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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2023 05 25 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 25 mai 2023 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 06 avril 2023
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. GRENOBLE ALPES METROPOLE : Consultation règlementaire concernant la Zone à Faibles Émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux-roues motorisés « non classés » et Crit’Air 5/4/3 - Avis des Personnes publiques associées Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. AIRE DE LOISIRS : Convention de droit de passage avec ORANGE dans le cadre du projet de création d’une aire de loisirs
Rapporteur : Isabelle COURANT
5. FONCIER : Transfert à Grenoble Alpes Metropole de l’emprise de la déchetterie de Vaulnaveys-le-Haut et de sa voie d’accès
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FORET : Convention d’exploitation groupée de bois
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
7. AFFAIRES GENERALES / SYNDICAT : Modification des statuts du SYMAGE Rapporteur : Martine MERMIER
8. AFFAIRES GENERALES / SICCE : Retrait de la commune de Saint Georges de Commiers de la compétence n°1 « accompagnement aux activités de la vie scolaire du collège de Jarrie » gérée par le syndicat Rapporteur : Isabelle COURANT
9. AFFAIRES GENERALES : Délibération portant désignation du référent déontologue élus Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. FINANCEMENT : Programmation LEADER 2023-2027 du GAL « Entre Lacs et Montagnes » Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. Informations
12. Questions Diverses
CONVOCATION