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Procès Verbal - DELB 20230315
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230315)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Travail et emploi,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le lundi neuf octobre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 3 octobre 2023, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Christine CORMERAIS, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Hady DIENG, Denis GREVERIE, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Caroline LECLERCQ, Corinne CHATEL, André CORNOU, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Pierre SIRONNEAU et Danièle VASCHALDE étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Noureddine CHATI, Thibaut CHAIX, Emmanuel DIARD, Pascal LACHEVRE, Fanny HEUZE, Solange GAMBART, Philippe TOUILIN et Seydou TRAORE ;
- Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h12 et a auparavant donné pouvoir à Bruno LOZANO.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Thibaut CHAIX a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20230315
ESPACES VERTS - EXERCICE 2023 - ASSOCIATION DES USAGERS DE LA PLAGE DU HAVRE (AUPH) - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la Ville du Havre de répondre favorablement à la demande de subvention de l’Association des usagers de la plage du Havre (AUPH) qui œuvre en faveur des usagers de la plage du Havre ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 26 septembre 2023, consultée ;
VU le rapport de M. le conseiller municipal délégué, chargé du littoral ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, d’un montant de 1 000 euros, pour l’année 2023, à l’Association des usagers de la plage du Havre (AUPH).
Imputation budgétaire
Exercice 2023
Opération P0023O001 : services pour les usagers de la plage
Sous-fonction 95 : aide au tourisme
Nature 6574 : subventions de fonctionnement
Dossier GDA 2022-01539-03
Montant de la dépense : 1 000 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prend pas part au vote : Marie-Laure DRONE.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 13 octobre 2023
Florent SAINT MARTIN,
conseiller municipal délégué
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 13/10/2023
Publié le 13/10/2023