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Compte-Rendu - CR DU 2012
Compte-Rendu - CR DU 2807
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 2807)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
28
Juillet
2023
Procès-verbal
de
séance
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 28
juillet
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 24
juillet
2023
Présents
: M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
ELIE
Michel,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent,
Excusés
: M.
IRLES
Florian,
M.
COLLOUD
Amaury,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno.
Mme
CORNIER
Andrée
a
été
élu
secrétaire.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
09 juin
2023.
|
INTERCOMMUNALITE
>
Validation
du
plan
des
sentiers
Le
service
sentiers
de
la
CCHC
a
fait
l'inventaire
de
tous
les
sentiers,
communaux
et
intercommunaux,
qu'ils
soient
ou
non
sous
la
compétence
CCHC
pour
leur
entretien.
A
charge
de
chaque
commune
d'en
vérifier
son
contenu
et
d'apporter
les
éventuelles
modifications.
Concernant
Reyvroz,
le conseil
valide
en
l’état
le document.
|
BUDGET
|
>
Demande
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
les
travaux
à
Bioge
Monsieur
le
Maire
explique
que
pour
le
financement
de
l'entretien
du
Brevon
à
Bioge
d’un
montant
de
1
680
€
HT,
la
commune
va
présenter
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
afin
d'en
financer
une
partie.
Le
Conseil
municipal,
entendu
cet
exposé
et
après
avoir
délibéré,
approuve
cette
demande
de
subvention.
>
Point
sur
le
budget
2023
Une
situation
de
l’état
du
budget
au
30
juin
est
présentée
au
conseil.
Quelques
économies
sur
les
dépenses
et
des
recettes
sans
doute
supérieures
à
celles
budgétées
laisse
augurer
un
résultat
qui
permettra,
de
façon
plus
sûre,
le
remboursement
des
capitaux
empruntés. Le
DIVERS
>
Etat
d'assiette
ONF
2024
Ce
dossier
est
reporté
au
prochain
conseil.
>
Bulletin
municipal
Une
réunion
sera
organisée
prochainement
pour
la
préparation
du
bulletin
municipal.
L
QUESTIONS
DIVERSES
>
Eclairage
public
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
l'extinction
totale
de
la
Commune.
Le
Conseil
municipal
accepte
cette
proposition.
La
Commune
sollicitera
l'entreprise
Degeneve,
en
charge
de
la
gestion
de
l'éclairage
public,
pour
mettre
en
œuvre
les
adaptations
nécessaires.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h15.
Prochain
Conseil
Municipal
le 22
septembre
2023
à
19h.
Secrétaire
de
séance