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Déliberation - v7khqc7n4em5yi
Procès Verbal - vntx1k9e3qx63i9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - vntx1k9e3qx63i9)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Jeunesse,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
23
septembre
2021
Date
de
la
convocation
: 16
septembre
2021,
Présidente
de
séance
: Béatrice
Tricard,
Maire.
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
Jeudi
23
septembre
2021
à
19h30.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
:
Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Casimir
Catherine,
Ruaud
Jean-Luc,
Pinardon-Thévet
Lucette,
Auzemery
Laurent,
Bruyère
Nathalie,
Calomine
Benoît,
Chauchet
Emilie,
Crespy
Benjamin,
Détienne
Aurélien,
Gouzon
Jérôme,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danièle,
Sage
Pascale.
Absences
excusées:
Pagnou
Pascal
donne
procuration
à Jean-Luc
RUAUD
Crouzit
Sébastien
donne
procuration
à
Laurent
BILA
Gaspard
Céline
Reauly
Paola
Secrétaire
de
séance
: Détienne
Aurélien
Début
de
séance
: 19h30
Madame
la Maire
fait
un
rappel
de
l’ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
PV
du
8 juillet
2021
2.
Demande
Adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
Enfance,
Petite
Enfance
et Adolescence
(SIEPEA)
du
Pays
de
Glane
3.
Effacement
réseaux
—
Convention
de
Désignation
du
maître
d'ouvrage
avec
le
SEHV
—
Travaux
d'éclairage
public/
Rue
du
Parc,
Rue
de
l’Eperon
et
Rue
des
Etangs
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
01/12/2021
— Création
de
postes
Admission
en
non-valeur
Effacement
de
dettes
Réaménagement
Centre
Bourg
— Phase
2 — Attribution
des
marchés
Lot
1 et
Lot
2
snne
1.
Approbation
du
PV
du
08 juillet
2021
Le
procès-verbal
est
adopté
à
l’unanimité.
2.
Demande
d'adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
Enfance,
Petite
Enfance
et
Adolescence
(SIEPEA)
du
Pays
de
Glane
Madame
la
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
les
statuts
du
Syndicat
intercommunal
Enfance,
Petite
Enfance
et Adolescence
(SIEPEA)
du
Pays
de
Glane.
Cet
établissement
public
de
coopération
intercommunale
créé
en
2004
par
les communes
de
Peyrilhac,
Saint-
Gence
et Veyrac
propose
des
services
dédiés
à la
petite
enfance
et
à
l'enfance
sous
la forme
d’une
structure
multi-accueil
à
Saint-Gence,
d’un
Relais
Petite
Enfance
à
Peyrilhac
et
d’un
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
à Veyrac.
Le
pôle
administratif
qui
pilote
l’ensemble
de
cette
collectivité
est
situé
à Veyrac.
Le
SIEPEA
s'est
progressivement
structuré
et
offre
désormais
un
service
aux
usagers
de
grande
qualité.
L'ensemble
de
ses
structures
a fait
l’objet
d’une
contractualisation
avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
de
la
Haute-Vienne.
La
proximité
géographique
immédiate
du
territoire
du
SIEPEA
présente
un
avantage
important
dont
Madame
la
Maire
souligne
qu'il
pourrait
bénéficier
aux
familles
de
Nieul.
Enfin,
le SIEPEA
s'inscrit
dans
une
dynamique
d'évolution
importante
à
l’échelle
du
territoire
avec
un
projet
ambitieux
de
pôle
enfance
intercommunal
sur
la
commune
voisine
de
Saint-Gence,
qui
pourrait
entrer
en
service
en
2024. Madame
la
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
formuler
une
demande
d'adhésion
au
SIEPEA
du
Pays
de
Glane. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide,
Le FH
à
Article
1
: D'APPROUVER
la demande
d'adhésion
au
SIEPEA
du
Pays
de
Glane
Article
2 : D'APPROUVER
les statuts
du
SIEPEA
du
Pays
de
Glane joints
à la présente
délibération
Article
3 : D'AUTORISER
Madame
la Maire
à signer
tous
les
actes
relatifs
à cette
démarche.
3.
Effacement
réseaux
—
Convention
de
désignation
du
maître
d’ouvrage
avec
le
SEHV
—
Travaux
d'éclairage public
/ Rue
du
Parc,
Rue
de
l’Eperon
et
Rue
des
Etangs
Madame
la
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
:
Vu
l'adhésion
de
notre
collectivité
au
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
(SEHV)
Vu
Les
statuts
du
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
adopté
par
délibération
du
27/03/2019
et
par
arrêté
n°
DL/BSCLI2019
de
Monsieur
le
Préfet
en
date
du
26/04/2019,
et
notamment
les
articles
3-2
donnant
compétence
en
matière
d'éclairage
public.
Vu
la
délibération
de
l’Assemblée
Plénière
du
Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
du
2 juillet
1997
autorisant
le
Syndicat
à
apporter
assistance
aux
communes
qui
le
souhaitent,
dans
l'établissement
des
projets
d'éclairage
public.
Considérant
qu’en
vertu
de
l’article
3-1
de
ces
mêmes
statuts,
le
SEHV
est
maître
d'ouvrage,
et
maître
d'œuvre
des
investissements
réalisés
sur
le
réseau
public
de
distribution
d'électricité,
Considérant
qu’en
vertu
de
l’article
3-2
de
ces
mêmes
statuts,
le
SEHV
peut
être
maître
d'ouvrage
désigné
des
travaux
réalisés
sur
les
réseaux
d’éclairage
public
des
collectivités
adhérentes
au
SEHV,
Madame
la
Maire
expose
au
Conseil
les
modalités
d'intervention
du
SEHV
dans
le
cadre
de
l'opération
d'éclairage
public
des
«
Rue
du
Parc,
Rue
de
l’Eperon
et
Rue
des
Etangs
».
I s’agit
de
permettre
à
Madame
la
Maire,
de
signer
les
conventions
de
désignation
de
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
des
travaux
d'éclairage
public.
>
Définition
des
conditions
techniques :
Le
SEHV
fait
procéder
à
l’étude
de
l’avant-projet
sommaire
des
réseaux
d'éclairage
public
à
la
demande
du
maître
d'ouvrage
et
apporte
assistance
à
ce
dernier
dans
le
choix
des
matériels,
le
contrôle
et
la
réception
des
travaux.
Le
mandataire
établit
une
première
estimation
des
travaux
afin
de
déterminer
l’enveloppe
financière
prévisionnelle
de
l’opération.
L’avant-projet
sommaire
étant
approuvé
par
le
maître
d'ouvrage,
le
Syndicat
établira
la
convention
afin
de
faire
procéder
à
l'étude
complète
et
aux
travaux.
>
Définition
des
conditions
financières :
Les
travaux
sont
réglés
directement
par
le
SEHV
aux
conditions
du
marché
de
l’entreprise.
L'intégralité
du
marché
s'applique
à
l'opération.
La
commune
rembourse
le SEHV,
sur
le coût
réel
TTC
des
travaux,
dans
les
conditions
suivantes :
La
commune
s'engage
à
rembourser
intégralement
le
SEHV
au
vu
du
certificat
de
service
fait,
sur
présentation
par
le trésorier
du
SEHV
du
titre
de
recette
correspondant,
dans
le mois
qui
suit
la
réception
du
titre
de
recette. Il
est
par
ailleurs
prévu
la
possibilité
pour
le
SEHV
de
présenter
des
demandes
d’acomptes
pour
remboursement
des
prestations
dès
lors
que
30%
du
montant
de
la convention
a donné
lieu
à
règlement
aux
entreprises
titulaires
de
ces
marchés.
Ces
acomptes
seront
établis
par
tranche
maximum
de
30%.
Le
solde
étant
effectué
à la date
de
réception
de
l’opération.
Le
SEHV
émet
un
titre
de
recouvrement
pour
le solde
dans
le
mois
qui
suit
l’établissement
du
décompte
général
des
travaux.
>
Certificats
d'économies
d'énergies
Dans
le
cadre
de
sa
mission,
le
SEHV
apportera
son
expertise
technique
pour
l’étude
et
l'installation,
chaque
fois
que
possible,
de
matériels
économes
en
énergie.
Il apporte
ainsi
une
contribution
directe
à la
réalisation
d'opérations
d'économies
d'énergie
sur
le
patrimoine
de
la
commune.
Il
sera
ainsi
le
seul
autorisé
à
revendiquer
les
droits
à
Certificats
d'Economies
d’Energie
attachés
à
la
réalisation
de
ces
opérations. Le
conseil
municipal
adopte,
à
l’unanimité,
l'opportunité
de
confier
les
études
et
de
désigner
comme
maître
d'ouvrage
des
travaux
d'éclairage
public
le Syndicat,
Energies
Haute-Vienne
concernant
l'opération
«
Enfouissement
des
réseaux
- Rue
du
Parc,
Rue
de
l’Eperon
et
Rue
des
Etangs
» et
de
l’autoriser
à signer
les
documents
nécessaires
à
l'aboutissement
du
projet.
4.
Modification
du
tableau
des
effectifs
—- Création
de
postes
Madame
la
Maire
présente
la
demande
d'intégration
directe
de
2
agents
du
service
scolaire
ayant
le
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
de
la
filière
technique
au
grade
d'ATSEM
(Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles)
à
la
filière
médico-sociale,
à
savoir
que
ces
2
agents
exercent
depuis
de
nombreuses
années
les
missions
d'ATSEM
à
l’école
maternelle.
Ainsi,
Madame
la Maire
propose
au
conseil
municipal
de
créer
au
tableau
des
effectifs
à la date
du
1°
décembre
2021
:
>
1 poste
d'ATSEM
(Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles)
principal
de
2°"
classe,
Echelle
C2
- Temps
Complet,
Catégorie
C
>
1 poste
d'ATSEM
(Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles)
principal
de
2°"
classe,
Echelle
C2
- Temps
Non
Complet
à
raison
de
28
heures
hebdomadaire,
Catégorie
C,
Ces
emplois
seront
occupés
par
des
fonctionnaires
appartenant
au
cadre
d'emplois
des
Agents
territoriaux
Spécialisés
des
Ecoles
Maternelles
au
grade
des
Agents
Territoriaux
Spécialisés
des
Ecoles
Maternelles
relevant
de
la catégorie
C.
Le
tableau
des
effectifs
au
01/12/2021
serait
le
suivant :
:
——————
—
———
Cadre
|
Echelle
|
ue
|d’emploi
|
indiciai
|
|
Adjoint
Administratif
Territorial
c
c3
Principal
1°" classe
ss
Filière
Service
Adjoint
Administratif
Territorial
Administrative | Administratif
©
c3
Principal
1°
classe
CDP/35
Agent
du
cadre
d'emplois
des
B
c
cs
Adjoints
Administratifs
Territoriaux
cB/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
TM/35
Filière
Service
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
AR/35
Technique
Technique
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
SB/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
DC/35
Filière
Adjoint
Technique
Territorial
Technique
©
cs
Principal
1°
classe
MB/35 Adjoint
Technique
Territorial
Service
c
cz
Principal
une
classe
SG/35
Scolaire
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
LB/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
SM/29
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
MEN/35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
EA/17,5
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
C
C2
Maternelles
ss/35
Filière
médico-
Service
Principal
2*"°
classe
sociale
Scolaire
Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
C
C2
Maternelles
LF/28
Principal
2°"° classe
Madame
la
Maire
précise
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et
articles
prévus
à
cet
effet.
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
la modification
du
tableau
des
effectifs
et
la création
de
poste.
5.
Admission
en
non-valeur
Des
titres de
recettes
sont
émis
à l'encontre
d'usagers
pour
des
sommes
dues
sur
le budget
principal.
Certains
titres
restent
impayés
malgré
les
diverses
relances
du
Trésor
Public.
Il
convient
de
les
admettre
en
non-
valeur. Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M14,
notamment
la procédure
relative
aux
créances
irrécouvrables,
Considérant
l’état
des
produits
irrécouvrables
dressé
par
le comptable
public,
Considérant
sa
demande
d'admission
en
non-valeur
des
créances
n'ayant
pu
faire
l’objet
de
recouvrement
après
mise
en
œuvre
de
toutes
les voies
d'exécution,
Considérant
que
les
dispositions
prises
lors
de
l'admission
en
non-valeur
par
l’Assemblée
Délibérante
ont
uniquement
pour
objet
de
faire
disparaître
de
la comptabilité
la créance
irrécouvrable,
Les
admissions
en
non-valeur
suivantes
sont
dressées
par
le comptable
public
:
Sur
le
budget
général
:
Liste
n°
4893880312
pour
un
montant
de
58,04
€.
Le
conseil
municipal
décide,
à
l’unanimité,
d'admettre
en
non
valeur
la
liste
n°4893880312
6.
Effacement
des
dettes
Dans
sa
séance
du
23 juin
2021,
le Tribunal
de
commerce
de
Limoges
a prononcé
la clôture
pour
insuffisance
d’actif d’une
procédure
collective,
qui
entraine
l'effacement
total
des
dettes
concernées,
soit
1 994,72
€ pour
la commune
de
Nieul
sur
son
budget
principal.
Cet
effacement
de
dettes
produites
dans
le
cadre
de
ce
dossier
(Factures
assainissement
+
RODP
2011
à
2017),
nécessitera
l'émission
d’un
mandat
au
compte
budgétaire
6542
sur
le
budget
principal
pour
un
montant
total
de
1
994,72
€
Le
Conseil
municipal
adopte,
à
l’unanimité,
l'effacement
des
dettes.
7,
Réaménagement
du
Centre-Bourg
— Phase
2 - Attribution
des
marchés
Lot
1 et
Lot
2
Madame
la
Maire
rappelle
qu’un
marché
de
travaux
pour
le
réaménagement
du
centre-bourg
—
rue
du
08
mai
1945
(phase
2)
a
été
lancé
par
la
collectivité
sous
la
forme
d’une
procédure
adaptée.
Ce
marché
comprend
2
lots :
-
Lot
1 - Terrassement
- VRD
-
Lot
2 - Aménagements
paysagers
Un
avis
d’appel
public
à
la
concurrence
a
été
publié
le
10
juin
2021.
Le
registre
des
retraits
fait
état
de
14
retraits
de
dossiers
par
voie
électronique. Le
09
juillet
2021
à
19
h
00,
date
et
heure
limites
de
remise
des
offres,
6
dossiers
étaient
enregistrés.
Les
dossiers
de
candidatures
ont
été
analysés
et tous
ont
été
jugés
recevables.
|| a donc
été
procédé
à
l'examen
des
offres
pour
les
candidats
retenus :
-
Limousin
Paysage,
Lot
2
-
COLAS,
Lot
1
-
Alpha
Paysages,
Lot
2
-
EIFFAGE,
Lot
1
-
MASSY,
Lot
1
-
EUROVIA.
Lot
1
Les
critères
retenus
pour
cette
analyse
et
figurant
au
dossier
de
consultation
des
entreprises
pour
les
lots
1
et
2 sont
les
suivants :
e
Prix:
40
%
de
pondération,
e
Valeur
technique
: 60
%
de
pondération.
La
Commission
d’Appels
d'Offres,
réunie
le 29
juillet
2021
a décidé
de
retenir :
Lot
1:
Not
prix sur
NON
EU
Note
finale
N°offre
Candidat
Prix en €HT
P
technique
Classement
40
sur
100
sur
60
2
COLAS
258
123,00
37,11
56,25
93,36
2
4
EIFFAGE
279
058,00
34,33
38,75
73,08
4
5
MASSY
239
531,49
40,00
40,00
80
3
6
EUROVIA
245
423,00
39,03
58,75
97,78
1
L'entreprise
EUROVIA
pour
un
montant
de
245
423,00
€
HT.
Lot
2:
=
Note
valeur
;
N°offre
Candidat
Prix
en
€HT
NOURECENE
technique
NOIRE
Classement
40
sur
100
sur
60
1
Limousin
21 629,20
33,12
51,25
84,37
2
Paysage
3
Alpha
17 928,70
40
47,5
87,5
1
Paysages
l’entreprise
Alpha
Paysages
pour
un
montant
de
17
928,70
€
HT.
Le
conseil
municipal
adopte,
à l'unanimité,
les
propositions
de
la Commission
d’Appels
d'Offres
et
de
retenir
EUROVIA
et Alpha
Paysages.
informations
diverses :
Les
Lignes
Directrices
de
Gestion
sont
passées
en
Comité
Technique
qui
a émis
un
avis
favorable.
La
diffusion
a été
faite
aux
agents
Une
mise
à jour
des
représentants
au
Comité
Régional
Biodiversité
de
Nouvelle
Aquitaine
sera
organisée
d'ici
la fin
2021.
Les
réunions
se
font
à
Bordeaux
et
il n’y
a
pas
d'indemnisation
de
déplacement.
Pour
respecter
la
parité,
les
représentants
doivent
se
composer
d’un
homme
et
d’une
femme.
||
n’y
à
pas
de
caractère
obligatoire.
Personne
ne
souhaite
postuler
donc
pas
de
proposition
pour
la commune
de
Nieul. Projet
d'acquisition
des
étangs
du
lotissement
des
bois
: M.
BRETENOUX
est
toujours
vendeur
et
propose
2
solutions :
-
Vente
à 90
000
€ au
comptant,
-
Vente
à
10
000
€/an
sur
10
ans
soit
100
000
€ au
total.
La
commune
doit
délibérer
sur
le
sujet.
La
commune
voudrait
conventionner
avec
l'association
Club
Loisir
Plein
Air
François
Bretenoux
afin
de
garder
les conditions
actuelles
de
location
des
adhérents.
Points
sur
les
commissions
:
Commissions
finances :
-
Programme
Pluriannuel
d'investissement:
chaque
commission
va
devoir
planifier,
estimer
et
prioriser
ses
projets
pour
les
années
à venir.
-
Point
financier
sur
les
résultats
2021:
En
Fonctionnement,
ils
devraient
être
conformes
aux
Budget
Primitif.
Commission
animation,
sports
et
culture :
-
Un
point
a été
fait avec
les associations
pour
déterminer
le calendrier
des
manifestations
jusqu’à
la fin
de
l’année.
Celles-ci
sont
plus
prudentes
pour
2022,
en
raison
des
conditions
sanitaires
et
des
autorisations.
-
Marché
de
Noël
(04/12)
: Des
associations
veulent
être
associées
et
les
commerçants
sont
déjà
sollicités.
Les
volontaires
pour
prendre
en
charge
cette
journée
sont
recherchés.
Commission
travaux :
-
Les
travaux
pour
l'aménagement
du
centre-bourg
(tranche
1)
sont
terminés.
La
moins-value
réalisée
a permis
d’effectuer
les travaux
de
l’allée
du
château
(reste
enduit
à faire).
-__
Toiture
Trigari
: l’'ABF
a autorisé
l'emploi
des
mêmes
tuiles
que
la salle
des
fêtes.
-
Sanitaire
école
élémentaire
+
PMR :
l'ABF
ne
veut
pas
de
béton
combiné
au
granit
de
la
place
donc
l'accès
PMR
ne
se
fera
pas.
Toutefois,
il y aura
une
rampe
amovible
pour
pallier
au
besoin.
-
Travaux
de
voirie
—
CC
ELAN
: Puymaud,
voie
de
Valette
et
en
face
du
château
de
Valette
ont
été
réalisées.
|| ne
reste
que
la voie
départementale
de
Peyrilhac
à terminer.
Commission
des
affaires
scolaires
:
Rentrée
scolaire
: 43
élèves
à
l'école
maternelle
et
86
élèves
à l’école
élémentaire.
La
commune
a accueilli
Manon
DELAGE,
service
civique.
La volontaire
accompagne
les enfants
en
soutien
aux
enseignants,
et
lors des
temps
périscolaires.
Rémi,
service
civique
en
2020-2021,
revient
comme
intervenant
TAP.
Cantine
scolaire
: l’approvisionnement
en
produits
locaux
se
développe.
Commission
sociale
:
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
11
décembre.
Au
regard
de
l’effectif grandissant,
la limite
d'âge
est
fixée
à
75
ans.
Seul
le conjoint
sera
admis
et son
repas
sera
payant.
Il y
aura
peut-être
une
nouvelle
campagne
de
vaccination
fin
novembre
(à voir
avec
l’ARS).
Colombarium
: afin
d’avoir
plusieurs
propositions,
la commune
attend
le devis
de
Ets
MERIGOT.
Commission
communication :
Faire
remonter
les
informations
des
différentes
commissions
pour
le
bulletin
municipal
ainsi
que
celles
des
associations.
Les
photos
seront
bienvenues
afin
d'illustrer
les articles.
Edition
d’un
document
pour
Panneau
pocket
afin
de
solliciter
son
utilisation.
Il est
en
place
depuis
mardi
dernier.
Son
application
est
téléchargeable.
Il permet
de
recevoir
des
alertes
et
des
informations.
Questions
diverses :
Danièle
Mahaut
signale
que
la prochaine
réunion
pour
le plan
Climat
Air
Energie
aura
lieu
le 30
septembre
prochain.
Elle
souligne
le
bon
travail
des
agents
de
CC
ELAN
sur
la
présentation
et
l’action
de
ce
plan
(logements
communaux,
cantine
et
la consommation
d'énergie
de
ces
bâtiments). Pascale
SAGE
signale
qu'un
collectif
souhaite
nettoyer
la
rue
des
Perrons.
Pour
cela,
il faudrait
fermer
cette
dernière
{par
arrêté
municipal).
Cette
opération
se
ferait
le
10
octobre
prochain.
A
cela
est
ajouté
qu’il
y a
une
véritable
prolifération
de
chats
errants
dans
cette
rue.
Une
campagne
de
stérilisation
serait
souhaitable
mais
le coût
est
important.
Madame
La
Maire
rappelle
que
les
médecins
devraient
arriver
le
02
novembre
prochain.
Une
permanence
téléphonique
va
se
mettre
en
place
courant
octobre
pour
commencer
à prendre
les
rendez-
Vous.
Fin
de
séance
à
21h49.
L!