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Compte-Rendu - 29mai2015
Document publié le Vendredi 29 mai 2015 par la commune de Bourget-en-Huile.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29mai2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 29 mai 2015
Etaient présents : Barbaz Régis, M asnada Véronique, Donjon Gérard, Ansard Jacqueline, Gaillard Bertrand, Schwartzmann Hervé, Pesenti Patrick, Perroux Jean-François, Barbaz Damien, Gallice Danielle Etait excusée : Nowotny Dominique
Le compte rendu du conseil municipal du 27 mars 2015 est approuvé
Personnel communal
Rythmes scolaires : 2 postes d’adjoints d’animation de 6h / semaine seront créés à compter du 25 août. ATSEM : Le comité technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale sera saisi pour une modification horaire du poste.
Cantine – garderie : le contrat de travail arrive à échéance le 31 juillet, une publicité sera faite pour l’embauche. Employé communal : Yves effectue l’entretien du sentier « Les chevaliers de l’Huïlle » pour le compte de la Communauté de Communes Cœur de Savoie. Le tarif de la mise à disposition est fixé à 15€ pour le matériel et 16€ pour le personnel.
Diagnostic Accessibilité, Agendas d’Accessibilité Programmée, Attestations d’Accessibilité pour les Etablissements Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public
Le Conseil M unicipal décide de signer la convention de groupement de commandes à intervenir avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie pour la passation de marchés de prestations intellectuelles pour la réalisation de Diagnostics Accessibilité, d’Agendas d’Accessibilité Programmée ou d’Attestations d’Accessibilité pour les ERP et IOP.
Il demande aux services de l’Etat une prorogation de délai de dépôt d’Ad’Ap pour les bâtiments concernés.
Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Savoie (SDISS)
Le Conseil M unicipal décide de signer la convention de mise à disposition et d’utilisation du logiciel de gestion des Points d’Eau Incendie.
Attribution de compensation 2015
Le Conseil M unicipal approuve les attributions de compensation aux communes pour l’année 2015.
Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) Le Conseil M unicipal approuve le principe, pour l’année 2015, de prise en charge par la Communauté de Communes Cœur de Savoie de l’ensemble de la contribution du FPIC appelé en contribution à l’échelle du territoire (part intercommunale et communale).
Prévoyance
Le Conseil M unicipal dit que l’Indemnité d’Exercice de M issions des Préfectures attribuée mensuellement sera intégrée dans l’assiette de cotisation et prestation et que cette prime sera maintenue en cas de maladie et de passage à demi-traitement.
Fonds d’amorçage
Le Conseil M unicipal demande la mise à disposition du fonds d’amorçage pour sa coupe dans la parcelle W de 421 m3 pour un montant de 17 800 € et s’engage à rembourser cette avance dès la perception de la recette de la vente des bois.
Commerce multiservices
Le Conseil M unicipal décide de retenir la candidature de M . Anthony Lévêque pour la gérance du Chalet du Verney, pour un contrat d’une année.
Une signalisation sera mise en place devant le bâtiment (totem).
Syndicat des Eaux
Suite au dégât des eaux chez M . et M me Brepson, aucune indemnisation n’a été versée par les assurances. Le Conseil M unicipal décide de leur allouer une aide d’urgence et demande le remboursement au Syndicat des Eaux.
Eaux pluviales Les Boulins
Une partie de la conduite d’eaux pluviales du bassin au Pont des Boulins était bouchée. Profitant des travaux d’assainissement à la maison Guicherd, l’entreprise BLANC a effectué la remise en état. Toiture du préau de l’école
La toiture est très endommagée, il convient de la restaurer. Il y a lieu de s’assurer de la présence ou non d’amiante.
Point sur les travaux communaux
Suite à l’élagage des abords des chemins communaux, la forte pluie a endommagée la route de Grange Berthet. Une remise en état est prévue.
Une consultation sera lancée pour la peinture de la charpente des box à matériaux.
Yves a enlevé le plancher de l’autel dans l’église et a repeint le sol.
Une journée Portes ouvertes pour la visite du « bâtiment Raffin » est prévue en septembre. Ce sera l’occasion de voir la transformation des locaux et le travail d’Yves.
La Communauté de Communes Cœur de Savoie a effectué, pour chaque commune, un inventaire du patrimoine communal.