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Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2024
Ordre du Jour - ODJ CM 23 09 2024
Conseil Municipal - CM 2024 09 23 1
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2024 09 23 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 Septembre 2024
Convocation du 16 Septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 23 septembre 2024 à 19h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire, en séance publique, à la mairie sous la présidence de Monsieur Marcel FERRARI, Maire.
Présents : Jacques HENRIOT, Michel BANCELIN, Jean-Christophe POZO, Olivier DESSAINJEAN, Jean-Marie PELTIER, Monique BASSET, Frank BRUNET-DUNAND, Emmanuelle GUIGUET- BOULOGNE, Raphaël MARTIN, Colette MONTET, Anne-Sophie VENIEN.
Absents : Brigitte IANNUZZI
Secrétaire de séance : Frank BRUNET -DUNAND
Présente : Marie-Agnès ROISSARD (secrétaire de mairie)
Rédactrice : Monique BASSET
Ordre du jour
– Coupe affouage 2024
– Demande de subvention au Département pour bois scolytes
– Adhésion au groupement de commande bois énergie
– Intégraton périmètre étude de la ZFE-m
– Décision Modificative n°2
– Questions diverses
Coupe affouage 2024
Cette année, la coupe d'affouage sera réalisée sur la parcelle n° 6 (100 m3 sur 2 hectares). Les inscriptions étaient ouvertes jusqu'à la fin du mois de septembre.
Le conseil municipal a voté à l'unanimité pour la réalisation de cette coupe affouage.
Demande de subvention au Département pour bois scolytes
Le département de la Savoie alloue une subvention pour bois scolytés aux communes dont les forêts sont touchées par cette épidémie.
Sur la commune de Saint-Sulpice, 200 m3 de bois sont atteints par le scolyte.
Le conseil municipal a voté à l'unanimité pour la sollicitation de cette subvention départementale. Adhésion au groupement de commande bois énergie
Grand Chambéry met en place un groupement de commande de bois énergie. En vue de la future installation de la chaudière au bois de l'école, la commune de Saint-Sulpice peut être intéressée par ce groupement.
Ainsi, le Conseil Municipal autorise M. le maire, Marcel FERRARI, à signer une convention auprès de Grand Chambéry pour adhérer à ce groupement de commande de bois.
Votants = 11 : Pour = 9 Contre = 2 Abstention = 0
Intégration périmètre étude de la ZFE-m
ZFE-m : Zones à Faibles Emissions mobilité
Son principe est de limiter la circulation des véhicules les plus polluants dans un périmètre défini et selon des plages horaires déterminées, par décision des collectivités concernées.
Le Conseil Municipal est amené à délibérer sur cette intégration.
Votants = 11 : Pour = 0 Contre = 7 Abstention = 4
Décision Modificative n°2 du budget générale
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'approuver la décision modificative n°2 du budget général.
Vote : unanimité
Questions diverses
Commission Forêt
M. Jean-Christophe POZO va se mettre en rapport avec la commune d'Aiguebelette, en vue de la création d'une piste forestière pour l'évacuation commune des bois dépérissants ou autres.