unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste des délibérations du Conseil du 15 février

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - LISTE

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - PV CO

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste

unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste des délibérations du Conseil du 15 février Document publié le Jeudi 15 février 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sources de l'Orne - Liste des délibérations du Conseil du 15 février)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Consommateurs, 1

AFFAIRES GENERALES

N° délibération Objet Décision DEL-2024-02-01 Compte-rendu des décisions Adoptée à l’unanimité DEL-2024-02-02 Détermination du nombre de vice-présidents suite à la démission de deux Vice-présidents

Adoptée à l’unanimité

DEL-2024-02-03 Convention avec Ville de Sées pour vidéoprotection Adopté à l’unanimité

FINANCES

N° délibération Objet Décision DEL-2024-02-04 Budget général – Engagement de dépenses Adoptée à l’unanimité

MARCHES PUBLICS

N° délibération Objet Décision DEL-2024-02-05 Marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réseaux à Mortrée - Avenant n°1

Adoptée à l’unanimité

DEL-2024-02-06 Marché de travaux Pôle Santé - Avenant n°1 lot n°5 Adoptée à l’unanimité DEL-2024-02-07 Marché de réalisation du suivi-animation de l’OPAH - Avenant n°3

Adoptée à l’unanimité

URBANISME - HABITAT

N° délibération Objet Décision DEL-2024-02-08 Arrêt du PLUi Adoptée à l’unanimité DEL-2024-02-09 Subvention OPAH Adoptée à l’unanimité

Affiché le 20/02/2024

Publié sur le site internet de la CdC le 20/02/2024

Liste des délibérations

Conseil Communautaire

15 février 2024