Compte-Rendu - 4 4septembre

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Compte-Rendu - 4 4septembre Document publié le Vendredi 4 septembre 2015 par la commune de Bourget-en-Huile. Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 4septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement, Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 4 septembre 2015

Etaient présents : Barbaz Régis, Masnada Véronique, Donjon Gérard, Ansard Jacqueline, Schwartzmann Hervé, Nowotny Dominique, Perroux Jean-François, Barbaz Damien, Gallice Danielle Etaient excusés : Gaillard Bertrand, Pesenti Patrick

Le compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2015 est approuvé

Personnel communal

Rythmes scolaires : Christelle PILLET et Isabelle AUTONES ont été embauchées au 25 août aux postes d’adjoints d’animation pour 6h / semaine.

ATSEM : Suppression du poste d’ATSEM à 23 heures/ semaine et création d’un poste d’ATSEM à 28 heures / semaine à compter du 1er octobre 2015 suite à l’avis favorable du comité technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Employé communal : Le contrat d’Yves arrive à échéance le 16 octobre 2015. La publicité sera faite pour l’embauche au 17 octobre 2015.

Agent entretien : un contrat pour accroissement temporaire d’activité du 1er novembre au 31 décembre 2015 sera signé avec Edith MARTINET pour l’entretien des bâtiments communaux, pour 1h30 / semaine.

Diagnostic Accessibilité, Agendas d’Accessibilité Programmée, Attestations d’Accessibilité pour les Etablissements Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public

Suite au lancement d’appel d’offres pour la réalisation de Diagnostics Accessibilité, d’Agendas d’Accessibilité Programmée ou d’Attestations d’Accessibilité pour les ERP et IOP, le Conseil Municipal choisit la candidature d’ACE BTP.

Une prorogation de délai de dépôt d’Ad’Ap, de 3 mois, a été accordée, par les services de la Préfecture.

Tarifs du périscolaire

Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les tarifs du périscolaire, à savoir : • cantine : 5.86 €,

• garderie du soir : 1.50 €,

• rythmes scolaires : 1.00 € par heure.

La fréquentation de la cantine est en moyenne de 10 enfants et la garderie du soir de 2 enfants. Le règlement interne de ces services est inchangé.

Pont des Boulins

Le pont est sérieusement abîmé. Il sera fermé à la circulation jusqu’à réparation. Une consultation d’entreprises pour la réfection de ce pont à été lancée. L’entreprise Maçonnerie Savoyarde a été retenue.

Une déclaration de travaux a été déposée à la DDT dans le cadre de la loi sur l’eau, une autorisation de travaux a été accordée.

Vente des coupes de bois pour 2016

La coupe de bois de la parcelle Y pour un volume estimé à 700 m3 est programmée pour le printemps, celle de la parcelle E pour un volume estimé à 500 m3 est programmée à l’automne.

Vente des chablis

Le Conseil Municipal décide de vendre les 23 m3 de chablis de la forêt communale à 10.00 € le m3 au réel.

Atelier communal

Une journée Portes Ouvertes est prévue le 19 septembre à 11 heures pour visiter l’atelier communal de La Frasse après transformation.

Elections régionales

Les élections régionales sont prévues les dimanches 6 et 13 décembre 2015.

Noël

L’après midi Noël est prévue le dimanche 6 décembre 2015.

Chalet du Verney

Deux mâts et voiles ont été commandés pour identifier le bar restaurant Le Chalet du Verney et seront installés devant la salle des fêtes. Un totem sera implanté à la place de l’abri bus.Salle des fêtes

Des dalles du plafond dans le couloir ont été abîmées par un dégât des eaux. Anthony LEVEQUE accepte de prendre en charge leur renouvellement.

Des travaux de réfection des conduites d’évacuation d’eaux usées du bar restaurant sont à prévoir.

Communauté de Communes Cœur de Savoie

Dans le cadre de la loi NOTRe, il y a lieu de modifier les statuts.

Concernant le périscolaire, l’accueil du mercredi après midi n’est plus une compétence de la Communauté de Communes Cœur de Savoie. Il sera restitué à la commune de La Rochette qui devra l’organiser.