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Compte-Rendu - 18 03 15 CM1
Document publié le Mercredi 18 mars 2015 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 03 15 CM1)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
MAIRIE DE BEAUVOISIN
26170
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la séance du 18 mars 2015
Présents : CORNAND Jean-Jacques, , DUMAS Chantal, DUMAS Marc, ETIENNE
Pierre, FRADETTE Benoit, MARCHAL Laurence, THIRIOT Christian, BLAIN Bruno, BERARD Patrick, DRAMAIX Jean-Guy, MILLET Jérôme.
Mme DUMAS Chantal a été désignée secrétaire de séance.
1. Compte rendu commission culture :
Présentation des manifestations prévues pour 2015.
8 mai 2015 : Dans le cadre de la commémoration du 70è anniversaire de la libération des camps, proposition de baptiser l'espace communal :
"Espace Suzanne et Louis BOREL"
"Suzanne épouse de Louis, résistant"
Adopté à l'unanimité
2. Vote du Compte administratif 2014 :
Présentation détaillée des différents comptes des sections investissement et
fonctionnement (recettes et dépenses).
Fonctionnement :
Dépenses : 90 695.83 €
Recettes : 144 169.75 €
Résultat 2014 : 53 473.92 €
Investissement :
Dépenses : 121 319.89 €
Recettes : 127 511.57 €
Résultat 2014 : 6 191.68 €
Adopté à l'unanimité
3. Vote du compte de gestion 2014
Conforme aux écritures du compte administratif. Adopté à l'unanimité
4. Affectation des résultats :
Report sur 2015 :
Fonctionnement (R002) : 267 674.13 €
Investissement (R001) : 2 316.05 €
Affectation au compte 1068 : 0.00 €
Adopté à l'unanimité
5. Vote du taux des taxes locales 2015 :
Pas d'augmentation prévue soit :
- Taxe d'habitation : 18.25 %
- Taxe foncière bâti : 13.14 %
- Taxe foncière non bâti : 52.67 %
- CFE (Cotisation foncière des entreprises): 17.18 %
Adopté à l'unanimité 6.Vote du budget 2015 :
Présentation détaillée des différents comptes des sections investissement et
fonctionnement (recettes et dépenses).
Fonctionnement : 408 536.13 €
Investissement : 137 874.44 €
Total du budget : 546 410.57 €
Contre : Pierre ETIENNE (demande le détail sur le chapitre des subventions des associations, document non fourni).
Absentions : Jérôme MILLET, Bruno BLAIN, Patrick Bérard.
Pour : Chantal DUMAS, Marc DUMAS, Benoit FRADETTE, Jean-Jacques
CORNAND, Laurence MARCHAL, Jean-Guy DRAMAIX, Christian THIRIOT. Budget 2015 adopté à la majorité.
Avec l'adoption du budget 2015, l'attribution et le montant des subventions seront
accordées en conseil municipal sur proposition du Maire.
7. Choix bureau étude maîtrise d'oeuvre assainissement :
3 bureaux d'étude ont été consultés :
Rhône Cévennes Ingénierie : taux 6.5 %, rémunération HT : 91 000.00 € GRONTMIH : taux 6.4 %, rémunération HT : 89 600.00 €
CEREG : taux 5.9 %, rémunération HT: 82 600.00 €
Le conseil municipal valide la proposition de la commission ouverture de plis de retenir le cabinet CEREG.
8.Choix entreprise travaux chemins communaux :
3 entreprises ont été consultées pour les travaux de voirie 2015 et 2016. - Reynaud : 23 676 € HT soit 28 411.20 € TTC
- Missolin : 33 370.50 € HT soit 40 044.60 € TTC
- Baldus : 25 314.10 € HT soit 30 376.92 € TTC
L'entreprise Reynaud a été retenue.
9. Point sur dossiers d'urbanisme :
- GFA les Brussets : déclaration préalable de division en vue de construction
résidence principale + modification chemin communal.
- Stéphane TECHEDE : demande certificat urbanisme parcelle n°1089 section B - Mr Jupille : demande certificat d'urbanisme pour les parcelles
190.191.192.216.217 section A.
10. Elections départementales :
Organisation du bureau de vote (8h-18h)
11. Questions diverses :
- Commission des Impôts : prévoir une date de réunion.
- Modification des horaires des conseils municipaux : horaires d'été, 19h.
Prochaine réunion du conseil : 15 avril.
Vu pour être affiché le 25 mars 2015 conformément aux prescriptions de l'article
L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Beauvoisin, le 25 mars 2015
Le Maire, Christian THIRIOT