Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 567 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - deliberation n°343 rapport et debat dorientation b
Déliberation - D 440 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - D 439 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - D 566 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - D 565 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - deliberation n°341 rapport et debat dorientation b
Déliberation - D 442 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - D 568 rapport et debat dorientation budgetaire 202
Déliberation - deliberation n°342 rapport et debat doriention bud
Déliberation - D 441 rapport et debat dorientation budgetaire 2024 budget annexe RPA
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 441 rapport et debat dorientation budgetaire 2024 budget annexe RPA)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
A
AFFICHÉ
Melo]
LEU2../..04/20.2
4
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TK
DELIBERATION
N°441
OBJET
:
RAPPORT
ET
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2024-
BUDGET
ANNEXE
RPA
-
RESIDENCE
DES
PERSONNES AGEES
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
:
Vu
les
articles
L.2312-1,
D.2312-3
et
L.5217-10-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoyant
l'organisation
d'un
débat
sur
les
orientations
budgétaires
;
Vu
le
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2024
du
budget
annexe
RPA
—
Résidence
des
personnes
âgées ; Vu
l'avis
de
la
commission
finances,
budget
;
Considérant
que
ce
rapport
donne
lieu
à
un
débat,
acté
par
une
délibération spécifique,
qui
donne
lieu
à
un
vote
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
PREND
ACTE
du
déroulement
du
débat
d'orientation
budgétaire
2024
du
Budget
annexe
RPA
—
Résidence des
personnes
âgées.
APPROUVE
le
rapport
d'orientation
budgétaire
2024
tel
qu'annexé
à
la
présente.
DELIBERATION
ADOPTEE
PAR
:
>
28
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Béatrice
LAINE,
Monsieur Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
$
>
5
Abstentions
:
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Madame
Aline
PALOMARES.
£
»
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Vu
et
délibéré
les
jours,
mois
et
ans
que
dessus
Ozoir-la-Ferrière
le
7
février
2024
Ozoir-la-Ferrière
le
7
février
2024
Le
Maire,
Jean-François
ONETO.
RECU EN PREFECTURE
À
le
12/02/2024
Application
squéde
E-bequlte
corn
f
13503-20240207-0ELIE_44t-E A
À —
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TA
20241... Parafe
DIRECTION
GÉNÉRAL DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
FÉVRIER
2024
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
25
Absents
:
10
Pouvoirs
:
08
Votants
:
33
Convoqués
le
: 31
janvier
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le
sept
février
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
ONETO,
maire.
PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-
ELEZAAR,
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Madame
Lucie
CZIFFRA.
ABSENTS
: Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur
Malek
BENSAI.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR
:
Madame
Isabelle
DUPUIT
à
Monsieur
Cyril
GHOZLAND
Madame
Anne-Marie
CADART
à
Madame
Chantal
BOURLON
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Christine
FLECK
Monsieur
Patrick
SEMBLA
à
Monsieur
Ziain
TADJINE
Monsieur
Carlos
VINHAS PEREIRA
à
Monsieur
Jean-François
ONETO
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT
à
Madame
Antoinette
JARRIGE
Madame
Béatrice
LAINË
à
Madame
Valérie
BOURGUIGNON
Monsieur
Manuel
MACHADO
à
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT
Monsieur
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Josyane
MÉLÉARD,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales. ;
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
12/92/2624
n
Applkation
agréée
E-beculite
com
n
F0 DE-077-217703503-20240207-DELI6_441-E