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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 224 Composition du bureau
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 224 Composition du bureau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 18/12/2020 Reçu en préfecture le 18/12/2020 Affiché le
Ts
REGISTRE
DES
DÉLIBÉ|
in:
o38-200040111-20201215-20_224-DF
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
q
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
CŒUR
DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers — 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
LEUR
DE CHARTREUSE
°
“
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N° 20_224
L'an deux
mille
vingt,
le quinze
décembre
à 19h,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans a salle de réunion du Pôle tertiaire
-
OBJET: COMPOSITION DU BUREAU
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence
d'Anne
LENFANT.
Date
de
la convocation
: mercredi
9 décembre
2020
Présents
les délégués
avec
voix délibérative
:
Hervé
BUTTARD
{Corbel);
Pierre
BAFFERT,
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
(Entre-deux-
Guiers)
; Anne
LENFANT
{Entremont-le-Vieux)
; Evelyne
LABRUDE
{La Bauche}; Myriam
CATTANEO,
Nombre de Conseillers : En exercice : 36
Pierre FAYARD
(Les Echelles) ; Williams DUFOUR,
, Marie José SEGUIN
(Miribel
les Echelles) ; Laurette
Présents
: 29
BOTTA
({Saint-Christophe
la Grotte); Denis
DEBELLE,
Eric
L'HERITIER
(Saint Christophe
sur Guiers);
Votants : 36
Christiane BROTO
SIMON
(Saint Franc); Murielie GIRAUD
{Saint Jean de Cou}
; Marylène
GUUARRO,
Martine MACHON,
Roger JOURNET
{Saint Joseph
de Rivière} ; Jean-Claude SARTER,
Céline
BOURSIER,
Résultat du vote:
! Bertrand
PICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Véronique
MOREL,
Mathias
LAVOLE
(Saint-Laurent
du
Pont}
; Stéphane
GUSMEROLI
Cécile
LASIO
(Saint-Pierre-de-Chartreuse); Christine
SOURIS
(Saint
Pour :36
Pierre de Genebroz)
; Pascal SERVAIS
(Saint-Pierre d'Entremont 38) ; Denis BLANQUET {Saint-Thibaud
Contre :0
de Cour)
Abstention : 0
Pouvoirs
: Nathalie
HENNER
à Jean
Claude
SARTER;
Wilfried
TISSOT
à Stéphane
GUSMEROLI;
Maryline
ZANNA
à Denis
BLANQUET; Suzy
REY
à Martine
MACHON
; Jean
Paul SIRAND
PUGNET
à
Bertrand
PICHON-MARTIN
; Bruno STASIAKà Myriam
CATTANEO
; Bruno GUIOL à Williams DUFOUR
Conformément
à
l’article
L.5211-10,
le
bureau
est
composé
d’un
président,
d’un
ou
plusieurs
vice-présidents
et
éventuellement
d’un
ou
plusieurs
membres.
La
Présidente
prapose
que
le
bureau
soit
constitué
de
la
Présidente,
des
9
vice-présidents,
d’un
conseiller
supplémentaire
membre
du
bureau
et
des
maires
des
communes
constituant
la Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse. Le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
FUNANIMITÉ
-
APPROUVE
la composition
du
bureau
proposée
par
la
Présidente.
La
Présidente,
.
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
ce jour
au
siège
de
la collectivité
+
INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le 15 décembre 2020,
1/1
.