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Déliberation - DB2023 63
Déliberation - DB2023 06
Déliberation - DB2023 12
Déliberation - DB2023 56
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - DB2023 56)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 11/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 11/07/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20230705-DB2023_56-DE
\ EVIGNAC Rue SU
SAVE
DELIBERATION
N°
2023/56
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
SUR
SAVE
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Convocation
du
: 30
juin
2023
Rapporteur
: Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
5 juillet
2023
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire.
Un
extrait
de
la présente
délibération
est
publié
en
ligne
sur
le site
internet
municipal
et affiché
en
Mairie
le
11
juillet
2023.
Délibération
rendue
exécutoire
de
plein
droit
le 11
juillet
2023
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Membres
présents
(16)
: CHARPENTIER
Stéphane,
GAILLARD
David,
DE
MACEDO
Karine,
SFORZI
Olivier,
MENQUET
Céline,
GENSSLER
Bernard,
COTTIN
Antoine,
HAAS
Nicole,
SCHULTZ
Isabelle,
SENNEGON
Stéphane,
LECLERC
Hervé,
DUMAS
Mélissa,
BILBAUT
Mathilde,
GUERIN
Sébastien,
BEAUX
Karine
et
GERVOT
Christian.
Etaient
absents
excusés
représentés
(1)
: FLAIG
Béatrice
donne
pouvoir
à MENQUET
Céline
Membre
absent
non
représenté
(2)
: TECK
Delphine,
DARME
Jean-Luc
Nombre
de
votants
: (17)
Secrétaire
de
séance
: HAAS
Nicole VU
le code
général
de
la fonction
publique
;
Envoyé
en
préfecture
le 11/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 11/07/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20230705-DB2023_56-DE
Monsieur
le Maire,
expose
qu’il
appartient
à l’organe
délibérant,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
déterminer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
de
la collectivité,
et propose
d’établir
le tableau
des
effectifs
comme
suit
:
GRADE CATEGORIE NOMBRE TEMPS DE TRAVAIL Attaché A 1 35 Rédacteur B 1 35 Attaché où Rédacteur (RAF) A ou B 1 35 Adjoint administratif principal C 1 28 de 2ème classe 1 28 Adjoint administratif 1 28 SOUS TOTAL ADMINISTRATIF 6 189 Adjoint technique principal 1ème 1 35 classe Adjoint technique 1 35 C 1 30 1 35 Agent de maîtrise C 1 35 SOUS TOTAL TECHNIQUE 5 170 Adjoint technique 1 35 Adjoint technique 1 35 Adjoint technique principal 2ème ê 1 35 classe Adjoint technique principal 2ème 1 30 classe Adjoint technique 1 35 SOUS TOTAL ENTRETIEN 5 170
Envoyé
en
préfecture
le 11/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 11/07/2023
Adjoint
technique
1
35
Publié
le
(ss
|
ID :081-213102978-20230705-DB2023_56-DE
Adjoint
technique
principal
1ème
É
1
30
classe
SOUS
TOTAL
RESTAURATION
2
65
TOTAL
TECHNIQUE
12
405
ATSEM
principal
1ème
classe
1
35
1
35
C
1
35
ATSEM
principal
2ème
classe
€
1
35 0
SOUS
TOTAL
MEDICO-SOCIAL
4
140
Animateur
principal
de
1ère
B
Î
85
classe
Animateur
B
Î
35
Adjoint
d'animation
principal
C
!
35
1ème
classe
Adjoint
d'animation
1
35
1
35
Î
28
SOUS
TOTAL
ANIMATION
6
203
Assistant
de
conservation
du
B
1
35
patrimoine
Principal
2éme
classe
SOUS
TOTAL
CULTURE
1
35
TOTAL
29
972
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
:
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
occupant
ces
postes
et
aux
paiements
des
charges
s’y
rapportant
sont
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours.
Envoyé
en
préfecture
le 11/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 11/07/2023
ER
Publié
le
ID
: 031-213102973-20230705-DB2023_56-DE
Pour
: 17
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré
le
11
juillet
2023
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER