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Ordre du Jour - odj du cm du 30 09 2016
Document publié le Vendredi 23 septembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 30 09 2016)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Humanitaire,
Le 23 septembre 2016
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 30 septembre 2016
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
* *
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSÉES AVEC DEBAT
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
1 - Refondation de l'action ravalement de façades - Nouveaux périmètres et
modalités d'intervention
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
2 - Information au Conseil Municipal relative au nouveau réglement des
terrasses
3 - Tourisme - Constitution de la Société Publique Locale (SPL) "Clermont Auvergne tourisme" : Approbation des statuts, prise de participation et
désignation de représentants
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
4 - Scène Nationale - validation du dossier Avant Projet Définitif, du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération
du marché de maîtrise d'oeuvre 16-018
EDUCATION ET SPORT
5 - Conventions avec le SMTC pour le transfert des élèves des écoles
élémentaires publiques à l'activité natation ‘ II. - DESIGNATIONS
6 - Représentations de la Ville auprès de divers organismes
III. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
FINANCES
7 - Conservatoire à Rayonnement Régional / Validation de la nouvelle grille tarifaire
8 - Garanties d'emprunt
9 - Tarifications 2017 - Parcs de stationnement Médiathèque Allagnat, St-
Pierre, Jaude Vercingétorix et Blaise Pascal
10 - Tarifs 2016 du parc de stationnement Salins-Gambetta - Ajout de tarifs
ACTION FONCIERE
11 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF
12 - Acquisitions, ventes d'immeubles - Diverses propriétés
13 - Etablissement Public Foncier Smaf - Nouvelles adhésions
14 - Immeuble 2 rue du Puits Artésien - Parcelle HR 181
15 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF
MARCHES PUBLICS
16 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
17 - Marchés Publics - Avenants
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
18 - Dénomination de voie
19 - Rapport annuel de concession de distribution de gaz naturel pour l'exercice 2015
20 - Rapports annuels 2015 des Délégations de Service Public de chauffage des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes et du
quartier de la Gauthière
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
21 - Attribution de subventions au titre des congrès
22 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
d'anciens combattants
23 - Convention de partenariat entre l'Etablissement Français du Sang (EFS) Auvergne-Loire, la Ville de Clermont-Ferrand et l'Association pour le
Don de Sang Bénévole de Clermont-Ferrand (ADSB)
Gare Routière : rapport d'activité relatif à l'exercice 2015
Information sur l'activité 2015 des parcs de stationnement exploités par
INDIGO PARK
26 - Modification de la convention tripartite Ville de Clermont-
Ferrand/Polydome/Pop Art (utilisation des locaux)
24
25 27 - Avenant N°9 au contrat de Délégation de Service Public : précision de la surface des locaux mis à disposition de la Pépinière de Mai
(Polydome)
28 - Polydome : information sur l'activité 2015
29 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
30 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
31 - Subvention exceptionnelle à l'association Adret BGE
32 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartiers et à diverses
associations de locataires
33 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
34 - Aide à la diffusion
35 - Attributions de subventions exceptionnelles à des associations
culturelles
36 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ENSACF
EDUCATION ET SPORT
37 - Périmètres scolaires
38 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante
39 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"
40 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre
du SMAP
41 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
ENVIRONNEMENT
42 - Adhésion au Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne
43 - Contrat de reprise avec l'éco-organisme Corepile
44 - Soutien a la vie associative - subvention exceptionnelle pour le projet Parcc oasis présenté en novembre 2016 à la Cop 22
AFFAIRES JURIDIQUES
45 - Indemnisations pour dommages de travaux publics
46 - Information au Conseil Municipal relative à la reprise de concessions
non échues en état d'abandon dans les cimetières
47 - Mise en commun de la Commission Permanente d'Indemnisation Amiable de la Commune avec Clermont Communauté
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
48 - Abattement du régime indemnitaire des agents contractuels
49 - Actualisation du tableau des effectifs
50 - Attribution de l'allocation de conseil au Trésorier Principal Municipal
51 - Modification du régime indemnitaire des ingénieurs
52 - Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la
délégation d'Auvergne et la Ville de Clermont-Ferrand 53
54
55
56
Recrutement d'un chargé de l'action culturelle au sein de la Direction de la Culture
Recrutement d'un chargé(e) de mission au sein de la Direction Générale des Ressources Humaines et du Dialogue Social
Recrutement d'un responsable du territoire nord au sein de la Direction du Développement Social et Urbain
Recrutement d'un Responsable santé publique Coordonnateur du
Contrat Local de Santé au sein de la Direction du Développement
Social et Urbain
ACTIONS INTERNATIONALES
57 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux
IV.- QUESTIONS DIVERSES
V. - VOEUX
VI.- HUIS CLOS
58 - Bourses "villes jumelles"
59 - Indemnisation pour dommage
Le Maire,
&
sw
Oliviey BIANCHI