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Déliberation - deliberation 2025 32 0
Déliberation - deliberation 2025 31 0
Déliberation - deliberation 2025 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2025 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
SEANCE
DU
6 FEVRIER
2025
SANNOIS RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°2025/14
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
www.ville-sannois.fr
OBJET
:(024)
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
L'ASSOCIATION
«
SANNOIS
GEMS
CHEERLEADING
» POUR
LA
PARTICIPATION
DE
TROIS
DE
LEURS
ATHLETES
AU
CHAMPIONNAT
DU
MONDE,
À
ORLANDO,
EN
AVRIL
2025
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
SIX
FEVRIER,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANNOIS,
légalement
convoqué
le
24
janvier,
s'est
assemblé
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
JAMET,
ETAIENT
PRESENTS
:
Monsieur
JAMET
Maire,
M.
WILLIOT,
M.
GORZA,
Mme
TROUZIER
EVEQUE,
M.
FLAMENT,
Mme
ABDELOUHAB,
M.
PORTIER,
Mme
CAMPAGNE,
M.
PURGAL,
Mme
BRULE,
Mme
CAPBLANC
Adjoints M.
FABRE,
Mme
AUBIN,
Mme
FAUCONNIER,
M.
BOULIGNAC,
Mme
HELT,
M.
PERRET,
Mme
QUEYRAT-MAUGIN,
M.
BOISCO
Le
nombre
de
conseillers
Conseillers
Délégués
en
exercice
est
de
35
Mme
TOUMI,
M.
KERGOAT,
M.
ROZOT,
Mme
ENGUERRAND,
M.
PONCHEL,
M.
LEGUEIL,
Mme
RODRIGUEZ
et Mme
JACQUET-LEGER
Conseillers
Municipaux,
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR
:
Mme
RICARD
à
Mme
FAUCONNIER
M.
SAGBOHAN
à
M.
WILLIOT
M.
GUEUDIN
à
M.
JAMET
M.
LAMARCHE
à
M.
PONCHEL
M.
FLEURIER
à
Mme
RODRIGUEZ
Mme
CHRISTIN
à
M.
LEGUEIL
ABSENTS
: Mme
SAIDI
et M.
ZAMBUJO
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
KERGOAT
EIL
MUNICIPALE,
Q
Par
délégation
op
Générale
des
Services
Exécutoire
en
vertu
de
P ae
,
2131-1
pu.
CGCT
A.R.
du
4
d, 4e.
e.
101
…
2
DÉS
une
Identifiant
unique-de
l'acte
é
\
À+-
A)
/
N° 095-219505823, -
LS. Ô À oe.. . DL2025
-. 4.
…LX\S
#
e
IÂHET.
Publiée
le
#7.Le. LÉ
SRA…..
77
Val
46°
—
48
HOTEL
DE
VILLE
-
Place
y Gékéral
tn
:
BP
60088 - 951
11
SANNOIS
Cedex-
Tél.
01
39
9820
00
-
Fax
01
39
98
20
01-
SIRÉT
21950582300019 DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2025/14
du
06
février
2025
OBJET
:(024)
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
L'ASSOCIATION
«
SANNOIS
GEMS
CHEERLEADING
»
POUR
LA
PARTICIPATION
DE
TROIS
DE
LEURS
ATHLETES
AU
CHAMPIONNAT
DU
MONDE,
À
ORLANDO,
EN
AVRIL
2025
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L
2121-29
et
L
2122-21,
Considérant
que
les
activités
associatives
constituent
un
élément
important
de
l’éducation,
de
la
culture,
de
l'intégration
et
de
la
vie
sociale,
Considérant
que
l’association
«
Sannois
Gems
Cheerleading
»
est
en
progression
constante.
Considérant
qu’en
juin
dernier,
après
une
magnifique
3è"e
place
au
Championnat
de
France,
les
QUEEN
(affiliée
à
l'association
Sannois
GEMS
Cheerleading)
ont
été
sélectionnées
pour
représenter
la
France
aux
Championnats
du
Monde
des
Clubs,
à Orlando
du
25
avril
au
28
avril
2025
Considérant
la
demande
de
subvention
exceptionnelle
du
club
pour
mettre
tout
en
œuvre
afin
d’aider
ses
athlètes
à
financer
leur
projet.
Considérant
la
volonté
municipale
de
valoriser
les
associations
sportives
et
la
promotion
de
leurs
activités.
Vu
l'avis
de
la Ière
Commission,
Après
en
avoir
délibéré,
Vote(s)
Pour
:
31
Vote(s)
Contre
: 2
Abstention(s)
:
0
DECIDE
:
Article
1
: de
verser
à l’association
«
Sannois
Gems
Cheerleading
» une
subvention
exceptionnelle
de
3
000
€.
Article
2
:de
préciser
qu’en
cas
d'annulation
de
la
participation
des
QUEEN
(affiliée
à
l'association
Sannois
GEMS
Cheerleading)
au
championnat
du
monde,
la
subvention
annuelle
octroyée
par
la
Commune
de
Sannois
sera
diminuée
du
montant
de
la
subvention
exceptionnelle.
Article
3
:de
préciser
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
principal
2025.
Article
4
:de
préciser
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
présenté
à Monsieur
le
Maire
de
Sannois,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
—
2/4
bd
de
l’Hautil
BP
30322
95027
Cergy-
Pontoise
Cedex
dans
ce
même
délai
de
deux
mois
par
l’intermédiaire
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
:https:/www.telerecours.
fr.
AINSI
DELIBERE,
POUR
EXTRAIT
CONFORME
LE
MAIRE
Dirt
LE
SECRETAIRE
DE
SEANÇA
/
/
l
TT
Bernard
JAMÉT
|
ds
Pierre
KERGOAT
UV
Vice-Président
NX
77
ad
Conseiller
Muncipa
Communauté
d'Agglomération
Val Parisis