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Procès Verbal - 974479
Déliberation - 1904895
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Monts.
Lien du pdf (Déliberation - 1904895)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Institutions publiques,
MOACs RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(exécution de l'article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire
Le Mardi 25 février 2025 à 20 h 00
à l'Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR :
Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux du 19 novembre
et du 17 décembre 2024.
1 - DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 -INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
2-1 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
3 - ENVIRONNEMENT
3-1 Avenant n°1 à la convention de partenariat 2024-2025 avec le Syndicat de l’Apiculture Tourangelle
4 - POUVOIRS DE POLICE
4-1 Convention de subvention relative à la capture et l'identification,
et la stérilisation des chats errants non identifiés
5 -FINANCES
5-1 Orientations Budgétaires 2025
5-2 Budget Général 2025 - Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif
6 - FONCTION PUBLIQUE
6-1 Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services
facultatifs du Pôle Emploi Public du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale d’Indre-et-Loire
Code Postal 37260 - TEL. 02.47.34.11.80
Internet : www.monts.fr - Courriel : mairie@monts.fr 7 - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Le Maire,
Laurent RICHARD
Code Postal 37260 - TEL. 02.47.34.11.80
Internet : www.monts.fr - Courriel : mairie@monts.fr