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Déliberation - 202503 022 TPN
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202503 022 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
13/03/2025
Date d’affichage
21/03/2025
19
17
14
14
0
0
Séance du 27 mars 2025
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le VINGT-SEPT MARS à 20
heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 14
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Edwige
BOUDOU, Fabien CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Nelly
DAUDE, Rodolphe DELETAGE, Jérôme FRANQUES, Didier
LAURENS, Patrick LEGER, José LOPEZ, Pascal MIR, Bruno SELAS.
Absents excusés : 3
Nathalie GELY, absente excusée,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Nelly DAUDE
Délibération n° 2025/03/022 – Budget principal 2025 – Subventions aux associations
Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal que dans le cadre du vote du budget primitif 2025, une enveloppe de crédits a été inscrite au compte 65748 « subventions de fonctionnement aux personnes de droit privé ». Il convient de décider de l’attribution individuelle des subventions aux associations communales.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que le règlement adopté par délibération n° 2022/04/022 du 14 avril 2022 fixe les critères d’attribution des subventions aux associations.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés : - approuve les propositions d’attribution de subventions pour l’année 2025, suivant le tableau annexé à la présente délibération,
- dit que les crédits sont inscrits au budget primitif 2025.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20250327-202503_022-DE
Reçu le 09/04/2025 Annexe n° 1 à la délibération n° 2025/03/022
Catégorie 1 – Social
Association Subvention 2025
ADMR Marcillac 936,00 €
Sous-total 936,00 €
Catégorie 2 – Sportif
Association Subvention 2025
Athlé Vallon 294,00 €
Club Basket Vallon 507,00 €
Cercle des Nageurs Causse et Vallon - CNCV 1 392,00 €
Club Omnisports 804,00 €
Entente Cycliste Vallon Dourdou - ECVD 100,00 €
Foot Vallon 678,00 €
Judo Club Marcillac-Vallon 408,00 €
Pétanque Marcillac 108,00 €
RDV Aveyron Hand-ball 342,00 €
Sport Quilles Marcillac 891,00 €
Tennis Club du Vallon 297,00 €
Volley Club 120,00 €
Sous-total 5 941,00 €
Catégorie 3 – Culturel
Association Subvention 2025
Amis des Orgues du Vallon (AAOV) 468,00 €
Mondes et Multitudes 710,00 €
Familles Rurales 372,00 €
Sous-total 1 550,00 €
Catégorie 4 – Evènementiel et autres
Association Subvention 2025
Amicale des Sapeurs-Pompiers 1 428,00 €
APAMA 100,00 €
ARVM 800,00 €
Club des Ainés du vallon 960,00 €
Grapillous du Vallon 600,00 €
Harmonie de Marcillac 900,00 €
Lou Bringaires 1 000,00 €
SOS Chats des Rues 200,00 €
APE Jean Auzel (voyage scolaire) 640,00 €
Sous-total 6 628,00 €
TOTAL 15 055,00 €