Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 13 06 2020?download=true
Procès Verbal - PV CM 13 06 2020?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 10 07 2020?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 23 06 2021?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 17 12 2020?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 22 06 2022?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 30 09 2020?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 28 06 2023?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 28 06 2024?download=true
Compte-Rendu - OdJ CM 20 03 2024?download=true
Ordre du Jour - OdJ CM 13 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pinsaguel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 13 06)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PINSAGUEL
;
&.s
Re
Pinsaguel,
le 8
juin
2020
/ ï
Conseil
Municipal
La Confluence
P
°
Samedi
13 juin
— 9h00
Salle
des
Fêtes
Ordre
du
jour
:
> VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
23
MAI
2020
> DELIBERATIONS
:
"Création
de
deux
commissions
municipales
et fixation
du
nombre
de
membres
"Election
des
membres
de
la commission
municipale
« Cadre
de
Vie
»
“Election
des
membres
de
la commission
municipale
« Lien
social
»
“Fixation
du
nombre
de
membres
au
sein
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
"Election
des
membres
du
CCAS
"Création
de
deux
commissions
extra-municipales
"Création
du
Conseil
Citoyen
“ Election
des
membres
de
la Commission
d’Appels
d'Offres
“Election
des
représentants
au
syndicat
Saudrune
Ariège
Garonne
(SAGe)
" Election
des
représentants
au
syndicat
intercommunal
de
l’Ecole
de
Musique
“Election
des
représentants
au
syndicat
départemental
de
l’énergie
de
la Haute-Garonne
(SDEHG)
“Election
des
représentants
au
syndicat
intercommunal
d’action
sociale
(SIAS
Escaliu)
“Election
des
représentants
au
syndicat
Haute-Garonne
Environnement
” Election
des
représentants
au
sein
du
conseil
d’administration
de
la société
publique
locale
Agence
Régionale
Aménagement
Construction
” Election
des
représentants
au
comité
national
d’action
sociale
(CNAS)
"Détermination
des
règles
de
remboursement
des
frais
de
mandat
du
Maire
“Mise
à jour
des
statuts
du
SAGe
“Mise
à jour
des
statuts
du
Muretain
Agglo
"Mise
à jour
des
statuts
de
l’'ARAC
“Création
d’un
poste
pour
assurer
le secrétariat
des
élus
"Avenant
à la
convention
avec
l’Etablissement
Public
Foncier
d’Occitanie
“Validation
d’une
convention-cadre
de
mutualisation
d’équipements
avec
Roquettes
et Pins-
Justaret
“ Validation
de
travaux
du
SDEHG
: rénovation
du
réseau
vétuste
issu
du
coffret
de
commande
P15
Nicole “Validation
d’une
convention
de
partage
de
moyens
pour
la propreté
aux
abords
des
points
d’apport
volontaire
et des
points
de
regroupement
des
collectes
de
déchets
entre
la
commune
et le
Muretain
Agglo
“Adhésion
à un
groupement
de
commande
: matériel
de
restaurant
scolaire
"Adhésion
à un
groupement
de
commande
: coordonnateur
« sécurité
et protection
de
la
santé
»
“_ Régularisation
du
paiement
d’un
marché
public
de
clôtures
“ Exonération
de
redevances
pour
utilisation
de
la cour
du
château
au
titre
d’aides
économiques
de
soutien
aux
commerçants
et restaurateurs
> RENDU
COMPTE
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
> QUESTIONS
DIVERSES
Jean-Louis
COLL
Maire
de
Pinsaguel
En
application
de
l'Ordonnance
n°
2020-562
du
13
maï
2020
visant
à adapter
le fonctionnement
des
institutions
locales
et l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
à la
prolongation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le cadre
de
l'épidémie
de
covid-19
:
- La
séance
se
déroulera
en
dehors
de
la
Salle
du
Conseil
habituelle
afin
de
respecter
les
mesures
sanitaires
en
vigueur
- La
séance
restera
publique
mais
limitée
à 15
personnes
maximum