Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20251009 Liste des dlibrations Copie
Déliberation - 20250731 Liste des dlibrations Copie
Déliberation - Liste des dlibrations Copie
Déliberation - 20260330 Liste des dlibrations Copie
Déliberation - 20251022 Liste des dlibrations Copie
Déliberation - 20250416 Liste des dlibrations
Déliberation - 20250416 Liste des dlibrations 1
Déliberation - Liste des dlibrations
Déliberation - 20240905 Liste des dlibrations
Déliberation - 20231123 Liste des dlibrations
Déliberation - 20251210 Liste des dlibrations Copie
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Yerville.
Lien du pdf (Déliberation - 20251210 Liste des dlibrations Copie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 DECEMBRE 2025
Nombre de conseillers Date de convocation : 4 décembre 2025 En exercice ...................... 19
Présents .......................... 13 Date d’affichage : 17 décembre 2025 Votants .................... 16
L'an deux mil vingt-cinq, le dix décembre à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CHAUVET.
Présents : Jean-Pierre CHAUVET, Chantal ETANCELIN, Aurélia SAUNIER, Françoise HERVIEUX, Jean-Paul DE- VAUX, Danielle DESWARTE Lucien HANGARD, Isabelle LOMO, Céline PATIN, Daniel JOSEPH, Caroline LEFEBVRE, Bruno MATTON, Maxime LESECQ
Absents excusés : Thierry LOUVEL, Philippe FERCOQ donne pouvoir à Jean-Pierre CHAUVET, Annie MORLET donne pouvoir à Isabelle LOMO, Emmanuel FONTAINE, Marine CREVON, Audrey GENDRIN donne pouvoir à Bruno MATTON
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris dans le sein du conseil. Mme Aurélia SAUNIER a été désignée pour remplir cette fonction, qu’elle accepte.
Numéro Objet Décision
D202548 Décision modificative N°2 Approuvée
D202549 Ouverture de crédits 2026 Approuvée
D202550 Créations de postes – Modification du tableau des effectifs Approuvée
D202551 Autorisation de signature de l’avenant DALKIA Approuvée
D202552 Subventions exceptionnelles Association des parents d’élèves – Club de golf Approuvée
D202553 Subvention exceptionnelle Foire aux bestiaux Approuvée
D202554 Autorisation de signature d’un bail emphythéotique – Implantation d’un parc photovoltaïque Approuvée
D202555 Avis sur l’implantation d’un parc éolien aux champs tournants Approuvée