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Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Luc-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm2021.12.15 affichage v2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
RS LUC Ùe SUR
F7 MER
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (article N°L 2121-10 et 2121-11
du Code Général des Collectivités Territoriales)
A OH HAE OR E
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira le
MERCREDI 15 décembre 2021
à 19 H 00
Salle Brummel - 4, rue Brummel à Luc-sur-Mer
En séance publique (le nombre de participants autorisés à assister à la séance, retransmise en ligne, sera limité à 20 personnes, à distance respectueuse les uns des autres)
ORDRE DU JOUR :
1/ Approbation du procès-verbal du 11 octobre 2021
2/ Compte-rendu de l’activité des conseillers communautaires (art. L 5211-39 al. 2 du CGCT)
2-01 Compte-rendu du Conseil communautaire du 7 octobre 2021 à Colomby-Anguerny
3/ Compte-rendu des décisions du Maire (article L2122-23 du CGCT)
3-01 Création régie recettes marchés et photocopies (fusion) — Suppression régie recettes marchés —
Suppression régie recettes photocopies
3-02 SDEC ENERGIE -— Renouvellement de deux supports, deux signaux piétons et de deux
boucles rue Guynemer / avenue Lecuyer carrefour de feux 33
3-03 SDEC ENERGIE -— Renouvellement foyer accidenté 11-084 rue Louis Marie
3-04 SDEC ENERGIE - Renouvellement mât 02.063 accidenté rue de la Mer
3-05 SDEC ENERGIE — Renouvellement du mât 07-023 accidenté rue de la grande Etrave
3-06 SDEC ENERGIE - Renouvellement du mât 07-032 accidenté et du foyer rue des Cypris
3-07 Divers tarifs municipaux 2022
3-08 Galerie d’exposition du Petit Enfer — Tarifs locatifs 2022
3-09 Tarifs des terrasses de la place du Petit Enfer
3-10 Service enfance péri/extrascolaire « Le Cap » - Tarifs 2022
3-11 Service jeunesse — Tarifs 2022
3-12 Service jeunesse — Régie d’avances et de recettes — Modifications et tarifs de vente de
produits spécifiques
1/3 LUS SUR SF MER
4/
5/
6/
71
8/
Assemblées
4-01 Régie municipale « Luc animation » - Désignation des membres du Conseil d’exploitation — Actualisation
4-02 Adhésion à la Fédération française des Villes et Conseils des Sages (FVCS) en lien avec la
création du Conseil des Sages de la commune de Luc-sur-Mer
Affaires juridiques (baux, foncier, assurances)
5-01 Attribution du local à usage commercial « pavillon 1 » place du Petit Enfer dans le cadre du nouvel appel à projet commercial — Protocole transactionnel et bail commercial assorti d’un
droit d’entrée et d’une convention de jouissance
5-02 Cession du terrain à bâtir AA 671 rue Aristide Briand
5-03 Assurance dommages aux biens et risques annexes — Attribution du contrat à la compagnie MAIF
Convention / charte / protocole d’accord / partenariat
6-01 ODIA Normandie — Convention de conseil en aménagement de salle et en scénographie pour la remise en conformité de la machinerie du Drakkar et amélioration de son équipement scénique
6-02 Convention pour la participation de la Commune à l’opération « Ilot de tranquillité » pour les phoques orchestrée par le Groupe Mammalogique Normand (GMN) — Charte d’engagement
pour favoriser la tranquillité des phoques sur les plages
6-03 Centrale d’achats de Manche Numérique — Convention-cadre d’accès
6-04 Opposition aux annonces du Groupe La Poste visant à réduire les horaires d’ouverture du bureau de Luc-sur-Mer
Voirie, réseaux divers
7-01 SDEC ENERGIE - Effacement des réseaux « RUE TOLMER » - Etude préliminaire
7-02 Plan de zonage des eaux pluviales
7-03 Adressage Chemin du Bout Varin (PC 014 384 21 PO05)
7-04 Adressage Rue Aristide Briand
Ressources humaines
8-01 Convention avec les commerçants de la commune au bénéfice des agents éligibles du
personnel communal en remplacement du traditionnel « Arbre de Noël »
8-02 CDG14 - Convention d'utilisation du service remplacement et missions temporaires
2/3 LUC
ENS SUR
8-03
MER
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire du service enfance Le Cap
9/ Finances
9-01
9-02
9-03
9-04
9-05
9-06
9-07
9-08
9-09
9-10
9-11
9-12
Affiché le 10 décembre 2021
Budget annexe Luc Location - Décision modificative n°2 2021
Taux d'impôts 2022
Subvention 2022 à la régie Luc Animation
Subvention 2022 au CCAS
Budget primitif 2022 — Régie Luc Animation
Budget primitif 2022 — Budget annexe Luc Location
Budget primitif 2022 - Commune
Demande de subvention DETR/DSIL en soutien de l’avant-projet-sommaire SDEC ENERGIE de mise en place d’un système de vidéoprotection centralisé en mairie
Demande de subvention au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) en soutien de l’avant-projet-sommaire SDEC ENERGIE de mise en place d’un système de
vidéoprotection centralisé en mairie
Demande de subvention DETR/DSIL en soutien du projet de remise en conformité de la machinerie de la salle Le Drakkar et amélioration de son équipement scénique
Demande de subvention à la Région Normandie (aide à l’aménagement et à l'équipement des lieux de spectacle et de création) en soutien du projet de remise en conformité de la machinerie de la salle Le Drakkar et amélioration de son équipement scénique
Demande de subvention à la Région Normandie (dispositif idée action «soutien aux structures et aux événements d’éducation au développement durable ») en soutien de la proposition méthodologique EVI pour un accompagnement global de la mairie de Luc-sur- Mer dans une démarche de responsabilité sociétale et environnementale (RSE)
Rapport de la CLECT : transfert compétence urbanisme et instruction du droit des sols
Commission de Délégation de Service Public — Désignation des membres de la commission prévue par les dispositions de l’article L.1411-5 du CGCT - Fixation des conditions de dépôt des listes
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