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Procès Verbal - PV CM 2024 03 22
Procès Verbal - 2023 04 25 PV
Procès Verbal - 2023 11 22 PV v2 du 20 03 2024
Document publié le Mercredi 22 novembre 2023 par la commune d'Ercuis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 22 PV v2 du 20 03 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2023 à 20h30
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil VINGT TROIS, le VINGT DEUX NOVEMBRE à VINGT heures TRENTE, le conseil
municipal dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil
Municipal’sous la présidence de Monsieur Jean-Marie NIGAY, Maire.
Présents :
M NIGAY Jean-Marie, Mme VAN BOXSTAEL Christiane, Mme REGNIER Catherine, ses adjoints, M
BOULARAND Claude, Mme ROUSSEAU Angélique, M THOMA Hervé, M ROSELLE Regis, M REZZA
Thibaut, M NABONNE Éric, M URCOURT Daniel, Mme ALLAIN Geneviève, ses Conseillers
Municipaux
Absents excusés :
M MARECHALLE James, procuration à M NIGAY Jean-Marie,
M FORGET Bruno, procuration à Mme ROUSSEAU Angélique,
Mme MEYFROODT Charlotte,
Mme VIDARD Stéphanie, procuration à Mme REGNIER Catherine,
Mme SPIRA Julie,
Mme LACOUR Aude,
M BRIAND Hervé,
Mme FUSZ Anne, procuration à M URCOURT Daniel,
Secrétaire : M BOULARAND Claude
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 11 OCTOBRE 2023
Le compte-rendu du 11 octobre 2023 est approuvé à l’unanimité.
RESULTAT DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, CONFIRMER le choix de la commission d’appel d'offres à
savoir de retenir lILEP pour assurer l’accueil périscolaire, de la pause méridienne, de l’accueil des
mercredis et de l’accueil extrascolaire, pour une durée de 5 ans et AUTORISER Monsieur le Maire à signer
les documents y afférents.
CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DU SIVU ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, ACCEPTER la convention de de coordination entre la police
municipale du SIVU et les forces de sécurité de l'Etat pour une durée de 3 ans et AUTORISER le Maire à signer la convention.
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DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES JEUX EXTERIEURS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Le Conseil Municipal à délibéré à l’unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès du
Conseil Départemental pour demander une subvention pour le projet d'acquisition des jeux extérieurs.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CABANE DES BOULISTES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Le Conseil Municipal a délibéré à l'unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès du
Conseil Départemental pour demander une subvention pour le projet d'acquisition de la cabane des boulistes
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CABANE DES BOULISTES AU DETR
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès Îa
DETR pour demander une subvention pour le projet d'acquisition de la cabane des boulistes
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CABANE DES BOULISTES AU DSIL
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès la DSIL
pour demander une subvention pour le projet d'acquisition de la cabane des boulistes.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D'UN CAMION POUR LES SERVICES TECHNIQUES AU
CONSEIL DEPARTEMENTAL
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès du
Conseil Départemental pour demander une subvention pour le projet d'acquisition du camion des services techniques
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D'UN VEHICULE UTILITAIRE POUR LES SERVICES
TECHNIQUES AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès du
Conseil Départemental pour demander une subvention pour le projet d'acquisition du véhicule utilitaire
des services techniques
DEMANDE _ DE SUBVENTION POUR L’'ACQUISITION D'UN PARCOURS SANTE AU CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Le Conseil Municipal à délibéré à l’unanimité, AUTORISER le Maire à établir les démarches auprès du
Conseil Départemental pour demander une subvention pour le projet d'acquisition d’un parcours santé
DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024 ARTICLE L.1612-1 DU CGCT
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, AUTORISER Monsieur le Maire à engager, liquider et
mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l’exercice 2023 et APPROUVER l'engagement des dits crédits d'investissement selon la répartition
suivante correspondant aux reports de l’année 2023 :
Chapitre 20 — articles 2031 et 2033 à hauteur de 6 600 €
Chapitre 21 — articles 2181 — 21312 — 2188 à hauteur de 36 922.33 €
Chapitre 23 — article 2313 à hauteur de 14 706 €
RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT DE L'ENERGIE DE L’OISE (SE60) POUR L’ANNEE 2022
Le Conseil Municipal a délibéré à l’unanimité, PRENDRE ACTE du rapport d'activité de l’année 2022 du
syndicat de l’énergie de l’Oise (SE60).
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Observation de Monsieur THOMAS :
Concernant les dépôts sauvages devant le cimetière et la ligne, il souhaiterait savoir si Monsieur le Maire
a déposé plainte.
Réponse de Monsieur le Maire :
Oui, il a porté plainte à la Gendarmerie de Chambly.
interrogation de Monsieur ROSELLE :
Il souhaiterait savoir si la borne derrière l’école sera réparée.
Réponse de Monsieur le Maire :
J'étudie le dossier avec mes adjoints.
interrogation de Monsieur NABONNE :
La cérémonie du 11 novembre 2023 a été annulée par Monsieur le Maire. Il aimerait en connaître la raison ?
Réponse de Monsieur le Maire :
Monsieur le Maire ainsi que les autres maires de l'Oise ont reçu un courrier de Madame la Préfète
préconisant l'annulation des cérémonies.
Interrogation de Madame ALLAIN :
Elle demande s’il y aura l'annulation des autres festivités ?
Réponse de Monsieur le Maire :
Monsieur le Maire répond par la négative.
interrogation de Monsieur NABONNE :
il aimerait savoir si le curé a été prévenu de la chorale du 3 décembre 2023.
Réponse de Monsieur le Maire :
Monsieur le Maire indique que le curé a été prévenu ;
interrogation de Monsieur URCOURT :
Monsieur URCOURT informe les membres du Conseil Municipal qu’il y aura une crèche avec la diffusion
de cantiques le 2 décembre 2023 à l'Eglise.
Fin de séance 21h40.
Validation de la secrétaire de séance Le Maire
Claude BOULARAND Jean-Marie NIGAY
LR.
/ { YA WA
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