Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DB2023 07
Déliberation - DB2023 56
Déliberation - DB2023 58
Déliberation - DB2023 62
Déliberation - DB2023 03
Procès Verbal - DB2023 54
Déliberation - DB2023 57
Déliberation - DB2023 63
Déliberation - DB2023 06
Déliberation - DB2023 12
Déliberation - DB2023 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Déliberation - DB2023 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 17/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 17/02/2023
Co
Ÿ
Publié
le
ET
}
ID
: 031-213102973-20230215-DB2023_20-DE
Qu
SUT
SAVE
DELIBERATION
N°
2023/20
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Arrondissement
de
TOULOUSE
Commune
de
LEVIGNAC
SUR
SAVE
Objet
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Convocation
du
: 10
février
2023
Rapporteur
: Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER
Nombre
de
Membres
en
exercice
: 19
Le
15
février
2023
à 20h00,
le Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
à la
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la Présidence
de
Monsieur
Stéphane
CHARPENTIER,
Maire. Un
extrait
de
la présente
délibération
a été
publié
en
ligne
sur
le site
internet
municipal
et affiché
en
Mairie
le 16
février
2023.
Délibération
rendue
exécutoire
de
plein
droit
le 16
février
2023
en
application
des
dispositions
de
l’article
L 2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Membres
présents
() : 16
Etaient
absents
excusés
représentés
() : 3
Etaient
absents
excusés
non
représentés
() :0
Nombre
de
votants
: 19
Secrétaire
de
séance
: Mme
Céline
MENQUET EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATI(
VU
le code
général
de
la fonction
publique
;
SEANCE
PUBLIQUE
DU
15
février
2075
DE
LA
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
SUR
S4
Envoyé
en
préfecture
le 17/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 17/02/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20230215-DB2023_20-DE
LE
MAIRE
expose
qu’il
appartient
à l’organe
délibérant,
sur
proposition
de
l’autorité
territoriale,
de
déterminer
les
effectifs
des
emplois
permanents
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
de
la collectivité,
et propose
d’établir
le tableau
des
effectifs
comme
suit
:
TEMPS DE GRADE CATEGORIE NOMBRE TRAVAIL Attaché A 1 35 Î 28
Adjoint
administratif
principal
de
2ème
classe
Î
28
C
1
28
Adjoint
administratif
1
30
1
35
SOUS
TOTAL
ADMINISTRATIF
6.
184
Adjoint
technique
principal
1ème
1
35
classe
1
35
€
Adjoint
technique
Î
30
1
35
Agent
de
maîtrise
€
1
35
SOUS
TOTAL
TECHNIQUE
5
170
Adjoint
technique
Î
35
Adjoint
technique
Î
35
Adjoint
technique
principal
2ème
1
35
classe Adjoint
technique
principal
2ème
1
30
classe Adjoint
technique
î
35
Envoyé
en
préfecture
le 17/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 17/02/2023
TT
Publié
le
ID
: 031-213102973-20230215-DB2023_20-DE
SOUS
TOTAL
ENTRETIEN
5
170
Adjoint
technique
1
35
Adjoint
technique
principal
1ème
1
30
classe
SOUS
TOTAL
RESTAURATION
e
65
TOTAL
TECHNIQUE
12
402
1
35
ATSEM
principal
1ème
classe
1
35
{
35
ATSEM
principal
2ème
classe
1
35
SOUS
TOTAL
MEDICO-SOCIAL
4
140
Animateur
principal
de
1ère
classe
1
35
Adjoint
d'animation
principal
;
1
35
1ème
classe
1
35
Adjoint
d'animation
1
35
1
28
SOUS
TOTAL
ANIMATION
6
203
Assistant
de
conservation
du
no
nn
;
1
35
patrimoine
Principal
2éme
classe
SOUS
TOTAL
CULTURE
1
35
TOTAL
29
967
h
Soit 27.6 ETP
Envoyé
en
préfecture
le 17/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 17/02/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213102973-20230215-DB2023_20-DE
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
ou
à la
majorité
:
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
;
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
occupant
ces
postes
et
aux
paiements
des
charges
s’y
rapportant
sont
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à cet
effet
de
l’année
en
cours.
Pour
: 19
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
Maire
est
chargé
de
l’exécution
de
la présente
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré
le
15
février
2023
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Le
secrétaire
Le
Maire
Stéphane
CHARPENTIER