Procès Verbal - 1767168594 202571 PV du 19 06 25

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Procès Verbal - 1767168594 202571 PV du 19 06 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hérisson. Lien du pdf (Procès Verbal - 1767168594 202571 PV du 19 06 25)Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Investissement et développement économique, Envoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 19 JUIN 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le dix neuf juin à 18H, le Conseil Municipal de cette commune, convoqué le 13 juin, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Stéphanie CUSIN-PANIT, Maire.

Étaient présents: Stéphanie CUSIN-PANIT, Josette DOURBIAS, Denis BONNEAU,

Philippe PERCHE, Nicole BUVIN, Olivier PERRIER, Aurélie GILBERT, Damien LESPINASSE

(à partir de 18h38), Nicolas CHEVALIER

Pouvoirs: Emilie BERGONHE pour Philippe PERCHE, Yolande PASQUET pour Nicolas

CHEVALIER

Absents : Damien LESPINASSE (jusqu'à 18h38)

Secrétaire de séance : Josette DOURBIAS

En préambule, Madame le Maire souhaite rendre hommage à M. EMMENDOERFER André, conseiller municipal décédé le 13 juin 2025 et M. DELAGE Christian, Président de l'association hérissonnaise Maison des Loisirs décédé le 11 juin 2025.

André Emmendoerffer

Un homme engagé et dévoué pour la Commune de Hérisson nous a quittés. Elu municipal de 1989 à 2014 et de 2020 à 2025, soit 30 ans, 5 mandats, dont 3 en qualité d'adjoint au Maire, il a été également Président de la Maison des Loisirs.

Et au-delà.

Il était administrateur de l'Office de Tourisme Aumance-Tronçais dès le début de l'aventure en 1999.

A la fin du mandat de Jacques de Frémont, il a été élu Président de cet Office de Tourisme

en 2012 et ce jusqu'à la fusion des territoires et la création du nouvel Office de Tourisme Intercommunautaire en 2018 et la dissolution de l'Office de Tourisme Aumance-Tronçais. Très attaché au rayonnement de Hérisson, de la vallée de l'Aumance et du Pays de Tronçais, sous sa présidence les partenariats touristiques et culturels avec les territoires voisins, comme le Cher ou la Nièvre, ont poursuivi leur développement. Il en était de même avec les institutionnels tels que l'ONF ou le Comité Départemental du Tourisme avec lesquels les actions touristiques communes se sont encore multipliées.

Chef d'équipe ouvert, pédagogue et bienveillant il a su accompagner les membres du Conseil d'Administration de l'OT, ainsi que le personnel vers les changements fondamentaux des politiques touristiques nationales et locales de la fin des années 2010.

Christian Delage

Un autre pilier de la vie associative locale nous a quittés.

Secrétaire de la Maison des Loisirs sous la présidence d'André Emmendoerffer puis président au départ d'André Emmendoerffer, Christian Delage à consacré plusieurs décennies à l'animation du village dans des domaines variés comme la jeunesse, la culture, l'environnement et les activités sportives.

Une minute de silence est observéeEnvoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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62- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 MAI 2025

Madame le Maire présente à l'assemblée le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 MAI 2025.

Le conseil municipal après en avoir délibéré :

A l'UNANIMITE

- __ APPROUVE le Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 20 MAI 2025.

63- CHOIX de l'ENTREPRISE pour l'AMENAGEMENT du PARC DERRIERE LA MAIRIE

Madame le Maire indique que le marché pour l'aménagement du parc derrière la Mairie, inscrit au RCVCB, a été publié le 16/05/25 sur AWS et sur le journal La Montagne le 19/05/2025. La date limite de réception des offres a été fixée le 05/06/25 à 12h. 3 offres ont été réceptionnées.

La Commission d'Appel d'Offres s'est réunie le 05/06/25 et a procédé à l'ouverture des plis. Monsieur CHALMET d'Altergéo, MOE sur ce projet, a procédé à l'analyse des offres conformément au règlement de consultation.

La CAO s'est ensuite réunie le 19/06/25.

Les entreprises soumissionnaires sont :

- La COLAS pour 233 360 € HT et option* à 3 330€ HT

- __ SMTBP pour 218 676.75 € HT et option* à 2 701 € HT

- ADN Travaux publics pour 198 890 € HT et option* à 3 700 € HT. *Option : aménagement de la cour arrière de la Mairie

Les notes attribuées avec options sont :

- La Colas : 93.1/100

- __SMTBP: 91.9/100

- ADN Travaux Publics : 100/100

La CAO réunie ce jour propose de retenir l'offre de ADN Travaux Publics pour 198 890.00 €HT avec l'option de 3 700.00 €HT

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

A l'UNANIMITE

DECIDE d'attribuer l'aménagement du Parc derrière la Mairie l'entreprise ADN Travaux Publics pour 198 890.00 €HT et l'option pour 3 700.00 €HT, soit un total de 202 590 € HT.

AUTORISE Mme le Maire à signer le marché public avec l'entreprise ADN Travaux Publics pour 202 590.00 €HT (mission de base + option) sous réserve de l'obtention des financements.

Monsieur BONNEAU souligne que les 3 entreprises sont de qualité. L'offre d'ADN travaux Publics est la plus intéressante.

64- DEMANDE DE SUBVENTION POUR l'AMENAGEMENT du PARC DERRIERE LA MAIRIE

Madame le Maire indique que le projet pour l'aménagement du parc derrière la Mairie, inscrit au RCVCB, voté en séance du 20/05/2025, peut obtenir des financement LEADER sur un appel à projet « Mieux vivre en Bourbonnais » AAP 1.5 « Revitalisation des centres- bourgs » référence PDA: 501-AURGALO002-FAT-AAP1.5 ainsi qu'une aide financièreEnvoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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TT

auprès de la Région dans le cadre du Bonus Ruralité. Madame le Maire propose le plan de financement ci-après :

Dépenses | Montant Recettes Montant | Taux

HT

Altergéo 11 400 | Département 34 238.40 | 16%

ADN TP 202 590 | LEADER 60 000 | 28.04

%

REGION 76 953.60 | 35.96

%

Autofinancement | 42 798.00 | 20%

TOTAL 213 990 | TOTAL 213990 | 100

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

A l'UNANIMITE

VALIDE le plan de financement proposé et accepte qu'une prise en charge systématique par l'autofinancement ait lieu en cas de financement externes inférieurs au provisionnel

AUTORISE Mme le Maire à demander les aides financières

M. PERRIER demande s'il y une date butoir pour demander les subventions. Mme le Maire répond que la demande des fonds LEADER doit être déposée avant le 30 juin 2025 pour un passage en commission en octobre. La demande pour la Région sera traitée en septembre 2025. Les travaux pourront démarrer en novembre 2025.

65- DEMANDE DE SUBVENTION du FOOTSBARN TRAVELLING THEATRE

Madame le Maire fait part de la demande de subvention de la compagnie de théâtre le Footsbarn Travelling Théâtre pour un nouveau spectacle intitulé « N'oublie pas ». Après avoir présenté le plan de financement, Madame le Maire indique que la compagnie demande une subvention de 500 €.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

A l'UNANIMITE

AUTORISE Mme le Maire à verser une subvention de 500 € à la compagnie le Footsbarn Travelling Théâtre

M. PERRIER demande si le spectacle est en français.

M. Bonneau répond par l'affirmative.

Mme GILBERT demande si cette troupe est demeure sur la commune et si elle a déjà bénéficié de subvention de la commune.

Mme le Maire répond que le Footsbarn est bien domicilié sur la commune et qu'il s'agit d'une première demande.

66- AVENANT n°1 LOT 3 Entreprise BARRERE AU MARCHE DE TRAVAUX DU 3 RUE DE GATEUIL

Madame le Maire indique la nécessité de fermer par panneaux 1 porte les 3 ouvertures du rez-de-chaussée. Ces travaux concernent le lot n°3 de l'entreprise BARRERE.Envoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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Montant du marché initial : 27 600 € HT

Montant de l'avenant n°1 : 750 € HT

Montant du nouveau Marché : 28 350 € HT

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

Voix Pour : 7

Voix Contre :

Abstention :

Ne prend pas part au Vote : 1 (Yolande PASQUET)

ACCEPTE l'avenant présenté du marché du 3 rue de Gateuil pour le LOT n°3 de l'entreprise BARRERE

M. CHEVALIER indique que le chantier se passe bien.

Mme le Maire précise que le chantier a pris du retard en raison d'une réponse tardive des ABF pour un avis sur la devanture. Par conséquent, il convient de fermer le local par une porte provisoire pour la poursuite du chantier, d'où l'avenant de l'entreprise BARRERE.

67- AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DU 3 RUE DE GATEUIL et DEMANDE DE FOND DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE TRONCAIS

Madame le Maire présente les avenants nécessaires à l'aménagement de l'étage du commerce du 3 rue de Gateuil.

Elle demande également de pouvoir sollicité 10 000 € au titre du fond de concours à la CC du Pays de Tronçais.

Lot n°3 BARRERE Avenant n°2

Montant du marché initiale : 27 600 € HT

Avenant n°1 :+750€ HT

Avenant n°2 : + 4029.91 € HT

- 1468€HT

Total de l'avenant n°2 : + 2 561.91 €HT

Total du marché : 30 911.91 € HT

Lot n°4 SAPP Avenant n°1 :

Montant du marché initial : 17 830.85 € HT

Montant de l'avenant n°1 : +13 153.19 € HT

- 33545€HT

Total de l'avenant n°1 :12817.74€£ HT

Montant du nouveau Marché : 36 778.31 € HT

Lot n°5 Zanelli Avenant n°1 :

Montant initial du Marché : 5 049 £ HT

Montant de l'avenant n°1 : 3 797.27 € HT

Total du nouveau Marché : 8 846.27 € HT

Lot n°6 Dumas Giry Avenant n°1 :

Montant du Marché initial : 10 275 € HT

Montant de l'avenant n°1 : + 1 895.58 € HT

Montant du nouveau Marché : 12 170.58 € HTEnvoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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Lot n°7 Tauveron Avenant n°1 :

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

Voix Pour : 6

Voix Contre : 1 (Emilie BERGONHE)

Abstention :

Ne prend pas part au vote : 1 (Yolande PASQUET)

ACCEPTE les avenants présentés du marché du 3 rue de Gateuil

AUTORISE Mme le Maire à solliciter le fond de concours à la CC du Pays de Tronçais pour un montant de 10 000 €.

Mme le Maire indique qu'il est pertinent d'aménager à minima l'étage et de l'isoler (murs et plafonds), de traiter le sol et d'installer du chauffage pour un volume de 30 m2 car toutes les entreprises sont déjà sur place. Elle précise que ces travaux supplémentaires peuvent être financer par le fond de concours de la CC du Pays de Tronçais. M. PERCHE demande ce qu'il se passerait si la commune n'obtient pas le fond de concours. Mme le Maire répond que la commune va l'avoir car elle peut en bénéficier tous les ans (sauf pour la voirie).

M. CHEVALIER précise que la commune va avoir des moins-values en isolant l'étage et que ces travaux vont garder le bâtiment en bon état.

68- DECISION MODIFICATIVE n°2 DU BUDGET COMMUNE

Madame le Maire indique la nécessité de précéder à des transferts de crédits en section d'investissement sans modification des équilibres :

Opé 205 « Maison médicale » :

c/231 : - 26000 €

Opé 197 « Parking derrière la Mairie » :

c/231 : - 10 000 €

Opé 192 « Aménagement commerce Rue de Gateuil »:

c/231 : + 36 000 €

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

Voix Pour : 6

Voix Contre :

Abstention : 1 (Emilie BERGONHE)

Ne prend pas part au vote : 1 (Yolande PASQUET)

ACCEPTE les modifications budgétaires demandées.

Arrivée de M. LESPINASSE Damien à 18h38

69- BAIL PRECAIRE POUR LE COMMERCE 3 RUE DE GATEUIL

Madame le Maire donne lecture de la demande de Mme PASQUET Yolande, commerçante,

sollicitant une convention d'occupation pour le futur commerce situé au 3 rue de Gateuil.

Madame PASQUET Yolande demande à recourir à un bail précaire d'un an (renouvelable 2 fois).Envoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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Madame le Maire propose d'établir un bail précaire à partir du 01/11/2025 pour un montant mensuel de 250 €.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

Voix Pour : 8

Voix Contre :

Abstention :

Ne prend pas part au vote : 1 (Yolande PASQUET)

ACCEPTE la signature d'un bail précaire au profit de Mme PASOUET Yolande, commerçante, à partir du 01/11/2025,

FIXE le montant mensuel du loyer à 250 €.

AUTORISE Mme le Maire à sollicité JFG Immobilier pour établir ledit bail.

M. PERCHE demande s'il y aura des conditions de rachat par la commune de certains équipements installés par la gérante à son départ.

M. CHEVALIER indique qu'il ÿ aura un repreneur en cas de cession d'activité de la future gérante.

M. PERCHE indique qu'il serait préférable que des clauses soient prévues dans le bail afin de protéger la mairie.

M. CHEVALIER répond que la gérante est propriétaire du fond et que le rideau métallique est financé par les Douanes.

Mme le Maire indique que la future gérante ne pourra pas repartir avec le rideau métallique car les travaux financés par la mairie tiennent compte de son installation. M. PERCHE propose que le bail précaire soit rédigé par un professionnel.

70- ACHAT D'UN TABLEAU de Mme Sylvie BAZIN

Madame le Maire propose de continuer d'alimenter le fond des œuvres culturelles détenu par la Mairie.

Suite à l'exposition de Mme BAZIN Sylvie qui a eu lieu au Musée de la Commune du 12 au 25 avril 2025, elle propose d'acquérir une œuvre d'une valeur de 130 €.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré,

Voix Pour : 8

Voix Contre :

Abstention : 1 (BONNEAU Denis)

ACCEPTE d'alimenter le fond des œuvres culturelles de la commune,

AUTORISE Mme le Maire à procéder à l'acquisition d'une œuvre de Mme Sylvie BAZIN d'une valeur de 130 €

INFORMATIONS

Point sur les travaux en cours :

- Rénovation du commerce Rue de Gateuil: une pierre saillante du rempart du château menace la toiture du commerce Rue de Gateuil, une intervention est nécessaire. La DRAC et les ABF vont être consultés pour savoir quelle entreprise faire intervenirEnvoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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Parc entre l'EHPAD et la Mairie : le SDE a fait une proposition d'éclairage public : le choix du nombre et de l'implantation des candélabres est à étudier.

Agence Postale: calendrier des opérations (Appel d'offres en Septembre, démarrage des travaux en novembre) ; le déplacement des compteurs de la Maison des associations est nécessaire.

Maison de soins: calendrier des opérations (démarrage des travaux en octobre);

Josette Dourbias présentera le dossier le 25 Juin à Tronget auprès de la commission d'attribution du financement LEADER.

Travaux assainissement : réunions de chantier les mercredis à 10h00, pour les élus

délégués au SEA ; réunion le 01/07 à 14h00 avec les partenaires et les riverains

En régie : campagne d'enrobé ; tonte ; plantation dans les venelles

Réunion des commissions municipales :

Commission CAO pour le projet Parc : ouverture des plis le 05/06, analyse des plis le 19/06

Les rendez-vous :

Rendez-vous avec Laurent Page du groupe Carrefour pour l'implantation d'un commerce PROXI : étude de marché produite ; annonce conjointe à publier

Conférence des Maires organisée par le PETR à Maillet le 4 Juin : retour sur le projet TEP SCAN, présentation du Projet Culturel de Territoire

Parlement Rural Français organisé par l'AMRF à Saint Gérand le Puy le 6 Juin : «les centres bourgs : enjeu de cohésion territoriale » : les commerces de proximité, la maîtrise du foncier, le patrimoine, les services, les espaces publics, la culture comme facteur d'attractivité. Intervenants variés (Etat avec M le Préfet, le directeur national de l'ANCT, Région, Elus parlementaires, élus locaux de la région, EPF, Assemblia….) La planification est nécessaire pour un projet de développement qui va au-delà du temps d'un mandat électoral.

Projet en cours à venir pour l'ancienne école maternelle avec Camille Sauvage : rdv le lundi 23 juin à 15h pour présentation du projet et demande de bail 3-6-9

Animations et culture :

Mme Sauvage, artiste plasticienne et qui occupe les locaux de l'ancienne maternelle sollicite une modification de son bail afin de sous-louer pour un projet culturel. Brocante : demande de sonorisation du village émise par la Sous-Préfecture pour l'alerte en cas de danger (devis reçus: 1900 € pour une sonorisation ponctuelle, 15000 € pour une sonorisation permanente ; nouveau devis demandé pour l'utilisation des hauts parleurs de l'Eglise Notre-Dame) ; demande d'aide du Comité des Fêtes pour le financement des vigiles : les élus demandent que le Comité des Fêtes présente les comptes de l'association ainsi qu'un plan de financement de l'association.

Organisation de l'exposition estivale au Musée «Jean Lecourieux-Bory, ANTICONFORMISTE » : vernissage le 28 juin, exposition jusqu'au 30 août

Don d'une photo de l'Espace Hélène et Jacques Gaulme sous la neige ; cette photo a été donnée par Isabelle Pirès dont le grand père Monsieur Arnoux, dénommé « la petite pindule », habitait Hérisson.Envoyé en préfecture le 15/09/2025

Reçu en préfecture le 15/09/2025

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ID : 003-210301271-20250909-DEL202571-DE

- Herisson a reçu le label guide Michelin avec une étoile.

QUESTIONS DIVERSES

M. PERRIER demande pourquoi le collecteur des verres situé à Crochepot a été enlevé. Mme BUVIN répond qu'il était mal placé. Mme le Maire précise que les riverains se sont plaints qu'il faisait trop de bruit, il a été remis derrière l'EHPAD.

M. BONNEAU indique que Mme CHAVALIER Elsa, électricienne, va faire un devis pour

remettre en fonction l'amplificateur de l'Église du Bourg et un autre pour le boîtier électrique du clocher Saint-Sauveur.

Mme GILBERT indique que la présidence du SIRP a changé, suite à la démission de M. DELAMARLIÈRE. Le président est désormais M. TOURAUD (Maire de Vans) et la vice- présidente est Mme GILBERT. Elle indique qu'à la rentrée 2025/2026, l'effectif est en hausse. Le dispositif mis en place cette année est reconduit. Tous les enfants seront accueillis à l'école de Hérisson les lundis et mardis, puis répartis pour les CP et CET à Venas, et les CE2, CM1 et CM2 à Louroux-Hodement. Les maternelles restent à Hérisson. À la rentrée 2026/2027, une classe pourrait être fermée, dans cette hypothèse, tous les enfants seraient accueillis à l'école de Hérisson. Cette rentrée nécessitera la réorganisation du personnel.

Mme BUVIN demande si les travaux ont été effectués à l'Église Notre-Dame, car toutes les

cérémonies sont actuellement célébrées à l'Église de Châteloy. Mme le Maire répond que la commune n'a pas obtenu la reconnaissance en catastrophe naturelle mais que l'Église Notre-Dame peut accueillir les cérémonies.

Mme BUVIN demande si le bail dont le locataire ne payait plus les loyers a été résilié. Mme le Maire répond que là commune a obtenu sa résiliation, mais cela a nécessité deux visites chez le locataire.

Mme DOURBIAS propose l'achat de tables et de bancs pour la salle des fêtes. Après échanges, il convient d'acheter des chaises à la place des bancs. Mme DOURBIAS continue la prospection.

Mme DOURBIAS présente un devis de 5 865 € pour l'adressage de la commune. Le 11 juin, elle à rencontré Mme Chalmin de La Poste. Ce travail est important et obligatoire, notamment pour les secours et les livraisons. Après échanges, il est convenu que ce travail sera réalisé par des élus du conseil municipal.

Séance levée à 19h45.

Le Secrétaire de Séance Le Maire

Josette DOURBIAS Stéphanie CUSIN-PANIT