Conseil Municipal - 6 CM 04042024 CA 2023 BP 2024 DIAPORAMAS

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Conseil Municipal - 6 CM 04042024 CA 2023 BP 2024 DIAPORAMAS Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Tournon-sur-Rhône. Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 CM 04042024 CA 2023 BP 2024 DIAPORAMAS)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque, Le VILLE D E TOURNON

#RHÔNE

AAA

AN

Comptes administratifs 2023

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2024Réalisations de l'exercice 2023 Dépenses Recettes Tele NT Tati else

Section de fonctionnement 12 838 451 € 13 568 222 € 729771€

Section d'investissement 4 727 380€ 3 705 863 € -1 021 517 €

Total 17 565 831 € 17 274 085 € -291 746 €

Résultats antérieurs reportés Dépenses Ta 4 CES Solde d'exécution

Section de fonctionnement 0€ 1 506 220 € x

Section d'investissement 1 066 144 € 0€ :

Total réalisations de l'exercice et F ET Dépenses Recettes Solde d'exécution

LATE LE Celle Ed eee

Section de fonctionnement 12838 451€ 15 074 442 € 2235991€

Section d'investissement 5 793 524 € 3 705 863 € -2 087 661 €

BUDGET PRINCIPAL

Les résultats de l’exercice 2023Total réalisations de l'exercice et

> ARE s Dépenses Te Solde d'exécution LATE LE del e lee

Section de fonctionnement 12 838 451 € 15 074 442 € 2 235991 €

Section d'investissement 5 793 524 € 3 705 863 € -2 087 661 €

Restes à Réaliser Dépenses UT a 4 Solde d'exécution

Section de fonctionnement 0€ 0€ -

Section d'investissement 760 200€ 2 469 319 € -

Total résultats cumulés Dépenses Recettes Solde d'exécution

Section de fonctionnement 12 838 451 € 15 074 442 € 2235991€

Section d'investissement 6553 726€ 6 175 183 € - 378542€

Total résultats cumulés 19 392 178 € 21 249 626 € 1 857 448 €

BUDGET PRINCIPAL

Les résultats de l’exercice 2023 (suite)Affectation des résultats 2023 en 2024 Dépenses Te 4

Résultat de fonctionnement 2022 disponible à 2 235 991 € affecter : y

Section d'investissement

Au compte 1068 pour la couverture du besoin total de 378 542 € financement de l'investissement

Section de fonctionnement

Au compte 002 au titre de l'excédent de 1 857 448 € fonctionnement reporté

Section d'investissement

Compte 001 au titre du déficit d'investissement 2 087 661 €

reporté

BUDGET PRINCIPAL

Affectation définitive des résultatsQUEUE LU ER ND TT ele = Dépenses Recettes Solde d'exécution

Section de fonctionnement 244 326 € 346 953 € 102 626 €

Section d'investissement 100 406 € 95 057 € -5 349€

Total 344 732 € 442 010 € 97 277 €

Résultats antérieurs reportés DIT TETE Recettes Tele NT Tati el ele

Section de fonctionnement 0€ 9 900 € -

Section d'investissement 91 038 € 0€ -

Total réalisations de l'exercice et

LATE LC del eee DIT ET Recettes Solde d'exécution

Section de fonctionnement 244 326 € 356 854 € 112 526€

Section d'investissement 191 444 € 95 057 € -96 387 €

Budget annexe des Parcs de Stationnement Payants

Les résultats de l’exercice 2023Total réalisations de l'exercice et

LITE LC ele Re 1e DIT TETE Te 4 Solde d'exécution

Section de fonctionnement

Section d'investissement

USE RCE IE ds

244 326 €

191 444 €

Dépenses

356 854 €

95 057 €

UT 4

112 526 €

-96 387 €

Solde d'exécution

Section de fonctionnement

Section d'investissement

Total résultats cumulés

0€

0€

Dépenses

0€

0€

Ta 4 Solde d'exécution

Section de fonctionnement

Section d'investissement

Total

244 326 €

191 444 €

435 771€

356 854 €

95057 €

451 911€

112 526€

-96 387 €

16 139 €

Budget annexe des Parcs de Stationnement Payants

Les résultats de l’exercice 2023 (suite)Affectation-des-résultats-2023-en-2024H | DITES: | Recettes}

L # | 1 Résultat-de-fonctionnement-2023-disponible-à- | | 112:-526-€1

affecter‘:H Ÿ

Section-d’investissement-{ : |

| Au-compte-1068-pour-la-couverture-du-besoin-total-de- | H | 96-386-€H

. financement-de-l'investissementx

Section-de-fonctionnement] H q

| Au-compte-002-au-titre-de-l’excédent-de: | | 16-139-€H

| fonctionnement-reporté]

Section-d’investissement : q : H }

| Compte-001-au-titre-du-déficit-d’investissement- | 96-386-€-H | reportéH |

Los oc ce ce on on ce ee ee ee ce ee ee ee ee ne eee en ce ee ee 0 en ee 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 nn cn cn en cn eu 0 0 0 0 0 0 0 0 0 on nn en eu 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 mn a

Budget annexe des Parcs de Stationnement Payants

Affectation définitive des résultatsRéalisations de l'exercice 2023 Dépenses Recettes Solde d'exécution

Section de fonctionnement 675 461 € 776 983 € 101 522 €

Section d'investissement 37 190 € 15 580 € - 21609€

Total 712651 € 792 563 € 79 913 €

Résultats antérieurs reportés Dépenses Tele NT Tail ele

Section de fonctionnement 0€ 25021€ -

Section d'investissement 0€ 19 180 € -

LE RAT nl Dépenses Recettes Solde d'exécution

Section de fonctionnement 675 460 € 802 004 € 126 544 €

Section d'investissement 37 190 € 34 760 € - 2429€

Total résultats cumulés 712 650 € 836 764 € - 124113€

Budget annexe du Ciné-Théâtre

Les résultats de l’exercice 2023LE ENT ES Dépenses Solde d'exécution

Section de fonctionnement 675 460 € 802 004 € 126 544 €

Section d'investissement 37 190€ 34 760 € - 2429€

Total résultats cumulés 712650 € 836 764 € - 124113€

Restes à Réaliser 2023 Dépenses UT a 4 Solde d'exécution

Section de fonctionnement 0€ 0€ -

Section d'investissement 14 206€ 215 € 13 991 €

Tele TT le RSC LEE dla ele Dépenses Recettes Solde d'exécution

Section de fonctionnement 675 460 € 802 004 € 126 544 €

Section d'investissement 51 396 € 34 975 € - 16421€

Budget annexe du Ciné-Théâtre

Les résultats de l’exercice 2023 (suite)Affectation des résultats 2023 en 2024 DIT TT Recettes

Résultat de fonctionnement 2023 disponible à 126 544 € affecter : L

Section d'investissement

Au compte 1068 pour la couverture du besoin total de 16421 €

financement de l'investissement

Section de fonctionnement

Au compte 002 au titre de l'excédent de 110 123 €

fonctionnement reporté

Section d'investissement

Compte 001 au titre du déficit d'investissement - 2429€

reporté

Budget annexe du Ciné-Théâtre

Affectation définitive des résultatsLe VILLE D E TOURNON

#RHÔNE

BUDGETS PRIMITIFS 2024

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2024VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

LE BUDGET PRIMITIF

Premier acte du cycle budgétaire annuel

 Etabli pour chaque budget (principal et annexes),

 Acte de prévision des dépenses et des recettes pour une année en fonctionnement et en investissement,

 Acte d’autorisation, le budget est l’acte juridique par lequel le Maire est autorisé à engager les dépenses votées par le Conseil Municipal,

 Ajustable en cours d’année par l’adoption d’une ou plusieurs décisions modificatives,

 Principes budgétaires :

 Annualité : voté chaque année pour une année civile,

 Unité : les dépenses et recettes sont retracées dans un document unique,

 Spécialité: les crédits sont ouverts par chapitres ou par articles, dans chacune des sections (fonctionnement et investissement),

 Universalité : non compensation entres dépenses et recettes et non affectation des recettes aux dépenses,

 Sincérité: évaluation sincère des dépenses et recettes, vote en équilibre de chacune des sections et autofinancement du capital de l’annuité de la dette,LE BUDGET PRIMITIF

13

Budget principal Dépenses Recettes

Fonctionnement 15,1 M€ 15,1 M€

Investissement 9,2 M€ 9,2 M€

Total 24,3 M€ 24,3 M€

BA des Parcs Stationnement Payants Dépenses Recettes

Fonctionnement 352,4 K€ 352,4 K€

Investissement 201,5 K€ 201,5 K€

Total 553,9 K€ 553,9 K€

BA du Ciné-Théâtre Dépenses Recettes

Fonctionnement 718,1 K€ 718,1 K€

Investissement 62,6 K€ 62,6 K€

Total 780,7 K€ 780,7 K€

Budgets consolidés Dépenses Recettes

Fonctionnement 16,2 M€ 16,2 M€

Investissement 9,5 M€ 9,5 M€

Total 25,7 M€ 25,7 M€RHÔNE Lo

BUDGET PRINCIPAL 2024

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2024Structure des recettes réelles de fonctionnement

Produits non 0.1 % Atténuation de charges: 0.5 %

Produits financiers: 0. X— %

Autres produits de gestion: 3.5 % ait

Dotations: 21.0 %

-— Produits des services: 4.0 %

Impôts et taxes: 70.9 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les recettes de fonctionnementTENB

TFB

Focus sur fiscalité directe

16

 La commune ne perçoit plus la taxe d’habitation sur les résidences principales,

 La commune continue à percevoir la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, sur les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et sur les locaux vacants (THLV instaurée en 2016 par délibération),

 La commune a retrouvé son pouvoir sur le taux de la taxe d’habitation en 2023,

 Revalorisation des valeurs locatives des locaux industriels, des terrains et des locaux d’habitation pour 2024 : + 3,9 %

 Évolution des taux : pas d’augmentation des taux des taxes d’habitation et des taxes foncières pour 2024

 Application sur le produit de TFB du coefficient correcteur de 0,990624 pour neutraliser la surcompensation à la suite de la fusion de la TFB communale et départementale en raison de la suppression de la TH sur les résidences principales soit pour 2024 : - 63 849 €

Taux communaux 2024 Produits attendus

Taxe d’habitation 15,12 % 176 088 €

Taxe sur le foncier non bâti (TFNB) 92,70% 65 539 €

Taxe sur le foncier bâti (TFB)

Coefficient correcteur

42,75 % 6 751 935 €

- 63 849 €

Total 6 929 713 €Structure des dépenses réelles de fonctionnement

Charges exceptionnelles: 0.7 %

Charges financières: 4.8 %

Autres charges de gestion: 17.2 % DA Charges à caractère général: 29.1 %

Atténuations de produits: 0.0 %

Dotations amortissements: 0.3 % >

Dépenses imprevues: 0.0 %

/ Charges de personnel: 48.0 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les dépenses de fonctionnement Des dépenses de gestion qui augmentent de 5,32% par rapport au CA 2023 sous l’effet notamment :

 D’une nouvelle augmentation tarifaire des énergies compensée en partie par les résultats des efforts entrepris pour la réalisation d’économies énergétiques,

 De la prise en compte des derniers loyers au titre des locations des bâtiments modulaires pendant la période de travaux de rénovation de l’école des Luettes,

 Des augmentations liées à l’inflation qui impactent l’ensemble des dépenses notamment en matière d’assurances, d’achats de repas pour les restaurants scolaires…

 Des dépenses réelles de fonctionnement qui représentent :

1 074,63 € par habitant (1 175,00 € en moyenne pour les communes de la même

strate – 10 000/20 000 habitants)

18

BUDGET PRINCIPAL

Les dépenses de fonctionnementStructure des recettes réelles d'investissement

Produits de cession: 1.1 %

Autres immos financières: 1.6 %

Dotations,fonds divers: 17.4 % =,

Immos incorporelles: 0.0 %

Immos corporelles: 0.0 % À

Immos en cours: 0.0 %

LA Subventions: 25.0 %

Emprunt/dettes assimilées: 54.9 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les recettes d’investissementjont :

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les recettes d’investissement

 Emprunt nouveau d’équilibre inscrit pour 2 007 000 € dont :

 1 407 000 € d’emprunt classique,

 600 000 € de prêt relai de préfinancement du FCTVA,

 Pour mémoire : 1 476 000 € d’emprunts souscrits en 2023 sont inscrits en restes à réaliser car non mobilisés sur l’exercice 2023,

 Subventions d’investissement inscrites pour 912 024 €,

 Aides octroyées par l’État, la Région, le Département, l’EPCI … participant au financement de certains projets d’investissement,Structure des dépenses réelles d'investissement

Subventions versées: 6.7 %

Autres immos financières: 0.0 % |

mprunts/dettes assimilées: 24.8 %

Immos incorporelles: 10.4 %

SD TT Immos corporelles: 11.1 %

Immos en cours: 47.0 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les dépenses d’investissement

EPrincipales dépenses d'équipement BP 2024

Vidéoprotection — Travaux d'extension — Études et 1°"* tranche de travaux 180 600 €

Projet ITDT 777 100 €

- Études préalables, de suivi et de maîtrise d'œuvre urbaine

- Études d'aménagement

- Annonces AMO Sites et sols pollués

Aménagement du Quai Farconnet et de ses abords — DGD au titre du 9 912 €

parachèvement des travaux

Travaux de Rénovation de l'Ecole des Luettes — Équipements divers, travaux 1967 472€

Équipements scolaires : 46 400 € - Informatique, mobilier, matériel cantine

- Solde du contrôle électronique des accès

- Finalisation des installations PPMS

Équipements culturels — associatifs : 53 500 €

- Château-Musée — Travaux de mise aux normes alarme

- Château-Musée -— Création plafond coupe-feu et accès caveau

- Château-Musée - Restauration d'œuvres d'art

- Château-Musée — Acquisition d’un réfrigérateur pour l'office

- Église — Restauration des baies numéros 4 et 6

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les principales dépenses d’équipementsPrincipales dépenses d'équipement BP 2024

Équipements sportifs : 50 916 € - Gymnase Longo — Acquisition d’un destratificateur

- Halle des sports — Acquisition de tatamis

- Diverses acquisitions (sono, échelle, jeux, tables et chariot)

- Gymnase Longo -— Installation de bloc porte coupe-feu local technique

Équipements divers : 161 621 € - Animation (décorations de Noël)

- Hôtel de Ville — Paratonnerre

- Bâtiments communaux — contrôle d'accès

- Bâtiments communaux — acquisition défibrilateurs

- Acquisitions équipements des services (caméras piétons, TPE, mobilier,

logiciels, matériel informatique)

- Installation système visio conférence salle d'honneur,

- Cimetière — reprise de concessions, acquisition d’un ossuaire et d’un mur

en granit pour gravure des noms

Équipements et matériel des services : 96 500 €

- Rachat du parc de véhicules en location

- Acquisition de bennes pour les véhicules polybenne,

- Acquisition de 2 stands et de coffret logettes

- Divers équipements (débroussailleuse, souffleur, désherbeur, ….)

BUDGET PRINCIPAL

Les principales dépenses d’équipementsPrincipales dépenses d'équipement

Développement durable :

Travaux de végétalisation -Plantation d'arbres divers espaces,

Économies d’Énergies

Voirie, réseaux et autres aménagements urbains :

Rue Louis Jourdan (voirie, éclairage public, réseaux secs)

Mobilier urbain, équipement de voirie

Divers travaux de voirie (reprise éboulement route de Pierre, dalle béton

place Saint Julien...)

Travaux divers sur patrimoine d'éclairage public — passage en leds

Travaux de défense incendie (remplacement poteaux incendie)

Aires de jeux (inclusive J. LONGO), Erba)

Travaux de restauration de la Chapelle des Pénitents — Maitrise d'œuvre

Travaux de mise en accessibilité de l’hôtel de ville — Études et maîtrise d'œuvre

Acquisitions foncières :

Subventions d'équipements versées hors opération

Opération façades,

OPHRU et travaux d'office

BP 2024

50 000 €

155 000 €

758 583 €

115 174 €

40 000 €

39 980 €

65 000 €

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET PRINCIPAL

Les principales dépenses d’équipementsRHÔNE Lo BUDGET PARCS DE

STATIONNEMENTS 2024

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2024Structure des recettes réelles de fonctionnement

Atténuation de charges: 0.0 %

[ Produits des services: 5.9 %

Impôts et taxes: 0.0 %

À NT Perse 0.0 %

CRC ASS produits de gestion: 11.9 %

Produits financiers: 0.0 %

Produits exceptionnels: 82.2 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DES PARCS DE STATIONNEMENT PAYANTS

Les recettes de fonctionnementStructure des dépenses réelles de fonctionnement

Charges exceptionnelles: 0.1 % |

Charges financières: 33.4 %

Charges à caractère général: 50

Autres charges de gestion: 0.0 %

Dépenses imprevues: 0.0 %

Dotations amortissements: 0.0 % \ /

Atténuations de produits: 0.0 % \ /

Charges de personnel: 16.4%

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DES PARCS DE STATIONNEMENT PAYANTS

Les dépenses de fonctionnement

.0 %Structure des recettes réelles d'investissement

Autres immos financières: 0.0 % Ÿ Subventions: 0.0 %

Produits de cession: 0.0 % Emprunt/dettes assimilées: 0.0 % En. — incorporelles: 0.0

%

Immos corporelles: 0.0 %

Iimmos en cours: 0.0 %

_ Dotations,fonds divers: 100.0 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DES PARCS DE STATIONNEMENT PAYANTS

Les recettes d’investissementStructure des dépenses réelles d'investissement

Autres immos financières: 0.0 "} Immos incorporelles: 0.0 %

Subventions versées: 0.0 % Immos corporelles: 1.3 %

Immos en cours: 0.0 %

Emprunts/dettes assimilées: 98.7 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DES PARCS DE STATIONNEMENT PAYANTS

Les dépenses d’investissementRHÔNE Lo

BUDGET DU CINÉ THÉÂTRE 2024

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2024Structure des recettes réelles de fonctionnement

Produits financiers: 0.0 % Atténuation de charges: 0.0 %

Produits exceptionnels: ——

Autres produits de gestion: 0.2 %

Dotations: 60.3 %

X Impôts et taxes: 0.0 %

__ Produits des services: 39.5 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DU CINÉ THÉÂTRE

Les recettes de fonctionnementStructure des dépenses réelles de fonctionnement

Charges exceptionnelles: 0.1 %

Charges financières: 0.0 %

Autres charges de gestion: 1.9 %

Dépenses imprevues: 0.0 %

Dotations amortissements: 0.0 %

Atténuations de produits: 0.0 %

Charges de personnel: 45.0 %

___— Charges à caractère général: 53

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DU CINÉ THÉÂTRE

Les dépenses de fonctionnement

.0 %Structure des recettes réelles d'investissement

Autres immos financières: 0.0 % Y Subventions: 0.0 %

Produits de cession: 0.0 % Emprunt/dettes assimilées: 0.0 % nn. — incorporelles: 0.0

%

Immos corporelles: 0.0 %

=.”

Iimmos en cours: 0.0 %

| Dotations,fonds divers: 100.0 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DU CINÉ THÉÂTRE

Les recettes d’investissementStructure des dépenses réelles d'investissement

Immos en cours: 0.0 %

Emprunts/dettes assimilées: 0.0 %

Autres immos financières: 0.0 %

Subventions versées: 0.0 %

Immos corporelles: 49.8 % Immos incorporelles: 50.2 %

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DU CINÉ THÉÂTRE

Les dépenses d’investissementse en conformité

VILLE DE

PREPARATION BUDGETAIRE 2023

BUDGET DU CINÉ THÉÂTRE

Les principales dépenses d’équipement

 22 700 € au titre de la maîtrise d’œuvre pour les travaux de mise en conformité du bâtiment ,

 22 866 € pour l’acquisition de divers équipements (destratificateur pour la scène du Théâtre, projecteurs, rideaux de scène…),2 | LL E DE

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