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Ordre du Jour - ODJ 270715
Document publié le Mardi 21 juillet 2015 par la commune d'Arcs.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 270715)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
Les Arcs, le 21 juillet 2015
Monsieur le Maire vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le
Lundi 27 juillet 2015, à 18h30, salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
Délégation au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
15.04.67 Acquisition foncière St Roch
15.04.68 Cession de terrain Les Valettes
15.04.69 Instauration des études surveillées
15.04.70 Demande de subvention au titre du FIPD pour le renforcement de la vidéo-protection des
sites sensibles
15.04.71 Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la commune de Trans
15.04.72 Pose de repères de crues
15.04.73 Travaux d’aménagement pluviaux aux quartiers le Serre, les Plaines et les Contes : dossier de DIG et d’autorisation au titre de la loi sur l’eau. Validation du dossier de mise à
l’enquête publique. Demande d’ouverture de ’enquête en vue de la déclaration d’intérêt
général
Questions diverses