Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 06 2011
Conseil Municipal - CM 07 2011
Conseil Municipal - CM 05 2011
Conseil Municipal - CM 03 2011
Conseil Municipal - CM 12 2011
Conseil Municipal - CM 11 2011
Conseil Municipal - CM 02 2011
Conseil Municipal - CM 01 2011
Conseil Municipal - CM 04 2011
Conseil Municipal - CM 10 2011
Conseil Municipal - CM 06 1 2011
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Primarette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 1 2011)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 juin 2011
L’an deux mille onze, le 17 juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de
Primarette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Madame Angéline APPRIEUX, Maire.
Présents : APPRIEUX Angéline, DANZO Daniel, BRAGANTI Karine, FAURE Maurice, AVALLET
Michèle, CARRION Adèle PEDEUX Françoise, POURCHERE Jean-Daniel, SANTONAX Martial,
GAS Marcel.
Absents et excusés : HUREL Noël, ANDRE Jean-Paul
Absent, excusé et ayant donnant procuration à Monsieur Maurice FAURE : DELAY Jean-Louis
Absente : LANTHEAUME Christiane.
Secrétaire de séance : Karine BRAGANTI
Date de convocation : le 14 juin 2011
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.
Madame Le Maire :
Le conseil municipal s’est réuni en lsalle du conseil le Vendredi 17 juin 2011 à 20h30.
Vu le Code électoral, notamment les articles L. O.274 à L.327 et articles R.130-1 à R.171 ;
Vu le décret n°2011-530 du 17 mai 2011 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des
sénateurs ;
Vu les instructions ministérielles ;
Vu l’Arrêté Préfectoral n°2011147-0009 du 27 mai 2011.
a) Composition du bureau électoral.
Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du
conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus
jeunes, il s’agit de M. DANZO Daniel, M. FAURE Maurice, Mme BRAGANTI Karine, M.
POURCHERE Jean-Daniel. La présidence du bureau est assurée par le membre du conseil le
plus âgé.
b) Election des délégués.
Les candidatures enregistrées :
Mme APPRIEUX Angéline,
M. DANZO Daniel,
M. FAURE Maurice,
Mme BRAGANTI Karine,
M. POURCHERE Jean-Daniel,
M. SANTONAX Martial. M le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement de la ou des candidatures, il est procédé au
vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
• Nombre de bulletins : 10
• Bulletins blancs ou nuls : 0
• Suffrages exprimés : 10
• Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mme APPRIEUX Angéline : 10 Voix
- M. DANZO Daniel : 10 Voix
- M. FAURE Maurice : 10 Voix
- Mme BRAGANTI Karine : 10 Voix
- M. POURCHERE Daniel : 10 Voix
- M. SANTONAX Martial : 10 Voix
Mme APPRIEUX Angéline, M. DANZO Daniel, M. FAURE Maurice,ayant obtenu la
majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués titulaires et Mme
BRAGANTI Karine, M. POURCHERE Jean-Daniel et M. SANTONAX Martial ayant obtenu
la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués suppléants pour les
élections sénatoriales.
***************
Plus aucun sujet n'étant à débattre, le conseil est clos à 21 h 30.
Le prochain conseil aura lieu le lundi 27 juin 2011 à 20 h 30.