Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1659022556 06 2022 01 Designation du nombre dadjoi
Déliberation - 1659022134 02 2022 03 Convention AMPM DIA
Déliberation - 1659022629 06 2022 04 Adoption de la nomenclature
Déliberation - 1659022590 06 2022 02 Designation des membres CLEC
Procès Verbal - 1659022513 06 2022 01 Bis PV election adjoints
Déliberation - 1659022740 06 2022 06 Organisation du temps de tra
Déliberation - 1659022304 03 2022 06 Versement dune aide financ
Conseil Municipal - Tableau du Conseil municipal
Conseil Municipal - Tableau Conseil Municipal GARGAS
Déliberation - 1659022207 03 2022 03 Taux dimposition 2022
Conseil Municipal - 1659022799 06 2022 Tableau du Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Estève-Janson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1659022799 06 2022 Tableau du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
COMMUNE
:
Communes
de
moins
DES
BOUCHES
DU
RHÔNE
de
1 000
habitants
SAINT-ESTÈVE-JANSON
ARRONDISSEMENT D'AIX-EN-PROVENCE
—
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EReair égal eu Banse
munie
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
-
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-1
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le lundi
suivant
l’élection
du
maire
et des
adjoints.
Est
également
adressée
au
préfet
dans
les
mêmes
délais,
la
liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l’application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Date
de
la
plus
|
Suffrages
obtenus
Fonction!
qu ou Mmes
NOM
ET PRÉNOM
Date de naissance | récente élection à | _ parle candidat
la fonction
(en chiffres)
Maire
Mme
CESARI
Martine
09/03/1949
25/05/2020
98
1°"
Adjoint
M
FARADIAN
Jean
Claude
01/08/1956
25/05/2020
140
2ème
Adjoint
M
FONTANA
Christian
27/03/1954
12/06/2022
115
3ème
Adjointe
Mme
JARDINOT
Sophie
15/07/1975
12/06/2022
123
Conseiller
municipal
Mme
DURAN
Sandrine
27/10/1959
15/03/2020
130
Conseiller
municipal
Mme
QUIEVREUX
Fabienne
15/02/1963
15/03/2020
118
Conseiller
municipal
M
LEMOINE
Olivier
13/08/1975
15/03/2020
112
Conseiller
municipal
Mme
LEGUILLOUX
Véronique
08/11/1974
15/03/2020
110
Conseiller
municipal
M
LUCIANI
Xavier
22/12/1978
15/03/2020
93
Conseiller
municipal
M
LEGROS
Jean-Marc
25/05/1965
12/06/2022
M7
Certifié
par
le
ma
:
T
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
27/86/2822
g:
L
Apple
ant io:
1]
we
E
kg
te
com
1
CI
N9-p
NAS
211S00004-20220628-
788
2