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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hérisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1767168548 202562 Approbation PV du 20 05 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 25/06/2025
Reçu en préfecture le 25/06/2025 CS L n
Publié le
ID : 003-210301271-20250619-DEL202562-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HERISSON
Délibération n°62/2025 L'an deux mil vingt-cinq, le dix neuf juin à 18H, le Conseil Municipal de cette
commune, convoqué le 13 juin, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans Nomenclature ACTE : le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Stéphanie 5.2 Fonctionnement des CUSIN-PANIT, Maire.
assemblées Etaient_ présents : Stéphanie CUSIN-PANIT, Josette DOURBIAS, Denis
BONNEAU, Philippe PERCHE, Nicole BUVIN, Olivier PERRIER, Aurélie
NOMBRE DE MEMBRES GILBERT, Nicolas CHEVALIER :
Pouvoirs: Emilie BERGONHE pour Philippe PERCHE, Yolande PASQUET En | Nb de pour Nicolas CHEVALIER
exercice | Présents | suffrages | Absents: Damien LESPINASSE
SAPOMSS Secrétaire de séance : Josette DOURBIAS 11 8
Pour: 8
Contre :
Abstention
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU
Date de ia convocation : CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2025
13 juin 2025
Date d'affichage à la porte dela Madame le Maire présente à l'assemblée le procès-verbal de la Mairie de la liste des réunion du conseil municipal du 20 MAI 2025.
délibérations :
20/06/2025 Le conseil municipal après en avoir délibéré :
A l'UNANIMITE
- APPROUVE le Procès-verbal de la réunion du conseil
, . ou municipal du 20 MAI. Acte rendu exécutoire après dépôt P 0
en Sous-Préfecture le : |
Pour extrait certifié conforme,
Fait à Hérisson, le 19/06//2025
Le Maire, Le Secrétaire de séance
Stéphanie CUSIN-PANIT Josette DOURBIAS