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Déliberation - D 2017 8 6 Renouvellement de ladhésion à la Fondation du Patrimoine
Document publié le Lundi 3 juillet 2017 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2017 8 6 Renouvellement de ladhésion à la Fondation du Patrimoine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Reçu le 10/07/2017
016-211602362-20170707-D_2017 fe 4 ÂTOMM DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME Ikce du champ de foire
OUTHIERS-SUR-BOËME
8,
délibération :
D_2017 8 6
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 17
Votants : 21
Objet : Renouvellement de
l'adhésion de la commune à la
Fondation du patrimoine
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
tél : 05.45.67.92.20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L' an deux mille dix sept , le vendredi 07 juillet à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 03 Juillet 2017
Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON
Richard, Madame LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET Michel, Monsieur PONTINI Daniel,
Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-Christine, Madame RELET Graziella,
Madame COOLEN Anne-Marie, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie,
Monsieur NOËL Frédéric, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Madame
GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY Dorian
Pouvoirs :
Monsieur TROUSSICOT Franck a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Monsieur RABSKI Jean a donné pouvoir à Madame LHOMME Michèle
Madame COUSSY Stéphanie a donné pouvoir à Madame TAMAGNA Véronique
Monsieur NEBOUT Joël a donné pouvoir à Madame GROLLEAU Rachel
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur RABSKI Jean, Monsieur FOUCHÉ Joël,
Madame COUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine, Monsieur NEBOUT Joël
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune est adhérente à la Fondation
du Patrimoine depuis de nombreuses années et qu'il convient de renouvellement l'adhésion.
Le montant de l'adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l'année 2017 s'élève à 160 €.
Entendu cet exposé, le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
- DECIDE de renouveler son adhésion à la Fondation du Patrimoine pour un montant de
160€;
: - AUTORISE le Maire à signer tous documents relatifs à la présente délibération.
Pour :21 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 07/07/2017, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le 1 Û JUIL. 2017