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Procès Verbal - 2026 03 20 PV Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Ercuis. Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 20 PV)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, SEDI 20700 UZES (1102) - Réf. 209258

SÉANCE DU 20 MARS 2026 à 19h

COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mil VINGT-SIX, le VINGT MARS à dix-neuf heures, le conseil municipal dûment convoqué, s'est

réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des mariages en mairie, sous la présidence de Monsieur

URCOURT Daniel, le plus âgé des membres du conseil.

Présents :

Mme FUSZ Anne, M. NABONNE Éric, Mme ALLAIN Geneviève, M. URCOURT Daniel, Mme GOMES DE MACEDO Delphina, M. MAURICE Mickaël, Mme SIX Sylvie, M. FORTE Carlos, Mme SPIRA lulie, M. ROSELLE Régis, Mme NICOLAS Pascale, M. COESSENT Jean-François, Mme DUCOUDERCQ Juliette, M. HAUVILLER Adrien, Mme SAN MARTIN Géraldine, M. REZZA Thibaut, Mme FERNANDES Martine, M. JEZEQUEL Jérôme. ses Conseillers Municipaux

Secrétaire : M. COESSENT Jean-François

Mode de scruti

* Bulletin secret pour les points: élection du maire, élection des adjoints, élection des membres du

conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

* Main levée pour les restes des points.

Lecture de l’ordre du jour.

ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE D’ERCUIS

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilisé 18

suffrages exprimés pour, Mme Anne FUSZ.

Le Conseil Municipal délibère, à Punanimité PROCLAMER Mme FUSZ Anne, Maire de la commune

d'ERCUIS et la déclare installée, et AUTORISER Mme FUSZ Anne le Maire à accomplir tout acte

nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

CRÉATION DES POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE DE LA COMMUNE D’ERCUIS

Le Conseil Municipal délibère, à l'unanimité, DECIDER la création de quatre {4} postes d’adjoint au maire.

ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA COMMUNE D'ERCUIS

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, comptabilisé 18

suffrages exprimés pour la liste unique présentée est proclamée adjoints au maire: Eric NABONNE,

Geneviève ALLAIN, Daniel URCOURT, Delphina GOMES DE MACEDO.

INDEMNITÉS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS

Le Conseil Municipal délibéré, à l’unanimité, que le montant des indemnités de fonction du maire et des

adjoints et des conseillers délégués est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant

des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par l'article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales, fixé aux taux suivants :

Page 1 sur4SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309955

+ Maire : 55 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

+ ler adjoint : 21 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

+ 2e adjoint : .21% de l'indice brut terminal de la fonction publique

+ 3e adjoint : 21 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

+ 4e adjoint : 21 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

+ Conseillers délégués : 7.50 % de l'indice brut terminal de la fonction publique

et DIRE que les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 65 article 6531 du budget communat.

DÉLÉGATION DU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal délibère, à l'unanimité, AUTORISER Mme Anne FUSZ, Maire de la commune

d'ERCUIS à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

CRÉATION DES COMMISSIONS ET LA DÉSIGNATION DES MEMBRES

Le Conseil Municipal délibère, à l'unanimité, ADOPTER la liste des commissions municipales suivantes :

1° -La Commission des finances,

2° - La Commission des impôts,

3°-La Commission d'Appel d'Offres (CAO),

4 -La Commission urbanisme,

5° -La Commission des travaux,

6° -La Commissian information et communication,

7° - La Commission associations,

8° - La Commission enfance, jeunesse, intergénération.

et après appel à candidatures et volonté de l'unanimité du conseil municipal, il a été procédé à un vate à

main levée pour désigner les membres et le nombre des commissions suivantes :

1° - La Commi:

Sans quota

Président : Le maire,

Vice-président : M. Éric NABONNE,

Mme Geneviève ALLAIN,

MM Éric NABONNE, Jérôme JEZEQUEÏ, Thibaut REZZA, Régis ROSELLE, Adrien HAUVILLER.

ion des finances, à l'unanimité

2° mmission des impôts, à l'unanimité

Arrêtée à 5 membres de la liste majoritaire et 1 membre de la seconde liste

Président : Le maire,

Vice-président : M. Éric NABONNE,

Mme Geneviève ALLAIN,

MM Éric NABONNE, Jérôme JEZEQUEL, Régis ROSELLE, Carlos FORTÉ.

3° - La Commission d'Appel d'Offres (CAO), à l'unanimité

L'ensemble des conseillers municipaux accepte la proposition de voter à main levée pour désigner les membres du conseil municipal.

Arrêtée à 2 membres titulaires de la liste majoritaire et 1 membre titulaire de la seconde liste et 3

suppléants répartis de la même manière

Président : Le maire,

MM Éric NABONNE {titulaire), M Daniel URCOURT {titulaire), Jérôme JEZEQUEL (titulaire),

MM Jean-François COESSENT (suppléant) et Régis ROSELLE (suppléant), Thibaut REZZA (suppléant).

4 ommission urbanisme, à l'unanimité

Arrêtée à 3 membres de la liste majoritaire et 1 membre de la seconde liste

Page 2 sur 4SEDI 80700 UZES (1102) - Aé£ 309388

Président : Le maire,

Vice-président : M. Éric NABONNE,

Mme Pascale NICOLAS,

MM Éric NABONNE,

5° - La Commission des travaux, à luna

Arrêtée à 4 membres de la liste majoritaire et 1 membre de la seconde liste

Président : Le maire,

Vice-président : M. Daniel URCOURT,

MM Daniel URCOURT, Adrien HAUVILLER, Régis ROSELLE, Mickael MAURICE, Thibaut REZZA.

6° - La Commission information et communication, à l’unanimité

Arrêtée à 7 membres de la liste majoritaire et 1 membre de la seconde liste

Président : Le maire,

Vice-présidente : Mme Delphina GOMES DE MACEDO,

Mmes Delphina GOMES DE MACEDO, Juliette DUCOUDERCO, Julie SPIRA, Sylvie SIX, Geneviève ALLAIN,

M. Carlos FORTÉ.

7° : La Commission associations, à l’unanimité

Arrêtée à 3 membres de la liste majoritaire et 1 membre de la seconde liste

Président : Le maire,

Vice-présidente : Mme Delphina GOMES DE MACEDO,

Mmes Delphina GOMES DE MACEDO, Martine FERNANDES, Julie DUCOUDERCQ, Géraldine SAN MARTIN,

8° - La Commission enfance, jeunesse, intergénération,, à l'unanimité

Arrêtée à 6 membres de la liste majoritaire et 1 membre de la seconde liste

Président : Le maire,

Vice-présidente : Mme Geneviève ALLAIN,

Mmes Geneviève ALLAIN, Martine FERNANDES, Delphina GOMES DE MACEDO, Sylvie SIX, Julie SPIRA,

Juliette DE COUDERCQ,

M. Jean-François COESSENT.

FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

Le Conseil Municipal délibère, à l’unanimité, FIXER à quatorze {14} le nombre la liste des membres du

conseil d'administration, étant entendu qu'une moitié sera désignée par le conseil municipal et l'autre moitié par le maire.

ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

Le Conseil Municipal délibéré à l'unanimité, procède à l’élection de ses représentants au Conseil

d'administration. La liste de candidats a été présentée :

Liste n°1— Éric NABONNE, Geneviève ALLAIN, Julie SPIRA, Géraldine SAN MARTIN, Delphina GOMES

DE MACEDO, Carlos FORTÉ, Martine FERNANDES, Régis ROSELLE.

Le dépouillement du vote qui s'est déroulé au scrutin secret a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 18

A déduire : O

Nombre de suffrages exprimés : 18

Ont obtenu : 18 la liste unique

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La liste unique a été proclamée membres du conseil d'administration.

Éric NABONNE,

Geneviève ALLAIN,

Julie SPIRA,

Géraldine SAN MARTIN,

Delphina GOMES DE MACEDO,

Carlos FORTÉ,

Martine FERNANDES,

Régis ROSELLE, suppléant de liste en cas de démission d’un des membres élus.

REPRESENTANTS DE LA COMMUNE POUR LE SYNDICAT DES EAUX

Le Conseil Municipal a délibéré à l'unanimité, DESIGNER en qualité de représentants pour siéger au sein

du SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU DU THELLE :

e En qualité de délégués titulaires : Anne FUSZ, Éric NABONNE,

e En qualité de délégués suppléants : Daniel URCOURT, Régis ROSELLE.

Eu égard à un manque d'informations, Madame le Maire avise l’assemblée que les autres points du jour

relatives à la désignation des représentants aux instances extérieures, sont reportés au prochain conseil municipal

Fin de séance 20h08.

Le Maire

Anne FUSZ

Validation de secrétaire de séance.

Jean-François COESSENT

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