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Déliberation - 2024 07 Travaux SUR LES Reseaux Deau Potable
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 Travaux SUR LES Reseaux Deau Potable)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2024
Publié
le
12/03/2024
EM
ID
: 038-213802853-20240216-2024
07-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 7
Nicole
FAURE,
Serge
ARLOT,
Andrée
BOCQUERAZ,
Gilles
GUINARD,
Philippe
GALL,
Noël
GARDEN,
Julien
FIAT
Absents
excusés
:Nathalie
BOCQUERAZ,
Christophe
PROUVOST,
Christophe
RUET,
Béatrice
FIAT.
Procurations
: Nathalie
BOCQUERAZ
donne
pouvoir
à Andrée
BOCQUERAZ
Christophe
PROUVOST
donne
pouvoir
à Noël
GARDEN
Christophe
RUET
donne
pouvoir
à Gilles
GUINARD
Béatrice
FIAT
donne
pouvoir
à Nicole
FAURE
Votants
: 11
Andrée
BOCQUERAZ
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
du
devis
transmis
par
le
SIVOM
concernant
les
travaux
sur
certains
captages
laissés
en
réserve
il y
a
plus
de
20
ans.
La
capacité
des
réservoirs
du
Vernatey
et
du
Rivier
étant
suffisante
pour
répondre
au
besoin
de
la
population.
Celle-ci
ayant
considérablement
augmenté,
les
périodes
de
sécheresses
font
que
les
conditions
actuelles
des
ressources
en
eau
potable
sont
en
baisse.
En
2024,
la
Commune
d’Ornon,
souhaite
poursuivre
sa
politique
en
matière
d’eau
potable
à
savoir
:
conforter
la
ressource
en
reprenant
les
captages
de
Guillard
et
Pouthuire
et
renforcer
la
défense
incendie.
Les
sources
de
ces
2
captages
coulent
en
abondance
et
pourraient
assurer
un
bon
complément
d’approvisionnement.
Le
hameau
du
Guillard
pourrait
être
en
autonomie,
aujourd’hui
il est
alimenté
par
celui
du
Vernatey.
Idem
pour
le
hameau
de
Pouthuire
alimenté
par
le
captage
du
Rivier
qui
distribue
aussi
le
Col
d’Ornon
en
cas
de
besoin.
Pour
cela
un
programme
de
réhabilitation
doit
être
fait
avec
l'implantation
d’un
périmètre
de
protection
pour
limiter
la
pollution
due
aux
troupeaux.
Chaque
captage
pourra
donc
être
analysé
pour
remise
dans
le
réseau.
Ces
travaux
sont
détaillés
dans
le
devis.
:
Afin
de
réaliser
ces
travaux
dans
de
bonnes
conditions
financières,
Mme
le
Maire
propose
au
conseil,
le
plan
de
financement
suivant
:
‘
Montant
HT
Travaux
de
20
832.17
€
CLE
10
416.08
€
rtement
5
208.04
€
Autofinancement
5 208.05
€
Total
20
832.17
€
Total
recettes
20
832.17
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité :
DECIDE
d'adopter
le plan
de
financement
ci-dessus,
AUTORISE
Madame
le Maire
à effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à la bonne
exécution
de
ces
décisions
et des
recherches
de
financement.
Ainsi fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits,
au
registre
sont
les signatures,
pour
expédition
conforme.