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Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Maubeuge.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete delegation 3080 Mme LALY du 17 11 2023 notifie et signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Ville de Reçu en préfecture le 17/11/2023 g # F4 Lee ‘16 } | 7 À
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7
Maubeuge, le 17 novembre 2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrêté n°3080/2023
portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621 à
Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire
Le Maire de MAUBEUCE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles:
e L.2122-18 relatif au principe général de délégation,
e L.2122-20 relatif aux conditions de retrait des délégations,
e L,2122-21 relatif aux attributions du Maire exercées au nom de la Commune,
e L.2122-22 relatif aux attributions déléguées par le Conseil Municipal au Maire,
e L.2122-23 relatif aux subdélégations,
e L.2212-1 et suivants relatifs aux pouvoirs de police du Maire,
e L1411-5 relatif à la composition de la CAO et notamment de la présidence,
Vu l'arrêt de la Cour Administrative d'Appel de Douai du 31 janvier 2006 n° 04DA00626
relatif à la présidence de la commission d'appel d'offre
Vu la délibération n°34 du O5 juillet 2020 relative à l'élection du maire, en application de
l'article L.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°35 du O5 juillet 2020 relative à la fixation du nombre d'adjoints au
Maire à 10,
Vu la délibération n°36 du 05 juillet 2020 relative à l'élection des 10 adjoints,
Vu la délibération n°37 du OS juillet 2020 par laquelle le Conseil municipal a délégué au
Maire aux termes de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales un
certain nombre de ses compétences, qu'il peut lui-même subdéléquer aux Adjoints,
Vu la délibération n° 40 du 16 juillet 2020 relative à la constitution de la commission
d'appel d'offre et à la désignation de ses membres,
Vu le procès-verbal de l'élection de Madame Marie-Charles Laly, en qualité de huitième
adjointe, en date du O5 juillet 2020,
Toute correspondance
est à adresser à:
Monsieur le Maire
Hôtel de Ville Page 1 sur 7
Place du Docteur Pierre-Foreff;âté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621 en nienge Cadix à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire
Paraphes: {\ Tél.032753 7575
Fax 032753 75 00 uuu.ville-maubeuge.fr Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Reçu en préfecture le 17/11/2023 €
Publié le
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ÿ 1 Co
ID : 059-215903923-20231117-A_3080_2023-AI
Vu l'arrêté n° 1621/2020 portant délégation de fonctions et de signature à Madame
Marie-Charles LALY, huitième adjointe au Maire
Vu la délibération n° 89 du 11 octobre 2023 relative à la modification du nombre d'Adjoints
au Maire à la suite de la vacance du poste de premier adjoint.
Vu le guide établi par la Préfecture du Nord traitant de la présidence de la Commission
d'appel d'offre.
Vu la décision de madame Marie-Charles Laly de démissionner de sa qualité de membre de
la commission d'appel d'offre,
Considérant que suite à la vacance de poste de premier d'adjoint, il a été décidé de de
réduire le nombre d'adjoints à neuf
Que la suppression de ce poste d'Adjoint a pour conséquence la modification de l'ordre du
tableau des Adjoints,
Qu'en effet, chacun des Adjoints d'un rang inférieur à celui qui a cessé ses fonctions se
trouve automatiquement et légalement promu d'un rang au tableau des Adjoints,
Que conséquemment, Madame Marie-Charles LALY est promue au septième rang,
Considérant de surcroit qu'en vertu des termes de l'article L 1411-5 du CGCT et des
dispositions du guide préfectoral susvisés, repris dans la délibération n°40 précitée, la
commission d'appel d'offre est composée des membres suivants, ayant voix délibérative :
+ Le président, organe exécutif de la collectivité territoriale, ou son représentant, à
savoir un ou plusieurs adjoints, à qui il aura préalablement délégué par arrêté une
partie de ses fonctions,
e 10 membres de l'Assemblée délibérante élus au scrutin de liste, en son sein, à la
représentation proportionnelle au plus fort reste, soit 5 titulaires et 5 suppléants,
Considérant que, pour le bon fonctionnement de l'administration communale, il convient
de déléquer avec précision certaines fonctions aux Adjoints.
Que dans cette optique de bon fonctionnement, il y a lieu de déléguer à Madame LALY la
présidence de la CAO toutes les fois où Monsieur le Maire, président de droit, ne pourra
assister à la commission.
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Arrêté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621
à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire
Paraphes: NRA Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Reçu en préfecture le 17/11/2023
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ES à fé
Mais considérant qu'en vertu des termes de l'arrêt de la Cour d'Appel Administrative de
Douai sus-référencé, le Président ne peut pas désigner son représentant/délégataire parmi
les membres de la CAO,
Qu'en effet, à la lecture de l'article L 1411-5 du CGCT le président est distinct des cinq
membres
Qu'ainsi, pour assurer, par la présente délégation, la présidence de la séance de la CAO, en
l'absence de monsieur le Maire, Madame LALY a démissionné de sa qualité de membre de la
commission d'appel d'offre.
Que les délégations données par le maire en application des articles L. 2122-18 et L. 2122-
19 du Code Général des Collectivités Territoriales subsistent tant qu'elles ne sont pas
rapportées.
Considérant que par délibération n°37 susvisée relative à la délégation à Monsieur le Maire
de certaines attributions du Conseil municipal en vertu des termes des articles L2122-22 et
Le122-23 du CGCT, il est expressément prévu qu'en cas d'empêchement du maire, les
dispositions de l'article L2122-17, traitant de la suppléance de plein droit, seront applicables,
ARRETE
Article 1 :
Madame Marie-Charles LALY est déléguée :
e Al'urbanisme
e _Alarénovation urbaine (ANRU)
e Aux constructions nouvelles et à l'aménagement urbain,
e Au logement, à la politique communale en matière d'habitat, de logements neufs et à
réhabiliter, aux relations avec les bailleurs sociaux
e _Al'accessibilité de l'ensemble des immeubles et établissements
e Au programme « action cœur de ville »
e Alacommande publique, précisément et uniquement à la présidence de la CAO,
Elle assurera en mes lieu et place, sous ma surveillance et ma responsabilité, les fonctions et
missions relatives à ces questions, sous réserve de compétences exercées par l'Etat et par
d'autres Collectivités Territoriales.
Article 2 :
Au titre des pouvoirs délégués, Madame Marie-Charles LALY est habilité à signer, à l'exception
des documents et pièces réservées à la signature exclusive du Maire, tous actes et certificats
relatifs et nécessaires dans les matières ci-dessous exposées:
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Paraphes: A A
Arrêté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621
à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Reçu en préfecture le 17/11/2023
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ID : 059-215903923-20231117-A_3080_2023-AI
»s l'urbanisme et la construction:
Ÿ
Ÿ
V4
l'instruction, la saisine préalable et obligatoire ou facultative des différentes
Commissions et instances afférentes et la délivrance des autorisations
d'urbanisme et d'utilisation des sols pour lesquelles la Commune est compétente
et notamment, les permis de construire, les permis de démolir, les permis
d'aménager, les déclarations préalables, y compris lorsque ces autorisations
tiennent lieu d'autorisations au titre d'autres législations,
l'instruction, la saisine préalable et obligatoire ou facultative des différentes
Commissions et instances afférentes et la délivrance au nom de l'Etat des
autorisations de construire, d'aménager ou de modifier un établissement
recevant du public prévues aux articles L.111-8 et R.111-19-13 à R.111-19-26 du
Code de la Construction et de l'Habitation,
la délivrance au nom de l'Etat des autorisations d'ouverture d'un établissement
recevant du public prévues aux articles L.111-8-3 et R.111-19-19 du Code de la
Construction et de l'Habitation,
la police des édifices menaçant ruine, qu'il s'agisse de péril imminent ou ordinaire,
la mise en œuvre de la procédure applicable aux immeubles en état d'abandon
manifeste,
La seule police de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes,
“ Suivide la mise en sécurité et accessibilité des E.R.P.:
ÿ Représentation de la Commune en Commission d'arrondissement pour la sécurité
contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du
public, en vertu des dispositions d'un arrêté ultérieur,
“ Les travaux de mise en sécurité et en accessibilité des bâtiments publics
“ Ja voirie communale:
Y de pourvoir aux mesures relatives au plan de circulation, à la voirie communale,
Ÿ
l'exclusion de la voirie reconnue d'intérêt communautaire,
la mise en accessibilité de la voirie et l'aménagement des espaces publics (à titre
non exhaustif, des tapis traversants et des bandes de guidage aux passages
piétons, badges sonores pour les déficients visuels...)
ÿ lenumérotage des maisons,
" la présidence de la Commission d'appel d'offre :
ÿ A ce titre, cette présidence sera exercée en vertu des termes du règlement
intérieur de ladite commission en vigueur
Article 3 :
Au titre des pouvoirs subdélégués, Madame Marie-Charles LALY est subdéléguée aux
attributions 1, 2, 9, 12, 14, 15, 16, 18, 19, 21, 22 et 23 de la délibération n°37 du O5 juillet 2020
et est habilité à signer, à l'exception des documents et pièces réservées à la signature exclusive
du Maire, tous actes et certificats relatifs et nécessaires dans les matières ci-dessous exposées : Page 4 sur 7
Arrêté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621
à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire
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NÔ Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Reçu en préfecture le 17/11/2023
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ID : 059-215903923-20231117-A_3080_2023-AI
Par
e1° arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services
publics municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales;
°2° fixer, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les
voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la
commune qui n'ont pas un caractère fiscal notamment :
e redevance pour occupation privative du domaine public communal tels le permis
de stationnement lorsqu'il n'y a pas d'emprise en sous-sol et ni modification de
l'assiette ( exemple: terrasse), la permission de voirie en cas d'emprise au sol (
Iustration: canalisations, palissades, kiosques)
e Cette délégation de fixation de tarifs est consentie pour un montant maximal de
7 000 € pour chacun desdits tarifs,
e 9° accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges;
°12° fixer, dansles limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des
offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes;
°14° fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
°15° exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de
l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits
à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au
premier alinéa de l'article L.213-3 de ce même code, quel que soit le montant de l'aliénation
" 16° de la délibération n°37 du O5 juillet 2020 et pourra à ce titre, dans les domaines
précisés à l'article 1 ci-dessus, intenter au nom de la commune les actions en justice ou
de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, et de transiger aveclestiers
dans la limite de 1 000 € et notamment elle procèdera à:
* La saisine en demande, en défense ou intervention, y compris en référé, et
représentation, devant l'ensemble des juridictions de l'ordre administratif, y
compris les juridictions spécialisées, tant en première instance qu'en appel ou en
cassation, dans le cadre de contentieux de l'annulation, de la responsabilité
contractuelle où non contractuelle, ou de tous autres contentieux, saisines ou
affaires nécessitant, en demande ou en défense, de faire valoir les intérêts de la
commune;
* La saisine en demande, en défense ou intervention, y compris en référé, et
représentation, devant l'ensemble des juridictions de l'ordre judiciaire, qu'il
s'agisse de juridictions civiles, de juridictions pénales ou de toutes autres
juridictions spécialisées, tant en première instance qu'en appel ou en
cassation, dans le cadre de tous contentieux, saisines ou affaires nécessitant,
en demande ou en défense, de faire valoir les intérêts de la commune;
* au choix l'avocat
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Arrêté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621
à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire
Paraphes:
Al Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Reçu en préfecture le 17/11/2023
Publié le
Le à "4
ID : 059-215903923-20231117-A_3080_2023-AI
°18° donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la
commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local;
°19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code
de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût
d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le
troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n°
2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions
dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux
e21° D'exercer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la
commune, et quelle que soit l'aliénation, le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du
même code,
22° Exerce au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-
3 du code de l'urbanisme sans limitation de montant;
°23° prendre les décisions mentionnées aux articles L, 523-4 et L, 523-5 du code du
patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les
opérations d'aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune.
Article 5 : Application de la suppléance de plein droit établie à l'article L 2122-17 du code
général des collectivités territoriales, tant en cas de délégation de fonctions propres qu'en cas
de subdélégation des attributions établies à l'article L 2122-22.
Il est disposé qu'en cas d'absence ou d'empêchement simultané du Maire et de l'adjoint ayant
reçu délégation et subdélégation par arrêté, la suppléance de plein droit établie à l'article
L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales s'applique.
Ainsi, le Maire et l'Adjoint délégué, simultanément absents ou empêchés, sont provisoirement
remplacés, dans la plénitude de leurs fonctions, par l'adjoint dans l'ordre des nominations et, à
défaut d'adjoint, par le Conseiller Municipal pris dans l'ordre du tableau.
Article 6 : Cas des mêmes délégations et subdélégations attribuées à plusieurs adjoints
Dans le cas où le Maire a délégué ou subdéléqgué à plusieurs Adjoints les mêmes fonctions,
l'ordre de priorité entre Adjoints à respecter est celui établi par l'article L.2121-1 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à savoir celui établi dans le tableau du Conseil Municipal
du O5 Juillet 2020.
Article 7 :
La délégation de fonctions et de signature définie dans le présent arrêté subsistera tant qu'elle
ne sera pas rapportée.
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Arrêté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621
à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire
Paraphes:
(A Envoyé en préfecture le 17/11/2023
Reçu en préfecture le 17/11/2023
Publié le
ID : 059-215903923-20231117-A_3080_2023-AI
Article 8:
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours en excès de pouvoir, dans un délai de deux mois
à compter de sa publication devant le Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-
Hilaire, CS 62 039, 59014 Lille Cedex.
Article 9:
Ampliation du présent arrêté sera:
-Remise à l'intéressé,
-Annexée au registre des arrêtés de la Ville,
-Transmise à Madame le Sous-Préfet d'Avesnes-sur-Helpe
ses actif
—
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte compte tenu
de la transmission en sous-préfecture le...
et de la publication le...
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Arrêté n°3080/2023 portant modification de l'arrêté de délégation de fonctions et de signature n° 1621
à Madame Marie-Charles LALY septième adjointe au Maire À
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