Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AVIS CM 4 DEC 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN CONSEIL MUNIICIP
Déliberation - 16 FEVRIER 2023
Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal du 7 juillet 2023
Déliberation - liste delib 4 dec
Déliberation - Liste des deliberations 04042024
Procès Verbal - 1 Proces verbal du Conseil Municipal du 16 fevrier
Conseil Municipal - CM 22 JUIN 2015
Déliberation - Liste deliberations examinees au CM du 08.12.2025
Compte-Rendu - 2112132CRConseilMunicipal
Déliberation - Liste Deliberations cm DEC 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Saint-Gaudens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm DEC 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023
Date N° délib Libellé
04/12/2023 2023-86 Décision modificative n° 2- Budget Principal – exercice 2023
04/12/2023 2023-87 Décision modificative n°1 – Budget annexe Bâtiments productifs de revenus – exercice 2023
04/12/2023 2023-88 Subventions d’équilibre- Budget Bâtiments Productifs de Revenus – Exercice 2023
04/12/2023 2023-89 Instruction M57 – Règlement comptable et financier
04/12/2023 2023-90 Budget principal - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
04/12/2023 2023-91 Budget Bâtiments Productifs de Revenus - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024
04/12/2023 2023-92 Subvention exceptionnelle à l’association Saint-Gaudens Commerces +
04/12/2023 2023-93 Subvention à l’association « Comminges sans frontières » - Année 2024
04/12/2023 2023-94 Participation aux Rencontres du film d’Art – Année 2024
04/12/2023 2023-95 Musée Arts et Figures des Pyrénées Centrales : Tarifs
04/12/2023 2023-96 Musée Arts et Figures des Pyrénées Centrales : acceptation d’un don
04/12/2023 2023-97 Musée Arts et Figures des Pyrénées Centrales : plan de récolement décennal
04/12/2023 2023-98 Avances sur les subventions 2024
04/12/2023 2023-99 Rétrocession d’une concession funéraire
04/12/2023 2023-100 Droits de voirie – Produits des services – Année 2024
04/12/2023 2023-101 Travaux ponctuels de réfection de trottoirs et de pavages : marché de travaux
04/12/2023 2023-102 Offre de concours pour la réalisation de travaux de voirie / Convention avec Communauté de Communes Cœur et Coteaux du Comminges
04/12/2023 2023-103 Travaux d’urbanisation du quartier de la Résidence : marché de travaux
04/12/2023 2023-104 Travaux d’urbanisation du quartier de la Résidence : convention de maîtrise d’ouvrage désignée / Réseau 31
04/12/2023 2023-105 Réhabilitation de la salle du Belvédère / Déclaration préalable à la réalisation de travaux non soumis à permis de construire
04/12/2023 2023-106 Réhabilitation de la salle du Belvédère : marchés de travaux
04/12/2023 2023-107 Travaux d’urbanisation Boulevard Charles De Gaulle : avenant au marché de travaux
04/12/2023 2023-108 Travaux d’urbanisation de la rue Marsoulas et de la rue des Caussades : avenant au marché de travaux
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023
Date N° délib Libellé
04/12/2023 2023-109 Aménagement des places du Pilat et du Capitaine Gesse : avenant au marché de travaux (lot n°1 VRD-assainissement)
04/12/2023 2023-110 Travaux d’effacement des réseaux électriques et téléphoniques – Rue de l’Avenir / SDEHG
04/12/2023 2023-111 Travaux d’effacement des réseaux électriques et téléphoniques – Rues Alsace- Lorraine et Foucault (quartier des Gavastous) / SDEHG
04/12/2023 2023-112 Opération façades – secteur diffus
04/12/2023 2023-113 OPAH-RU – Subvention pour la rénovation de l'habitat privé / Sallaye
04/12/2023 2023-114 OPAH-RU – Subvention pour la rénovation de l'habitat privé / SCI DP
04/12/2023 2023-115 OPAH-RU – Subvention pour la rénovation de l'habitat privé / SCI Les Olives
04/12/2023 2023-116 Cession de parcelles et déclassement d’une voie du domaine public / Fibre Excellence
04/12/2023 2023-117 Servitude de passage / parcelle AL265
04/12/2023 2023-118 Labellisation « Commune touristique »
04/12/2023 2023-119 Contribution communale aux frais de scolarisation des élèves fréquentant l’école élémentaire privée sous contrat Sainte-Thérèse – année 2023
04/12/2023 2023-120 Projets d’Action Educative – Année 2024
04/12/2023 2023-121 Fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées – Année 2024
04/12/2023 2023-122 Création de l’emploi de Responsable du Centre Technique Municipal
04/12/2023 2023-123 Modification du tableau des emplois
04/12/2023 2023-124 PETR : conventions de mise à disposition
04/12/2023 2023-125 Recensement de la population 2024 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
04/12/2023 2023-126 Concert
04/12/2023 2023-127 Commerces : ouverture le dimanche
04/12/2023 2023-128 Adhésions et retraits / SIVOM Saint-Gaudens Montréjea Aspet Magnoac
04/12/2023 2023-129 Adhésions et retraits / SICASMIR
04/12/2023 2023-130 Modification des statuts du SICASMIR
04/12/2023 2023-131 Motion pour le maintien de la desserte Saint-Gaudens Train de Nuit
2