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Déliberation - CM14122022 001
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM14122022 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 14 DÉCEMBRE 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 1
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2022 ---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le quatorze décembre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 8 décembre 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Odile VIGNAL pouvoir à Anne-Laure STANISLAS, Dominique ADENOT pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Anna AUBOIS pouvoir à Lucas PEYRE, Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean- Pierre BRENAS, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Cécile LAPORTE
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Nicaise JOSEPH, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
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Nicaise JOSEPH arrive après le vote de la question n°1.
Diego LANDIVAR arrive avant la fin du débat de la question n°2.
Sylviane TARDIEU quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 et donne pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES.
Wendy LAFAYE quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°4 et n°5 sans laisser de pouvoir et revient pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°7 et n°8.
Diego LANDIVAR quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°7 et donne pouvoir à Alparslan COSKUN (fin du pouvoir donné par Marianne MAXIMI).
Jérôme GODARD quitte la séance pendant la présentation du diaporama de la question n°8 et donne pouvoir à Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Charles-André DUBREUIL quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°7 et n°8 et donne pouvoir à Jérôme AUSLENDER.
Cécile LAPORTE quitte la séance avant le vote du premier vœu (fin du pouvoir donné par Catherine PINET-TALLON).
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N°CM14122022_001
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Rapport N° 1
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2022 ----------------------------------------------------
Rapporteur : M. le Maire
En application des nouvelles dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante.
Vous trouverez en annexe dématérialisée le procès verbal de la séance du conseil précédent.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d’arrêter le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 18 novembre 2022.
TOTAL VOTANTS : 52 = 47 Conseillers Présents + 5 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 52 = Pour : 52 + Contre : 0
Abstention : 0 52 0
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Olivier BIANCHI
N°CM14122022_001
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