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Compte-Rendu - CR CM 030921
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Esquay-Notre-Dame.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 030921)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
ADR
COMMUNE
D’ESQUAY
NOTRE
DAME
(CALVADOS)
5
CEE]
NOTRE-DAME <
Séance
du
3 septembre
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
Le
trois
septembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la Présidence
de
M.
Gobé
Alain,
Maire.
Etaient_
présents
: M.
Gobé
Alain,
M.
Richard
Thierry,
Mme
Philippe
Christine,
Mme
Gony
Karine,
M.
Leguédois
Louis,
Mme
Riou
Stéphanie,
Mme
Dufour
Cyrielle,
M.
Jounot
Stéphane,
Mme
Debarre
Hélène,
M.
Jacquin
Laurent,
Mme
Marie
Jessica,
M.
Charuel
Vincent
Absents
excusés
: Mme
Peyrol
Delphine
donne
pouvoir
à M.
Gobé
Alain,
M.
Osmont
Gilles
donne
pouvoir
à
M.
Gobé
Alain,
M.
Lemaître
Jérôme
donne
pouvoir
à M.
Richard
Thierry
Le
compte-rendu
de
la séance
du
28
juin
2021
a été
approuvé
à l'unanimité.
M.
Leguédois
Louis
a été
nommé
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Réf
: 2021-026.
Objet
de
la délibération
: Convention
du
projet
pour
un
socle
numérique
Afin
de
finaliser
le projet
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
géré
par
l'organisme
du
Ministère
de
l'Education
Nationale,
de
la jeunesse
et
des
sports,
il convient
que
l'assemblée
délibérante
autorise
le maire,
en
tant
que
représentant
de
sa
collectivité,
à signer
ladite
convention.
À l'unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à signer
la
convention
afin
de
finaliser
le projet
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires.
Votants
: 15
ms
ifié
4
.
Pour
: 15
Accusé
certifié
exécutoire
—
rontre
: 0
Réception
par
le Préfet
:
astentions
: O
Réf
: 2021
- 027
Objet
de
la délibération
: Travaux
de
réfection
de
la toiture
de
l’église
La réfection
de
la toiture
de
l’église
s'inscrit
dans
le plan
d’aide
financière
pour
l'entretien
et
la réparation
d’un
édifice
protégé
au
titre
des
monuments
historiques.
Pour
obtenir
la subvention
de
la DRAC
(La
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles),
un
dossier
de
demande
d’aide
doit
être
constitué
détaillant
le plan
de
financement
prévisionnel.
À l'unanimité,
l'assemblée
délibérante
autorise
le maire,
après
lecture
du
dossier,
à signer
tout
document
nécessaire
pour
la
réalisation
de
ce
projet.
Votants
: 15
:
ifié
4
&
Pour
15
Accusé
certifié
exécutoire
—
Contre
: 0
Réception
par
le Préfet
:
Abstentions
: O Réf
: 2021
- 028
Objet
de
la délibération
: Liste
des
dépenses
à imputer
au
compte
6232
Fêtes
et
Cérémonies.
La
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
demande
dans
un
souci
de
transparence
par
rapport
à la
Chambre
Régionale
des
Comptes
de
bien
vouloir
définir
les
dépenses
à imputer
au
compte
6232
Fêtes
et
Cérémonies
(chapitre
011
du
budget
- section
de
fonctionnement].
I! s'agit
de
référencer
tous
les
achats
des
évènements
s’y
afférents.
Ilest
donc
proposé
à l'assemblée
délibérante
de
prendre
en
charge
les
dépenses
suivantes
au
compte
6232
:
L'ensemble
des
fournitures
et
services
et
les
achats
de
denrées
diverses
en
lien
avec
les
fêtes
nationales
et les
évènements
communaux
tels
que
: la chasse
aux
œufs,
le forum
des
associations,
le goûter
de
noël,
les
actions
solidaires
envers
les
anciens,
les
festivités
des
13
et
14
juillet,
la fête
de
la musique,
les
diverses
cérémonies
officielles. Les
feux
d'artifices,
concerts
et
animations.
Les
frais
de
transport
et
de
restauration
des
élus
ou
employés
communaux
liés
aux
actions
communales
ou
évènements
ponctuels.
Les
frais
afférents
aux
évènements
culturels,
associatifs
et
sportifs.
Les
fleurs,
bouquets
et
présents
offerts
lors
des
cérémonies
commémoratives,
mariages,
naissances,
inhumations,
départs
du
personnel
et
concours
divers.
A l’unanimité,
les
membres
du
conseil
valident
l'affectation
de
cette
liste
de
dépenses
au
compte
6232
dans
la
limite
des
crédits
votés.
Votants
: 15
4
fé
4
:
Pour
15
Accusé
certifié
exécutoire
—
Contre
: 0
Réception
par
le Préfet
:
Abstentions
: 0
Réf
:-2021
— 029
Obiet
de
la délibération
: Achat
des
parcelles
B134
et
B130
pour
une
superficie
de
3a
et
17
ca
Monsieur
le maire
a reçu
en
date
du
26
juillet
dernier
un
courrier
de
l'office
notarial
de
Thury-Harcourt
à la
demande
de
son
client
monsieur
PHILIPPE
Bertrand.
Ce
dernier,
propriétaire
des
parcelles
cadastrées
B134
et B130
pour
un.
contenance
de
3a
17
ca
formant
un
chemin
desservant
4 maisons
sans
aucune
servitude,
souhaite
que
la commune
puisse
acquérir
lesdites
parcelles.
Le
prix
de
vente
est
fixé
à 10
euros
par
mètre
carré
HT
(hors
taxes
et
hors
frais
de
notaire). Par
13
voix
pour,
l'assemblée
délibérante
autorise
l'achat
de
ces
parcelles
au
prix
fixé
par
le vendeur
et
autorise
monsieur
le
Maire,
en
tant
que
représentant
de
la
collectivité,
à signer
tout
document
relatif
à cette
vente.
Votants
: 15
o
ifié
À
.
Pour
: 13
Accusé
certifié
exécutoire
—
Contre
: 0
Réception
par
le Préfet
:
Abstentions
: 2 kHXXX
Rapport
des
commissions
:
Commission
des
travaux
:
Rue
du
stade
: les
travaux
sur
les
réseaux
d’eau
seront
faits
en
novembre.
Les
bordures
de
trottoirs
coulées
sont
programmées
au
premier
trimestre
2022.
La toiture
de
l'église
sera
rénovée
dès
réception
des
retours
des
demandes
de
subventions.
Changement
du
système
de
chauffage
à l'école
(chaudière
au
gaz
plus
performante)
et
GTB
prévus.
L'installation
du
jeu
extérieur
dans
la cour
des
maternelles
est
programmée
pendant
les
vacances
de
la Toussaint. Les
travaux
de
toiture
de
l’école
{chiens-assis)
ont
été
réalisés
cet
été.
Aménagement
du
champ
aux
bœufs
: projet
d'aménagement
en
cours
d'étude.
Commission
scolaire
:
La
rentrée
scolaire
s’est
déroulée
dans
de
bonnes
conditions,
le protocole
sanitaire
s'est
poursuivi
avec
toute
la vigilance
qui
s'impose,
les
agents
restent
mobilisés
sur
les
actions
mises
en
place.
Recrutement
de
volontaires
en
service
civique
en
cours
{mission
sur
le gaspillage
alimentaire
et
sur
l'impact
environnemental
auprès
des
enfants
de
l’école).
Réorganisation
des
agents
au
niveau
du
restaurant
scolaire
avec
le recrutement
d’une
personne
en
cuisine.
Commission
communication
:
La
prochaine
lettre
d'informations
« Comm'Esquay
» sera
diffusée
en
octobre,
Le
site
internet
et
l’application
téléphone
seront
mis
en
place
en
octobre.
Une
communication
auprès
des
habitants
sera
réalisée
en
amont.
Commission
fêtes
et
cérémonies
:
Concours
maisons
fleuries
: le
jury
est
passé
le 17
juillet
voir
7 maisons
participantes.
Les
résultats
seront
annoncés
lors
de
la cérémonie
des
vœux
du
maire.
Fête
des
13
et
14
juillet
: très
bons
retours
des
habitants
et
des
commerçants
présents.
Le
concours
de
pétanque
a eu
un
vif
succès.
Forum
des
associations
le 4
septembre
à la
salle
polyvalente.
Une
action
« ville
propre
» avec
le conseil
municipal
jeunes
aura
lieu
le 25
septembre
prochain
de
9h00
à 12h00
en
collaboration
avec
le supermarché
Leclerc
d'Ifs.
Une
enquête
va
être
menée
auprès
des
bénéficiaires
du
repas
des
anciens
pour
connaître
leur
souhaït
de
maintenir
cet
évènement
cette
année.
Goûter
de
Noël
le 5
décembre
selon
les
conditions
sanitaires.
Prochain
don
du
sang
le 10
janvier
2022.
Commission
du
personnel
:
Seize
jeunes
entre
16
et
18
ans
ont
participé
à l'entretien
de
la commune
et
à divers
petits
travaux
à
l’école. Remplacement
d'une
des
secrétaires
de
mairie
jusqu’à
fin
octobre. - Un
agent
contractuel
a été
recruté
au
service
technique
jusqu’à
fin
octobre.
kEXXX
Questions
et/ou
informations
diverses
:
Mme
GONY
Karine
:
Projet
d'organiser
la Rochambelle
en
tant
que
commune
partenaire.
Un
dossier
est
à déposer
en
ligne.
L'inscription
des
participants
se
fait
en
ligne.
Une
communication
va
être
faite
auprès
des
habitant{e}s.
Cette
marche
aura
lieu
le 23
octobre
2021.
Des
actions
seront
proposées
lors
de
cette
manifestation.
Pass
sanitaire
obligatoire. M.
JOUNOT
Stéphane
:
Proposition
de
déplacer
les
souvenirs
historiques,
actuellement
dans
la salle
de
conseil,
au
niveau
de
l'église.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à 20h40.
Le
compte-rendu
de
cette
séance
a été
régulièrement
affiché
le 6
septembre
2021.
Esquay
Notre
Dame,
le 4
septembre
2021
Le
Maire,