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Ordre du Jour - odj 29 09 2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 29 09 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
Foutenay-le-Comte
=
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2020 À 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances des 9 juin, 3 juillet et 10 juillet 2020 Commande publique
2020-07-01
2020-07-02
2020-07-03
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Patrimoine communal — Cession d’un délaissé de voirie sis Avenue du Général de Gaulle
Lotissement Mérité — Principe d’intégration dans le domaine public communal Institutions et vie publique
2020-07-04
2020-07-05
2020-07-06
2020-07-07
2020-07-08
2020-07-09
2020-07-10
2020-07-11
2020-07-12
2020-07-13
2020-07-14
2020-07-15
Commission locale du secteur sauvegardé - Désignation
Commission communale pour l’accessibilité —- Désignation des membres Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance — Constitution — Désignation des membres élus
Commission consultative des services publics locaux — Désignation des représentants des associations
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Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté de Communes Pays de Fontenay-Vendée Création d’un Conseil intergénérationnel
Conseil des Sages - Renouvellement
Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée - Rapport annuel d’activités 2019
Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire — Rapport d'observations définitives
Fonction publique
2020-07-16
Finances
2020-07-17
2020-07-18
2020-07-19
2020-07-20
2020-07-21
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