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Compte-Rendu - CR DU 1705
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 1705)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
17
Mai
2024
Procès-verbal
de
séance
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
Mai
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 13
Mai
2024
Présents
:
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno.
Excusés
: M.
ELIE
Michel,
M.
IRLES
Florian,
Mme
MONTET
Stéphanie.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
12
avril
2024.
|
INTERCOMMUNALITE
>
Transfert
de
la
compétence
eau
et
assainissement
au
01/01/2026
La
CCHC
a
fait
appel
au
cabinet
KPMG
afin
de
déterminer
le
côté
financier
et
organisationnel
du
transfert
de
la
compétence
eau
et
assainissement
prévu
pour
le
01
janvier
2026.
Certains
documents
ainsi
qu’un
questionnaire
sont
à
transmettre
à
KPMG.
>
Siège
social
de
la
CCHC
Une
visite
des
locaux
du
SIVU
de
la
Vallée
d’Aulps
à
Essert
Romand
a
été
organisée
afin
de
voir
quels
seraient
les
potentialités
d'accueil
de
certains
services
de
la
CCHC.
Une
estimation
des
besoins
des
services
sera
rediscutée
début
juin
en
bureau
afin
d'optimiser
les
nouveaux
locaux
du
siège.
|
URBANISME
>
Instauration
des
demandes
d’autorisations
pour
les
clôtures
et
démolitions
Ce
sujet
est
reporté
ultérieurement.
BUDGET
>
DM1
: Budget
principal
Monsieur
le
Maire,
explique
qu'afin
de
régulariser
l'affectation
du
résultat
du
budget
principal
2023,
suite
à
la
demande
du
Service
de
Gestion
Comptable.
Nous
allons
faire
la
Demande
de
Modification
suivante
: Investissement Recettes 001/001
+
177
360
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
accepte
cette
demande
de
modification.
[
DIVERS
>
Avis
pour
la
mise
en
œuvre
du
plan
pluriannuel
de
gestion
de
la
végétation
rivulaire
du
bassin
versant
des
Dranses
Monsieur
le
Maire
présente
le
dossier
concernant
l'enquête
publique
portant
sur
la
déclaration
d'Intérêt
Général
du
plan
pluriannuel
de
gestion
de
la
végétation
rivulaire
du
bassin
versant
des
Dranses
et
de
l'Est
lémanique
qui
se
déroule
du
13
mai
au
13
juin
2024. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ne
formule
pas
d'observations
particulières
sur
le
projet
de
déclaration
d'Intérêt
Général
à
la
mise
en
œuvre
du
plan
pluriannuel
de
gestion
de
la
végétation
rivulaire
du
bassin
versant
des
Dranses
et
de
l'Est
lémanique
et
invite
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant
légal,
à
notifier
la
présente
délibération
à
l'autorité
organisatrice
de
l'enquête
publique
et
à
signer
tout
document
afférent.
|
QUESTIONS
DIVERSES
|
>
Mur
de
la
Cure
Une
demande
a
été
faite
au
Conseil
Départemental
afin
d'obtenir
une
aide
exceptionnelle
pour
le
projet
de
travaux
du
mur
de
la
Cure.
>
Journée
sentiers
Secrétaire
de
séance
Organisation
de
la
matinée
environnement,
samedi
1°’ juin
2024.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h45.
Prochain
Conseil
Municipal
le
14
Juin
2024
à
19h.