au dimanche 25 octobre à l’euro symbolique.
Page 223 : Décision n°2015.10.22.01‐MP.SB : L’association IFAPE se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires suivantes et décomposées comme suit : 2 intervenants complémentaires les mardis et jeudis pour une durée de deux hebdomadaires par intervenant.
Page 224 : Décision n°2015.10.26.01‐MP.CA : L’association SPORT EVASION SPORT PASSION se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles maternelles et élémentaires du Beausset pour une durée d’exécution fixée entre le 02 novembre 2015 et le 05 juillet 2016 inclus. Le marché est fixé pour un montant en prix unitaire de 20 € net de l’heure.
Page 225 : Décision n°2015.10.26.01.SF.JT : Le bureau d’Etudes Techniques et Conseils en Voirie et Réseaux (E.C.V.R) se voit confier la mission destinée à la réalisation d’esquisses et l’estimation du coût d’objectif sur le stationnement. La commune devra régler un montant total de 3 600 € TTC.
Page 226 : Décision n°2015.10.26.01‐MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le marché public de fournitures d’illuminations de fêtes de fin d’année pour les besoins de la commune du Beausset attribué à l’entreprise LES MARCHANDS DE LUMIERE. Page 17 sur 22
Page 227 : Décision n°2015.10.27‐SF.JT : La société GENERFEU se voit confier la maintenance des panneaux radiants lumineux gaz installés dans les locaux du complexe sportif du Beausset. Le contrat établi pour une durée de 1 an à compter du 09 novembre 2015 est fixé pour un montant global forfaitaire annuel de 2 436 € TTC.
Page 228 : Décision n°2015.10.27.01‐MP.EP : L’entreprise STELLA TELECOM se voit confier le marché de services d’accès à internet afin de renouveler le parc de connexions internet ADSL et SDSL pour la commune du Beausset. Le marché d’une durée de trois ans fermes est fixé pour une quantité minimum de 12 abonnements et une quantité maximum de 25 abonnements.
Page 229 : Décision n°2015.10.28.01‐DGS : Le Cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la Commune dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire MICELI c/ Commune du Beausset.
Page 230 : Décision n°2015.11.02.01‐MP.EP : La SARL TGH se voit confier les travaux de mise en lumière de l’Eglise de la commune du Beausset. Le marché d’une durée d’exécution de 2 jours est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 560 € TTC.
Page 231 : Décision n°2015.11.03.01‐MP.EP : La SARL VERBRUGGE GEOMETRE‐EXPERT se voit confier la mission d’exécution de levés topographiques au sein de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 6 800 € H.T soit 8 160 € TTC.
Page 232 : Décision n°2015.11.04.01‐MP.CA : La société TNT PACA se voit confier le marché de travaux pour l’installation d’une climatisation réversible dans le bureau du Cabinet du Maire situé à l’hôtel de ville du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 742 € TTC.
Page 233 : Décision n°2015.11.05.01‐SC : La SAS « RENTOKIL INITIAL » se voit confier la mission de lutte antiparasitaire contre les insectes ainsi que la dératisation en restauration collective pour la cuisine centrale de Malraux, le self scolaire Pagnol et le satellite Gavot. La commune devra verser 898,22 € TTC.
Page 234 : Décision n°2015.11.05.02‐SC : La société « SPIE SUD EST » se voit confier la mission pour l’entretien et la maintenance des installations de chauffage et de ventilation du complexe sportif. Le contrat est fixé pour un montant global forfaitaire de 3 660 € TTC.
Page 235 : Décision n°2015.11.06.01‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en vue de prolonger la durée du marché public de fournitures pour des travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset – lot n°1 : Travaux d’impression sur support papeterie attribué à la société d’impression et réalisation artistique (SIRA).
Page 236 : Décision n°2015.11.06.02‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en vue de prolonger la durée du marché public de fournitures pour des travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset – lot n°2 : Travaux d’impression sur supports documents courants attribué à la Société Imprimerie TRULLI.
Page 237 : Décision n°2015.11.06.03‐MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en vue de prolonger la durée du marché public de fournitures pour des travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset – lot n°3 : Travaux d’impression sur supports spécifiques attribué à la Société SARL PC VITRES.
Page 238 : Décision n°2015.11.06.01‐SC : Le cabinet VERBRUGGE est missionné pour établir un plan topographique et plan altimétrique de la parcelle AB 824 située à l’intérieur du lotissement NOTRE DAME du Beausset afin d’effectuer le profilage de l’îlot central en vue de l’agrandissement de la voie intérieure, nécessaire à la circulation des véhicules de secours. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 918 € TTC.
Page 239 : Décision n°2015.11.06.01‐MP : L’entreprise APAVE se voit confier la prestation de service relative à la vérification réglementaire des installations électriques afin de procéder aux levées de réserves électriques. La convention de prestation de service d’une durée de 2 semaines est fixée pour un montant global forfaitaire de 300 € TTC. Page 18 sur 22
Page 240 : Décision n°2015.11.09.01‐MP.EP : L’EURL MV2 – Maçonnerie Verticale se voit confier les travaux de reprise de zinguerie sur l’espace Azur de la commune du Beausset. Le marché d’une durée d’exécution de 3 semaines est fixé pour un montant global et forfaitaire de 6 600 € TTC.
Page 241 : Décision n°2015.11.10.01‐MP.EP : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le marché public de services d’accès à internet attribué à l’entreprise STELLA TELECOM.
Page 242 : Décision n°2015.11.13.01‐MP.EP : Le groupement conjoint ZOLEMIAN‐WILMART / SNAPSE se voit confier le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un préau et d’un bloc sanitaire extérieur accessible aux P.M.R. dans la cour de l’école élémentaire Pagnol du Beausset. Le marché d’une durée de 6 semaines est fixé pour un montant global et forfaitaire de 9 800,40€ TTC.
Page 243 : Décision n°2015.11.13.02‐MP.EP : L’agence CMC se voit confier le marché de service pour les animations de Noël à destination des enfants du personnel communal du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 620 € TTC.
Page 244 : Décision n°2015.11.13.03‐MP.EP : L’agence CMC se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour l’organisation des fêtes de fin d’année pour la commune du Beausset, lot n°1 « Organisation de festivités de fin d’année ». Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 7 900 € HT.
Page 245 : Décision n°2015.11.13.04.MP.EP : L’agence CMC se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour l’organisation des fêtes de fin d’année pour la commune du Beausset, lot n°2 « Animations artistiques déambulatoires sur le thème de Noël ». Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 4 050 € HT.
Page 246 : Décision n°2015.11.16.01‐MP.CA : L’entreprise COQ FRANCE se voit confier le marché pour la fourniture de colis de Noël pour la commune du Beausset. Le montant minimum du marché est de 8 000 € HT et le montant maximum est de 12 000 € HT.
Page 247 : Décision n°2015.11.17.01‐MP.SB : La SARL A.D.I.C. Informatique se voit confier le contrat de maintenance, incluant assistance téléphonique et mises à jour du logiciel « CD‐ROM Guide Législation Funéraire » pour la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant annuel de 54 € TTC.
Page 248 : Décision n°2015.11.18.01‐DGS : L’Association J.H.O.V met à la disposition de la commune à titre gracieux un véhicule qui sera destiné à transporter deux agents municipaux ainsi que du matériel d’exposition (vitrines).
Page 249 : Décision n°2015.11.18.01‐MP.CA : L’entreprise GAUDEFROY RECEPTIONS se voit confier le marché de prestations de services pour la réalisation d’une réception prestige pour les ainés du Beausset, lot 1 « Réception prestige pour les ainés du Beausset » du 19 décembre 2015. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : quantité minimum : 150 convives et quantité maximum : 250 convives.
Page 250 : Décision n°2015.11.18.03‐MP.EP : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché de prestations d’animation musicale organisées pour la réception prestige pour les ainés de la commune du Beausset, lot 1 « Location de matériel de sonorisation et d’éclairage scénique avec prestation de régie technique ». Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 490 € HT soit 1 788 € TTC.
Page 251 : Décision n°2015.11.18.04‐MP.EP : L’association TOUSENSCENE se voit confier le marché de prestations d’animation musicale organisées pour la réception prestige pour les ainés de la commune du Beausset, lot 2 « Prestation animation musicale ». Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 800 € NET.
Page 252 : Décision n°2015.11.19.01‐MP.EP : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2015.11.13.01‐ MP.EP suite à une erreur matérielle.
Page 253 : Décision n°2015.11.20.01‐MP.EP : L’entreprise ARI EXPERTISES se voit confier la réalisation de missions de repérage d’amiante avant travaux de créations de conduites d’A.E.P pour le service de l’eau de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 5 472 € TTC. Page 19 sur 22
Page 254 : Décision n°2015.11.20.01‐SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis, espace Buzançais, rond‐point de la Lattre de Tassigny au Beausset à Mme Christine MARTRA. La commune percevra une redevance mensuelle de 450 € hors charge.
Page 255 : Décision n°2015.11.24.01‐DGS : Il est établi une convention de partenariat entre l’Association GIPSE afin de définir les actions de la commune et de l’association dans l’organisation de l’exposition intitulée « Hommage à Claude de Rueda, une vie, une passion au service du patrimoine géologique régional ».
Page 256 : Décision n°2015.11.24.02‐DGS : Il est établi une convention de prêt entre la Maison du terroir et du Patrimoine de la CASSB afin de définir les modalités de prêt de pièces (fossiles, minéraux, panneaux, etc…).
Page 257 : Décision n°2015.11.24.01‐MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.11.04.01‐ MP.CA suite à une erreur matérielle.
Page 258 : Décision n°2015.11.25.01‐ MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus‐value sur la tranche ferme (phase n°1) du marché public de prestations intellectuelles pour l’établissement d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales attribué à la société ENVEO AMENAGEMENT.
Page 259 : Décision n°2015.11.26.01‐DGS : Le cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre de la plainte avec constitution de partie civile déposée auprès de Monsieur le Doyen des Juges d’Instruction du TGI.
Page 260 : Décision n°2015.11.27.01‐SC : Le cabinet VERBRUGGE est missionné pour établir un plan topographique et plan altimétrique de des parcelles AE‐328‐329 en vue de la création d’une aire de stationnement avec tri sélectif et espace d’attente de bus sur la commune du Beausset. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 561€ TTC.
Page 261 : Décision n°2015.11.27.01‐DGS : Le cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Madame Sabine MICELI contre Commune du Beausset auprès du TA de Toulon.
Page 262 : Décision n°2015.11.27.02‐DGS : Le cabinet d’avocats LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire SARL LOTIBAT contre Commune du Beausset auprès du TA de Toulon.
Page 263 : Décision n°2015.12.01.01‐MP‐EP : Le bureau d’études thermiques EURL ENERGIE CONSEIL se voit confier la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage comprenant la rédaction du DCE et l’estimation du coût du projet dans le cadre de l’équipement du pôle St Exupéry en climatisation. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 3 720 € TTC.
Page 264 : Décision n°2015.12.02.01‐MP.CA : La SARL ATHENA BE se voit confier le marché de prestation intellectuelle d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la mise en place d’un marché à bon de commande de travaux et maintenance associé sur les réseaux d’éclairage public et d’éclairage sportif de la commune du Beausset. Le marché est conclu pour un montant global forfaitaire de 2 370 € TTC.
Page 265 : Décision n°2015.12.07.01‐MP.CA : L’association AMADEVS Ensemble Chœurs et Orchestre se voit confier la prestation de représentation d’un concert organisé dans le cadre des festivités de Noël 2015 de la commune du Beausset, le samedi 12 décembre 2015. La convention de partenariat est fixée pour un montant global et forfaitaire de 2 843,60 € HT soit 3 000 € TTC.
Page 266 : Décision n°2015.12.07.02‐MP.CA : La SARL Christian B se voit confier la convention de prestations de service relative à la location d’un sapin de noël orné dans le cadre de l’organisation de la réception prestige donnée en l’honneur des aînés du Beausset et de l’arbre de noël des enfants du personnel municipal devant avoir lieu au complexe sportif du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 2 000 € TTC.
Page 267 : Décision n°2015.12.08.01‐SC : Le cabinet VERBRUGGE est missionné pour établir un plan topographique et plan altimétrique sur la partie nord de la place Général de Gaulle pour accès PMR des bâtiments de la Trésorerie et la Maison du Tourisme. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 690 € TTC. Page 20 sur 22
Page 268 : Décision n°2015.12.08.01‐MP.EP : L’entreprise COLAS Midi Méditerranée se voit confier les travaux d’aménagement du carrefour giratoire avec le boulevard de la Libération de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 199 435,80 € HT soit 239 322,96 € TTC.
Page 269 : Décision n°2015.12.08.01‐MP.CA : La société GEOTERRIA se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’une mission géotechnique préalable à la construction d’une extension de la salle de restauration sur l’emprise du patio de l’école élémentaire Marcel PAGNOL sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 340 € TTC.
Page 270 : Décision n°2015.12.10.01‐MP.CA : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux de construction d’un préau et d’un bloc sanitaire extérieur accessible au PMR dans la cour de l’école élémentaire Marcel Pagnol. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 470 € HT soit 1 764 € TTC.
Page 271 : Décision n°2015.12.10.02‐MP.CA : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le marché de contrôle technique pour la réalisation d’une mission de contrôle technique pour la construction d’un préau et d’un bloc sanitaire extérieur accessible au PMR dans la cour de l’école élémentaire Marcel Pagnol. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 950 € HT soit 3 540 € TTC.
Page 272 : Décision n°2015.12.10.01‐MP.EP : La société DEGREANE se voit confier le marché de services pour l’établissement d’un diagnostic du système de vidéo surveillance pour les besoins de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 636 € HT soit 3 163,20 € TTC.
Page 273 : Décision n°2015.12.10.02‐MP.EP : La société ACCESMETRIE se voit confier le marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour des diagnostics des ERP et la réalisation des diagnostics des IOP sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 4 500 € HT soit 5 400 € TTC.
Page 274 : Décision n°2015.12.10.03‐MP.EP : La société ACCESMETRIE se voit confier le marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 4 750 € HT soit 5 700 € TTC.
Page 275 : Décision n°2015.12.14.01‐MP.EP : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux de renouvellement et création de réseaux d’AEP. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 900 € HT soit 2 280 € TTC.
Page 276 : Décision n°2015.12.14.01‐DGS : La compagnie d’assurance ALLIANZ se voit confier un contrat afin d’assurer l’exposition intitulée « Hommage à Claude de Rueda, une vie, une passion au service du patrimoine géologique régional » qui se tiendra au Pôle Saint Exupéry au Beausset du 27 novembre 2015 au 23 décembre 2015. La cotisation totale est fixée pour un montant de 1 030,62 € HT soit 1 133,68 € TTC.
Page 277 : Décision n°2015.12.15.01‐MP.CA : La société LES LIGNES DU VAR se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset – Lot 1 : Trajets Intra‐ muros. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 0 € HT et montant maximum annuel de 2 500 €HT.
Page 278 : Décision n°2015.12.15.02‐MP.CA : La SARL ST CYR TOURISME se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset – Lot 2 : Trajets Le Beausset à destination de Bandol, Sanary sur mer et/ou Saint Cyr sur mer. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 0 € HT et montant maximum annuel de 20 000 €HT.
Page 279 : Décision n°2015.12.15.03‐MP.CA : La SARL ST CYR TOURISME se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset – Lot 3 : Trajets Le Beausset à destination de sites entre 14 et 30 km. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 0 € HT et montant maximum annuel de 10 000 €HT.
Page 280 : Décision n°2015.12.15.04‐MP.CA : La SARL ST CYR TOURISME se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset – Lot 4 : Trajets Le Beausset à destination de sites entre 31 et 50 km. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles Page 21 sur 22
de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 0 € HT et montant maximum annuel de 10 000 €HT.
Page 281 : Décision n°2015.12.15.05‐MP.CA : La SARL ST CYR TOURISME se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset – Lot 5 : Trajets Le Beausset à destination de sites à plus de 50 km. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum annuel de 0 € HT et montant maximum annuel de 20 000 €HT.
Page 282 : Décision n°2015.12.15.01‐SC : La société ALLOMAT se voit confier la location de toilette autonome incluant la vidange pour le cimetière du Beausset. Le matériel est loué pour la période du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2016. Le coût de la prestation à régler à ALLOMAT se décompose comme suit : ‐ Location par jour calendaire : 5,90 € HT
‐ Option garantie multirisque par jour : 0,59 € HT
Page 283 : Décision n°2015.12.16.01‐DGS : La compagnie d’assurance ALLIANZ – Cabinet Fabrice PANETTA se voit confier un contrat afin d’assurer le matériel de voirie roulant – balayeuse. La cotisation annuelle est fixée pour un montant de 1 333,84 € HT soit 1 467,37 € TTC.
Page 284 : Décision n°2015.12.17.01‐MP.EP : L’association SANARY BASKET CLUB se voit confier les prestations d’animations périscolaires complémentaires suivantes et décomposées comme suit : Nombre d’intervenant complémentaire : ‐ 1 intervenant les mardis et jeudis Durée : 2 heures hebdomadaires par intervenant. Les prestations du présent avenant seront exécutées à partir du lundi 4 janvier 2016. Elles seront rémunérées sur la base de tarifs forfaitaires indiqués dans la convention initiale, soit la somme forfaitaire horaire de 20 € net.
Page 285 : Décision n°2015.12.17.02‐MP.EP : La société IVECO PROVENCE se voit confier le marché de fourniture pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire pour les besoins des Services Techniques de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 21 000 €HT soit 25 200 € TTC.
Page 286 : Décision n°2015.12.18.01‐MP.CA : La société DIAC LOCATION se voit confier le contrat pour la location de batteries pour les véhicules électriques de la commune du Beausset. Le contrat d’une durée de 36 mois est fixé pour un montant unitaire mensuel par véhicule décomposé comme suit : ‐ Véhicule immatriculé CK‐580‐HN : 47,50 € HT,
‐ Véhicule immatriculé CK‐608‐HN : 37,50 € HT,
‐ Véhicule immatriculé CK‐030‐EG : 77,50 € HT,
‐ Véhicule immatriculé CK‐969‐EG : 77,50 € HT,
Page 287 : Décision n°2015.12.18.02‐MP.EP : L’autoentreprise Camille EMILE se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du Beausset. Il est établi une convention de prestation de service pour une durée du 04 janvier 2016 au 05 juillet 2016 inclus et pour un montant en prix unitaire de 20 € net à payer de l’heure.
Page 288 : Décision n°2015.12.21.01‐SC : Pour financer le programme d’investissement 2015 il est établi un contrat de prêt d’un montant de 600 000 € avec la Caisse d’Epargne Côte d’Azur.
Page 289 : Décision n°2015.12.29.01‐MP.EP : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.12.17.02‐ MP.EP en date du 17 décembre 2015 et de la remplacer.
Page 290 : Décision n°2015.12.30.01‐MP.CA : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché pour la mise en lumière et remplacement de scène pour la salle De Combret de la Maison des Arts sur la commune du Beausset, lot 1 « Acquisition de matériel de régies son et lumière ». Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 17 672,40 € TTC.
Page 291 : Décision n°2015.12.30.02‐MP.CA : L’entreprise PM EVENEMENTS se voit confier le marché pour la mise en lumière et remplacement de scène pour la salle De Combret de la Maison des Arts sur la commune du Beausset, lot 2 « Remplacement de la scène existante ». Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 11 696,16 € TTC. Page 22 sur 22
Page 292 : Décision n°2015.12.30.01‐MP.EP : La société d’Impression et réalisation artistique – SIRA se voit confier le marché pour les travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset, lot 1 Travaux d’impression sur support papeterie.
Montant minimum du marché : 600 € TTC et montant maximum du marché : 12 000 € TTC
Page 293 : Décision n°2015.12.30.02‐MP.EP : La société d’Impression et réalisation artistique – SIRA se voit confier le marché pour les travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset, lot 2 Travaux d’impression sur support documents courants.
Montant minimum du marché : 1 200 € TTC et montant maximum du marché : 36 000 € TTC
Page 294 : Décision n°2015.12.30.03‐MP.EP : La SARL I.M.S – Image Média Sud ‐ se voit confier le marché pour les travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset, lot 3 Travaux d’impression sur support spécifiques.
Montant minimum du marché : 1 200 € TTC et montant maximum du marché : 24 000 € TTC