Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250416 Liste des dlibrations 1
Déliberation - 20240411 Liste des dlibrations
Déliberation - 20251210 Liste des dlibrations Copie
Déliberation - 20251009 Liste des dlibrations Copie
Déliberation - 20250731 Liste des dlibrations Copie
Procès Verbal - 20250416 PV
Déliberation - Liste des dlibrations
Déliberation - 20240905 Liste des dlibrations
Déliberation - 20231123 Liste des dlibrations
Déliberation - Liste des dlibrations 1
Déliberation - 20250416 Liste des dlibrations
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Yerville.
Lien du pdf (Déliberation - 20250416 Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 16 AVRIL 2025
Nombre de conseillers Date de convocation : 3 avril 2025 En exercice ...................... 19
Présents .......................... 17 Date d’affichage : 23 avril 2025 Votants .................... 18
L'an deux mil vingt-cinq, le seize avril à 19 heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Thierry LOUVEL.
Présents : Thierry LOUVEL, Jean-Pierre CHAUVET, Chantal ETANCELIN, Philippe FERCOQ, Aurélia SAUNIER, Danièle DESWARTE, Jean-Paul DEVAUX, Emmanuel FONTAINE, Audrey GENDRIN, Lucien HAN- GARD, François HERVIEUX, Daniel JOSEPH, Isabelle LOMO, Céline PATIN, Bruno MATTON, Caroline LEFEBVRE, Maxime LESECQ
Absents excusés : Annie MORLET donne pouvoir à Isabelle LOMO, Marine CREVON
Secrétaire de séance : Aurélia SAUNIER
Numéro Objet Décision
D202508 Approbation des CFU : Budget principal et annexes Approuvée
D202509 Affectation des résultats : Budget principal et annexes Approuvée
D202510 Vote des taux de fiscalité Approuvée
D202510A Approbation des budgets : Budget principal et annexes Approuvée
D202511 Clôture du budget annexe Quartier Sud Approuvée
D202512 Approbation du tableau des effectifs Approuvée
D202513 Création de postes pour accroissement temporaire d’activité Approuvée
D202514 Etude d’ingénierie : Friche ancien collège Approuvée
D202515 Délégations attribuées au maire Approuvée
D202516 Remboursement d’une facture d’eau à la SCI BG et Beaulieu Approuvée
D202517 Remboursement d’un trop perçu lors d’une cession de parcelle Approuvée
D202518 Programme annuel d’éclairage public SDE76 Approuvée