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Procès Verbal - pv cm 01 08 23 2262
Procès Verbal - pv cm 23 04 24 2688
Procès Verbal - pv 22 12 23 2146
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 22 12 23 2146)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
22/12/2022
Référence :
CR-CM
Edition
du :
23/12/2022
AN
MÉEUTUD
PROCES-VERBAL
REUNION
Cet
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire:
| ADM
- MB
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
22
DECEMBRE
2022
A
18
H
00
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-deux
décembre,
à
dix-huit
heures
zéro
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
GINIES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
décembre
2022
Présents
: GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
GACHET
Edith,
DEQUIDT
Jonathan,
PIFFARD
Emmanuelle,
VIARD
Richard,
VOLPE
Marc.
Excusés
: SIMON
Robert,
LANG
Patrick,
MAQUER
Françoise,
PAUL
Gaëlle,
RICHARD
Aline.
Pouvoirs
: SIMON
Robert
donne
pouvoir
à GINIES
Alain,
MAQUER
Françoise
donne
pouvoir
à GACHET
Edith,
RICHARD
Aline
donne
pouvoir
à PELLISSIER
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: DEQUIDT
Jonathan
de
de
as
ste
ae
ae
te
8e
as
6?
26
+
La
La
LA
+
La
+
L7e
+
Le
Maire
excuse
ses
collègues
qui
n’ont
pu
être
présents
ce
soir
et
informe
des
pouvoirs
donnés.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour
=>
l’ordre
du jour
est
validé.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
décembre
2022
—>
le
Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation.
En
vertu
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
Jonathan
DEQUIDT
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à
l’unanimité.
Mme
BRUN
Marlène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire.
de
aa
8%
89e
de
80
aa
8%
LC
+
+
+
+
+
+
LPC
+
+
ORDRE
DU
JOUR
—>
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
précédente
1)
Election
d'un
nouvel
Adjoint
au
Maire
suite
à
une
démission
CAC
AAC
A
+
LC
+
La
+
LS
+
+
+
+
1/ ELECTION
D’UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE
SUITE
A
UNE
DEMISSION
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
du
Préfet
de
l’Isère
informant
de
la
volonté
d’Edith
GACHET
de
démissionner
de
sa
fonction
de
3°"
Adjointe
au
Maire,
étant
entendu
qu’elle
conserve
son
mandat
de
conseillère
municipale.
Le
Maire
explique
que
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
des
services,
notamment
l’Urbanisme,
il
est
nécessaire
de
pouvoir
le poste
vacant
de 3°"
Adjoint.
Il
remercie
Edith
GACHET
pour
son
engagement
en
tant
qu’Adjointe
à
l'Urbanisme,
pour
avoir
élaboré
le
Plan
Local
d’urbanisme
et ses
modifications,
sa
régularité
dans
les
réunions
avec
la Commission
urbanisme,
le traitement
des
dossiers
et son
impartialité,
ainsi
que
pour
toutes
les
missions
qui
lui
ont
été
confiées.
1/2 Edith
GACHET
répond
qu’il
s’agit
d’un
devoir
en
tant
qu’élue
de
s’impliquer
dans
la
vie
communale
et
effectuer
les
missions
avec
impartialité.
Elle
remercie
le
Maire
pour
son
travail,
même
dans
les
moments
difficiles
que
vit
la
commune
actuellement.
Elle
remercie
également
les
membres
extérieurs
de
la
commission
urbanisme
qui
ont
toujours
été
impliqués
et motivés
pour
cette
mission.
Le
Maire
informe
qu’il
y a lieu
de
procéder
au
vote
au
scrutin
secret
à la majorité
absolue.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
Le
Conseil
Municipal,
entendu
Monsieur
le
Maire,
après
délibération :
>
DECIDE
que
l’Adjoint
à désigner
occupera,
dans
l’ordre
du
tableau,
le
même
rang
que
l’élu
qui
occupait
précédemment
le poste
devenu
vacant
;
>
PROCEDE
à la désignation
du
3°"
Adjoint
au Maire
au
scrutin
secret à la majorité
absolue
:
e
Sont
candidats
: VOLPE
Marc
Nombre
de
votants
: 11
(dont
3
pouvoirs)
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 11
Nombre
de
bulletins
blancs
et
nuls
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés :
11
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
: VOLPE
Marc
=
9
voies
Monsieur
VOLPE
Marc
est désigné
en
qualité
de
3°"
Adjoint
au
Maire.
Il remercie
pour
cette
confiance.
Il
confirme
qu’il
va
reprendre
la
suite
d’Edith
GACHET
sur
l'Urbanisme,
avec
le
traitement
des
nouveaux
dossiers
qui
arrivent
avec
le développement
touristique
de
la commune.
PKR
He KR
ke
Re 2e 0e He DR DÉS ES
DE HS
ee
He
Ke 2e 2
QUESTIONS DIVERSES
Le
Maire
procède
à un
tour
de
table :
- Murielle
VIARD
GAUDIN
informe
qu’elle
a une
demande
de
subvention
des
Archers
de
l’Oisans
pour
aider
à
l’achat
des
tenues.
Elle
propose
de
procéder
comme
avec
les
autres
associations,
à
hauteur
de
50
%
du
montant
des
tenues
des
enfants
d’Allemond
=>
proposition
validée
- Richard
VIARD
et
Marc
VOLPE
informent
que
nous
attendons
le
passage
de
la
STRMTG
pour
contrôler
l’assesseur
incliné
avant
de
pouvoir
l’ouvrir
au
public.
Va
as
ae
ae
8e
de
do
a
de
L0Sa LPS
*
+
+
LG
+
LC
+
LC
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 18h30.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séan
Jonathan
DÉQUIDT
Alain
GINT
2/2