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Convocation - cms CONVOCATION
Document publié le Mardi 17 mars 2026 par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Convocation - cms CONVOCATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Anse, le 17 mars 2026
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
A la suite de son renouvellement le 15 mars 2026, j’ai l’honneur de vous faire connaître que je réunirai le Conseil Municipal le :
Samedi 21 mars à 09h00
Salle du Conseil Municipal – 170 Rue de Verdun – 69480 ANSE
SEANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – ELECTION DU MAIRE
I- INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
a. Installation du conseil municipal
b. Désignation du secrétaire de Séance
c. Election du Maire
d. Détermination du nombre d’adjoints
e. Election des adjoints
f. Lecture de la charte de l’élu local
II- DELIBERATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
a. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
b. Application des majorations prévues par la loi aux indemnités de fonction c. Délégations de fonctions du Conseil au Maire
d. Délégation pour étudier et déroger aux tarifs de locations de salles
communales
e. Détermination des conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des
membres de la CAO (marchés publics) et de la CDSP (délégation de service
public)
f. Fixation du nombre et désignations des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial
g. Désignation des délégués dans les structures intercommunales
i. Syndicat de Rivière Basse Azergues (SRBA)
ii. Syndicat Intercommunal Beaujolais Azergues (SIBA)
iii. Syndicat Intercommunal des Eaux Anse et Région (SIEAR)
iv. Syndicat Intercommunal des Eaux du Val d’Azergues (SIEVA)
v. Syndicat d’Assainissement du Confluant Saône Azergues (SACSA)
vi. Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Galoche (SIGAL)
vii. Syndicat Départemental d’Energie du Rhône (SYDER) h. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
i. Conseil Communal d’Action Sociale (CCAS)
ii. Office Municipal des Sports (OMS)
iii. EPHAD Michel LAMY
iv. Comité d’action sociale (CAS)
v. Association La Vigne des garçons
vi. Comité de Jumelage
vii. Association Les Prairies du Bordelan
i. Fixation, élection ou constitution des commissions municipales et groupes de travail
i. Commission générale
ii. Commission scolaire
iii. Groupe de travail – Conseil Communal des Enfants
iv. Groupe de travail – Saison Plage
v. Groupe de travail – marché forain
vi. Groupe de travail – composteurs partagés
III- DIVERS
a. Dates à retenir
Je vous serai reconnaissant de bien vouloir assister à ce Conseil.
Le Maire
Daniel POMERET