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Procès Verbal - pv 04 07 24
Procès Verbal - pv 04 12 25
Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 17 06 2026
Déliberation - Liste des délib 13 06 2024
Déliberation - liste deliberations cm 04 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Séné.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 04 06 26)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sécurité sociale,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2026
Conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales : Dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe.
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS VOTE
DIRECTION GENERALE
2026-06-01 Formation des Elus Clément LE FRANC Adopté
PETITE ENFANCE- ENFANCE-JEUNESSE-VIE SCOLAIRE
2026-06-02 Conventions d'objectifs et de financement prestation de service des EAJE –renouvellement avec la caisse d'allocations familiales du Morbihan – période 2026-2030
Marine LE DUC Adopté
2026-06-03 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Morbihan relatif au bonus territoire CTG pour le LAEP – renouvellement 2026-2030
Marine LE DUC Adopté
2026-06-04 Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Morbihan relatif au bonus territoire CTG pour le Relais Petite Enfance – renouvellement 2026-2030
Marine LE DUC Adopté
2026-06-05 Versement des subventions annuelles pour l’accueil de loisirs associatif Ty Mouss Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-06 Reprise en régie municipale de l’accueil de loisirs des enfants de moins de 6 ans et extension du périmètre de l’ALSH communal Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-07 Convention pour l’accès des enfants de l’Île d’Arz aux activités de l’accueil de loisirs municipal Jean-Marc GONIDEC Adopté
2026-06-08 Tarification de la pause méridienne – Restauration scolaire – Année scolaire 2026/2027 Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-09 Tarifications des garderies périscolaires – Année 2026-2027 Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-10 Dotations scolaires des écoles publiques - Année 2026 Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-11 Dotations scolaires à l’école primaire privée Ste-Anne – Année 2026 Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-12 Contrat d’association avec l’école privée Sainte-Anne - Fixation du forfait communal Marie-Laure LE DIOT Adopté
2026-06-13 Attribution d’une subvention au soutien de l’école Diwan de Vannes Jean-Marc GONIDE Adopté
CULTURE-SPORT-VIE ASSOCIATIVE
2026-06-14 Attribution des subventions au titre de l’année 2026 Bruno LE GALL Adopté
2026-06-15 Mise à disposition de locaux - Bureau Information Tourisme Laure SCHERPEREEL Adopté
2026-06-16 Convention avec le Séné Football club pour l’organisation de la Fête nationale 2026 Laure SCHERPEREEL Adopté 2
RESSOURCES HUMAINES
2026-06-17 Maintien d'un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS Clément LE FRANC Adopté
2026-06-18 Comité Social Territorial local : nombre de représentants du personnel et de représentants des élus et recueil de l’avis du collège employeur
Clément LE FRANC Adopté
2026-06-19 Modification du tableau des emplois Clément LE FRANC Adopté
2026-06-20 Adoption de tarifs de vacation pour la distribution des bulletins municipaux et autres supports de communication, et service lors des fêtes et cérémonies
Clément LE FRANC Adopté
2026-06-21 Modification du règlement d’astreinte technique Clément LE FRANC Adopté
FINANCES
2026-06-22 Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Commune et le CCAS de SENE Bruno LE GALL Adopté
2026-06-23 Revalorisation de l’indemnisation des piégeurs de ragondins Pascale BRUNEL Adopté
2026-06-24 Renouvellement des tarifs annuels de location des parcelles de jardins familiaux Bruno LE GALL Adopté
TECHNIQUES-ENVIRONNEMENT
2026-06-25 Transfert de domanialité publique d’une partie de la RD 199 du Conseil Départemental vers la Commune Françoise MERCIER Adopté
2026-06-26 Signature d’une convention de prêt à usage avec l’EARL « Ferme de Cariel » pour la mise à disposition des parcelles communales YH0095 (pour partie) et YH0098 (parcelles au sein de l’hippodrome)
Pascale BRUNEL Adopté
2026-06-27 Signature d’une convention de prêt à usage avec l’EARL « Ferme de Cariel » pour la mise à disposition d’une partie de la parcelle AW0087 (prairie communale)
Pascale BRUNEL Adopté
URBANISME-ECONOMIE
2026-06-28 ZAC CŒUR DE POULFANC – Approbation avenant n° 13 portant sur la prolongation du contrat de concession Françoise MERCIER Adopté
2026-06-29 BOURG – Renouvellement urbain – Résidence du Goavert – Echange foncier Morbihan Habitat/Commune Françoise MERCIER Adopté
2026-06-30
2026-06-31
ADRESSAGE – Dénomination d’une voirie – impasse Prat-Er Hoët
Taxe sur la Publicité Extérieure -(TPE) – Tarifs 2027
Françoise MERCIER
Ludovic ESPITALIER-NOEL
Adopté
Adopté
Décisions du Maire
Informations et Questions diverses