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Procès Verbal - PV seance du 28.05.2024
Procès Verbal - PV seance du 11.03.2024
Séance - Seance du 09.03.2020
Document publié le Lundi 9 mars 2020 par la commune de Berthenoux.
Lien du pdf (Séance - Seance du 09.03.2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
Compte
rendu
du
09
mars
2020
‘ À
LA BERTHENOUX
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le 09
mars
2020
à 19h30
Date
de
convocation
: 03
mars
2020
NL
PAIIEEN
Philippe,
M.
LAURENT
Michel,
M.
GROLLEAU
Philippe,
Mme
PILLET
Michelle,
M.
TOURNY
Thierry,,
Mme
PAILLET
Sandrine,
Mme
LAURENT
Patricia,
M.
CRUCHON
Philippe
Excusés: M.
POMMIER
Philippe,
M.
PROTON
Philippe,
M.
GASSIES
Alain
Secrétaire
de
séance
: M.
CRUCHON
Philippe
Début
de
séance
: 19h30
Fin
de
séance
: 20h25
Le
conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la séance
du
07
février
2020
DOSSIER
1 : LOTISSEMENT
— Compte
administratif,
compte
de
gestion,
affectation
des
résultats
—- année
2019 *
Compte
administratif
2019
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
0.00
€
0.00
€
Investissement
0.00
€
0.23
€
#
Compte
de gestion 2019
Lecture
du
compte
de
gestion
2019
dressé
par
Mme
La
Trésorière
Fa
Affectation
des
résultats
2019
|
Recettes
réelles
Î
Dépenses
réelles
|
Section
de
fonctionnement
Report
N-1
0,00
Résultat
de
l'exercice
0,00
0,00
0,00
Résultat
à
affecter
0,00
Section
d'investissement
Report
N-1
0,00
Résultat
de
l'exercice
0,23
0,00
0,23
Résultat
à
affecter
0,23 DOSSIER
2
: ASSAINISSEMENT-
Compte
administratif,
compte
de
gestion,
affectation
des
résultats
—
année
2019
Le
Compte
administratif
2019
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
18
152.68
€
14
402.70
€
Investissement
0.00
€
2471.66
€
Es
Compte
de
gestion
2019
Lecture
du
compte
de
gestion
2019
dressé
par
Mme
La Trésorière
4
Affectation
des
résultats
2019
Recettes
Dépenses
réelles
réelles
Section
d'exploitation
Report
N-1
-
3
038,77
€
Résultat
de
l'exercice
14
402,70
€
18
152,68
€
|-
3
749,98
€
Résultat
à
affecter
-
_6788,75
€
Section
d'investissement
Report
N-1
27
695,70
€
Résultat
de
l'exercice
2
471,66
€
-
€
2
471,66
€
Résultat
à
affecter
30
167,36
€
DOSSIER
3
: COMMUNE
-— compte
administratif,
compte
de
gestion,
affectation
des
résultats
—
année
2019 Æ
Compte
administratif
2019
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
288
688.83
€
384
624.49
€
Investissement
222
664.05
€
153
806.39
€
Reste
à
réaliser
(investissement)
63
305.36
€
82
537.60
€
%
Compte
de gestion 2019
Lecture
du
compte
de
gestion
2019
dressé
par
Mme
La
Trésorière
#k
Affectation
des
résultats
2019
Recettes
Dépenses
réelles
réelles
Section
de
fonctionnement
Report
N-1
129
182,49
€
Résultat
de
l'exercice
384
624,49
€
288
688,83
€
95
935,66
€
Résultat
à
affecter
225
118,15
€
Section
d'investissement
Report
N-1
26
598,64
€
Résultat
de
l'exercice
153
806,39
€
222
664,05
€
|-
68
857,66
€
Résultat
à
affecter
-
42
259,02
€
Dépenses
engagées
non
mandatées
63
305,36
€
Recettes
à
recevoir
82
537,60
€
Besoin
de
financement
total
23
026,78
€
Couverture
en
besoin
de
financement
c /1068
23
026,78
€
Affectation
complémentaire
en
réserve
c/1068
-
<€
Affectation
du
solde
de
l'exécédent
reporté
202
091,37
€
MAIRIE
15
rue
de
la
Mairie
36400
LA
BERTHENOUX
Tel
: 02.54.30.01.85
/ mairie-la-berthenoux@wanadoo.fr | DOSSIER
4
: DRIOT
DE
STATIONNEMENT
-TARIF
2020
Le
conseil
municipal
décide
d’instaurer
un
droit
de
stationnement,
pour
les
commerces
ambulants
de
type
camion-pizza.
La
redevance
sera
de
5.00
€ par
jour,
électricité
comprise.
QUESTIONS
DIVERSES
+
Dernier
commerce :
la signature
du
contrat
de
location
gérance
a été
reportée
pour
des
modalités
administratives
+
Elections
municipales
: le
maire
établi
la composition
du
bureau
de
vote
pour
les
15
et
22
mars
2020
MAIRIE
15
rue
de
la Mairie
36400
LA
BERTHENOUX
Tel
: 02.54.30.01.85
/ mairie-la-berthenoux@wanadoo.fr